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ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a3-4
  • file
  • 1863 - 1866
  • Dossier 3) :
    Affiche de vente de la propriété, avec la représentation des deux façades du château (1864). Plan de la propriété de CHEVILLY en 1864.
    Copie du plan (en couleurs, 1920).
  • Dossier 4) :
    1. Notes et correspondance en vue de l'achat de la propriété :
      1860 : note sur l'achat d'une propriété pour la maison centrale de PARIS.
      15.05.1861 : note sur le haras de CHEVILLY (P. LEVAVASSEUR).
      Mai 1863 : note du P. LEVAVASSEUR sur l'achat de CHEVILLY.
      Juillet 1863 : plan pour l'ordre des travaux à faire à CHEVILLY.
      16.08.1963 : réflexions en vue de l'installation du scolasticat (P. PERNOT et P. LEVAVASSEUR).
      Sans date : réflexions en vue de l'installation définitive à CHEVILLY, note pour CHEVILLY et lettre. Projet d'organisation (P. PERNOT, 07.02.1864).
      15.03.1864 : budget pour la culture des terres (P. PERNOT, BURG, LEVAVASSEUR). Lettre du P. BURG et du P. LEVAVASSEUR.
    2. Correspondance :
      P. LEVAVASSEUR (12.09.1859), P. BURG (28.04.1861)
      1862 : P. BURG (13.04), Me MAIGNEN (30.04, 27.11). M. SCHICKLER (03.05), P. LIBERMANN (juil), P. LEVAVASSEUR (28.09, 16.10, 04.11) Mme LEVAVASSEUR (17.10).
      1863 : P. LEVAVASSEUR (18.05, observations préliminaires, 13, 17, 18.06 (2), 03.07), Me MAIGNEN (04, 11, 17, 25, 29.06, 08, 22.07, 12, 18.11), note sur le crédit foncier (juin), M. COLOMB ? (17.06, 18.07), Me BOUZEMONT (22, 23 (2), 24.06), liste d'objets vendus (14.07).
      1864 : Me MAIGNEN (12.01, 10.03), transaction SCHICKLER (20.02) .

CHEVILLY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

ACHATS DE MAISONS

  • 3F5.2.4
  • file
  • 1820 - 1843
  • Actes notariés pour l'achat des maisons de la rue Neuve Ste Geneviève :
    Le 05.08.1820, achat des numéros 25 et 27 (aujourd'hui rue Tournefort).
  • Actes du 26.01.1843 pour le n° 23...

NOTRE-DAME DE MISÉRICORDE

ACQUISITION D'HENNEBONT, de CELLULE.

  • 2B1.7b3.1-2
  • file
  • 1856 - 1857

L'acquisition d'HENNEBONT (les Haras) en 1856 et celle de CELLULE en 1857 obligent à chaque fois le Supérieur général à entreprendre des démarches officielles qui manifestent l'existence légale de la congrégation.
Les Haras d'HENNEBONT (ancienne abbaye de la Joye) seront échangés en 1857 contre ceux de LANGONNET (Abbaye).
Le 29.12.1857, Napoléon signe le décret autorisant la congrégation à établir un petit séminaire colonial à CELLULE.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ACTE D'ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA RUE DES POSTES

  • 2A1.1a3.2.1
  • file
  • 04-10-17

Transcription dactylographiée ( 7 p.) de l'acte d'achat de la propriété de l'actuelle Maison mère, archives nationales, étude Doyen CXV, liasse 472.

(texte transcrit par M.Christine VARACHAUD, déposé aux archives cssp le 17.04.2001)

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

AFFAIRE DU CHATEAU DE MAULEVRIER

  • 3A1.9.1.2
  • file
  • 1849 - 1852

Correspondance tournant autour de l'éventualité de l'achat du chateau de MAULEVRIER. Registre des copies des lettres échangées.

DIVERS

ALLEX : GESTION DE LA PROPRIETE (ET DES DEPENDANCES)

  • CH-53.3
  • 1920 - 1976

Allex.- Gestion de la propriété et de ses dépendances.

  1. Propriété d'Allex :

    • Acte de vente pour M. LEPERCQ, pour la Congrégation (24.04.1920).
    • Achat de l'ancien presbytère : 1933-1935.
    • Parcelle de terrain vendue à la commune (la commune souhaite y construire un Hôtel des Postes) : 1946-1948.
    • Achat d'une parcelle et construction d'un lavoir : 1936-1937.
    • Vente du Terrail : 1952.
    • Ferme, métayage, factures : 1953-1966.
  2. Entretien et curage du canal :

    • Gestion des vannes : 1898-1928.
    • Construction, entretien : 1922-1948.
    • Syndicat des Puès : 1923-1933.
    • Garde assermenté : 1933.
    • Entretien et curage des berges du canal : 1923-1931
    • Entretien et curage : 1949-1966.
    • Location du moulin : 1950-1966.
    • Rapports des Ponts et Chaussées : 1948-1963.
    • Dégâts et vente de parcelle : 1968-1976.
  3. Litiges concernant le canal : minutes du tribunal, correspondance, pièces historiques.

    • Affaire Virillac au Pontillard, 1922.
    • Affaire des Tissages de Livron, 1942-1945 : bail de 1874, mémoire de l'affaire Richard contre Bonsans frères, délibéré du tribunal de 1873, traité entre M. Bontoux et MM. Bonsans de 1895.
    • Affaire Dejoux, 1951-1955.
  4. Propriété de Recoubeau :

    • Entretien et locations : baux de location, correspondance à propos de l'entretien de la propriété, plans (1933-1956).
    • Vente : descriptifs de la propriété et du mobilier, plans, correspondance avec le notaire, une photo (1958-1962).

ALLEX

AUTORITES CIVILES

  • 2A5.2.8
  • file
  • 1821 - 1822

Suite des démarches officielles ppour récupérer le séminaire du Saint Esprit. La rentrée se fait fin 1822. Les meubles de l'Ecole Normale y sont encore.

BERTOUT

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