ACHAT

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PAPIERS PERSONNELS.

  • 2B1.12.b1
  • file
  • 1844 - 1859

Acte de naissance. Correspondance surtout financière. Vente de bâteaux.
31 pièces entre 1844 et 1847.
Correspondance de 1858 à 1860 (difficultés financières).
Correspondance et tractations diverses sur ces problèmes financiers du P. BRIOT.

BRIOT DE LA MALLERIE

LE PERE LIBERMANN ET L'AFFAIRE DE MAULEVRIER

  • 3A1.9.2.2
  • file
  • 02-10-19

Conférence du 02 février, faite à Maulévrier. La Congrégation avait réalisé le souhait de Libermann d'acquérir le château.

LACROIX, P.

LETTRES PATENTES DES 02.05.1726, 17.12.1726 ET JUILLET 1727 ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA CHYPERIE (1737). LA MAISON DE CAMPAGNE DE GENTILLY.

  • 2A2.1.1.2-3
  • file
  • 1701 - 1800

Actes officiels de 1726-27 autorisant la communauté et le séminaire du Saint Esprit. Achat de deux propriétés. Les copies authentifiées sont accompagnées d'un résumé imprimé permettant de suivre ces problèmes juridiques de 1703 à 1799. Le n°40 d'Informations spiritaines (1982) retrace 250 ans de la Maison-Mère.

AUTORITE CIVILE

ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A10.2.1
  • file
  • 1723 - 1744

Le logis de M.BOUIC (P.Cabon, 20.05.1932), original et deux copies.
Minutes des lettres de MM.BOUIC,CARIS,THOMAS.
Informations préalables pour l'enregistrement des lettres patentes de 1726 à la chambre des Comptes (23.12.1732).
Extrait du testament de Melle Marie-Marguerite DUFOUR pour la Maison du Saint-Esprit (1731).
Achat de l'emplacement de la rue des postes (1731).
Anciens registres de la congrégation. Dons, legs à la congrégation (1734-1744).
Notes manuscrites du P.CABON sur Louis Charles d'Albert,duc de LUYNES et de CHEVREUSE; le testament olographe de Messire Charles LE BAIGUE, (07.09.1723); le séminaire des Anglais et les couvents installés dans les environs du séminaire du Saint Esprit; l'achat de GENTILLY...

CABON Adolphe

ACHATS DE MAISONS

  • 3F5.2.4
  • file
  • 1820 - 1843
  • Actes notariés pour l'achat des maisons de la rue Neuve Ste Geneviève :
    Le 05.08.1820, achat des numéros 25 et 27 (aujourd'hui rue Tournefort).
  • Actes du 26.01.1843 pour le n° 23...

NOTRE-DAME DE MISÉRICORDE

CORRESPONDANCE

  • 2G22.1.4
  • file
  • 1900 - 1913
  • 1900 : lettres de Mgr LEROY à l'évêque de MARSEILLE (copie, 06.05), du P. GUERIN (18, 25.10, 09, 13.11, 02, 14, 26.12).
  • 1901 : lettres du P. GUERIN (14.01, 01, 24.02, 16, 23, 30.03, 21.04, 03, 17, 24, 29.06, 13, 28.07, 07.08), du P. SALLAZ (09.03), du P. DUBOIS (30.06), P. JAUNY (20.12).
  • 1902 : P. JAUNY (17.01, 14.03, 03.06), P. DUBOIS (03, 22.04, 13, 23.05, 06.06, 21.07), P. MARTIN (24.07, 03.08, 08.09, 04, 09.10, 22.11, 11, 30.12).
  • 1903 : P. MARTIN (19.03, 12.04, 23, 31.05, 12.06, 10, 19, 20, 22.07, 24.08). X ( 03.10). Comptes des missionnaires de passage à MARSEILLE, compte de la procure avec la procure générale.
  • 1904 : P. MARTIN (04 (2), 08.03, 14, 19.04, 03, 05, 10, 17, 24.05, 11.06, 19.10), P. LECOINDRE (06.05), P. PLANEIX (18.10).
  • 1905 : Plan localisant la procure au chemin des Chartreux, P. MARTIN (06, 11.02, 08.05, 22.07), P. PLANEIX (18.08, 12.12).
  • Lettres de la procure de MARSEILLE au P. FAUGERE, procureur à PARIS :
    1904 : P. MARTIN (22.02, 26.03, 17.05, 05.06, 31.07, 15.11), P. PLANEIX (05, 08.10). Compte des missionnaires de passage à MARSEILLE (août-déc.), état des journées de présence des missionnaires passagers. Comptes avec la procure générale (fin 1903 et 1904).
    1905 : P. MARTIN (06.02, 16.04, 02, 09.05, 06.06), P. PLANEIX (22.05, 05.06, 13.07, 14.09, 05, 10, 21, 23.10, 24.11), P. BOULEUC (sans date).
    1906 : P. KRANKOUAL (19, 22.09, 02.10), P. LEPORTIER (11, 14.11, 17, 21.12).
  • 1907 : P. LEPORTIER (22.01).
  • 1910 : Conseil du 06.02 (proposition d'achat d'une maison). Plans.
  • 1912 : Note du P. GRIZARD sur la maison de MARSEILLE (janvier).
  • 1913 : lettres du P. ALAUX (avec photo 17.09, 10.11), P. BENOIT (11.11).
    2 notes de Mgr LEROY (20-21.09). Décision du conseil provincial (24.09).
    Quatre cartes postales de MARSEILLE et quatre photos de la maison.

MARSEILLE

LA PROCURE, DES DEBUTS A 1926

  • SM-12a
  • file
  • 1902 - 1935
  1. Achat et construction (Lettres) : P. TRILLES (01.02.1902), M. BRUNHE (Institut Géogr. de Fribourg, 02.02.1902), P. GENOUD (09.06, 21.07, 02.08.1903), P. GERRER (11.07.1903), E. ZURKINDEN (Oeuvre de St Paul, 1903, 16, 21, 30.08, 02, 06.10, 04, 19.11, 02, 26.12.1903, 15, 18.01, 09.02, 12.04.1904), P. WIISLER (29.03, 05, 10, 17, 20.04, 10, 16.05, 08, 09, 26, 27.06, 03, 17, 27.07, 26.08, 01.10.1904, sans date, 15.11.1904), P. DECAILLET (06, 13.02.+ liste de vie de saints, 24.04.1905 avec en-tête Villa des Charmettes, 11.05, 01, 16.06, 01, 04.07.1905 + liste de mobilier et ornements pour la chapelle, 05.11, 20.12.1905, 09, 15.05, 29.06, 15, 30.07, 27.09, 23.12.1906), P. EUDEL (29.04.1906).
  2. Faillite de la banque commeciale fribourgeoise (1916-1923, problème du compte de la congrégation), lettres, extrait de "La Lberté" 23.12.1922, lettres d'avocat, notes de Mgr LEROY (03.03, avril.1923 projet d'Ecône, projet d'un séminaire à Fribourg).
  3. Liquidation de la B.C.F. Emprunt à la Banque d'Etat de Fribourg (1923), lettres P. DECAILLET, WIISLER, SALOMON, FAUGERE, Mgr LEROY. Banque d'Etat, Comptoir d'Escompte de Genève.
  4. Liquidation de l'emprunt (1924).
  5. Correspondance au sujet des finances : Mgr LEROY, P. DECAILLET, P. SALOMON, P. PAIX Villa N.D. (1917-1923).
  6. Correspondance de la Procure de Fribourg (1920.1926).
  7. Etude canonique sur la propriété de Fribourg (P. GAY, 1935). Quelques notes au sujet de la propriété de Fribourg, P. SALOMON 1930.
  8. Melle GENDRON : Photo. Journal de la Villa de Charmettes (1913-1927 comptes). Certificat d'immatriculation au Consulat de France (06.09.1911)
    Testament de Melle Gendron et codicile du 25.09.1925.
  9. Melle GENDRON : Compte en banque, finances (+ 24.09.1925).
  10. Melle GENDRON : succession (1925-1926).
  11. C omptes de Anne Gunard, servante d'Adèle Gendron.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

S.I.C.

  • SM-14b1
  • file
  • 1901 - 1980
  1. SAVERNE : Photo ancienne de la maison du P. Libermann.
    Comptes pour la maison du P. Libermann (P. ACKER, 010.03.1902).
    Titres de propriétés des immeubles de Saverne appartenant à la Maison-mère (28.04.1903). Plan du cadastre. Note du P. SALOMON (1920). Lettres du P. GROELL (23.04.1920, 06.04.1923). Note de l'évêché (vente de la maison Libermann) Procuration donnée par la Société Immobilière des Charmettes (S.I.C.) au P. SCHMITT (02.06.1930). Lettres de Me FREY (24.11.1930, 17.04.1931, 29, 30.05.1934). Vente par la Mense épiscopale de Strasbourg à la S.I.C. (02.06.1930, non homologuée par le Gouvernement), S.I.C. (projet de lettre, lettres du 26.02, 02.04.1936).
    • Lettres : P. LEDIT (02.07.1968, 26, 31.03), S.I.C. (04, 08.07.1968 + procuration du 17.07.1968), Fr Christian (27.03.1969), P. BAZIN (21.03.1969), P. BOHN (09.05.1979, 25.09.1980). Acte de vente de la "Cour des Juifs" à la Mairie (30.09.1968), Procuration du 17.07.1979 (en vue du monument Libermann, échange de terrain).
  2. MISSERGHIN : Bail avec la congrégation du St Esprit (09.01.1901). Bail à M. Sordes (31.12.1903, à M. Montessinos (28.12.1903).
    • Achat par la S.I.C. : Acte de vente du 25.02.1924. Reçus. Frais de vente. Frais de notariat. Quittance du 17.06.1924). Lettres : P. SALOMON (25.09, 30.10.1923), P. DECAILLET (26.10.1923). Procuration du 21.11.1923 pour l'achat. Procuration du 26.06.1962 (expropriation pour la conduite d'eau).
    • Nationalisation par l'Algérie (18.11.1975) :
      Lettres : P. BAHMANN (? 30.07.1962), Me HARTMANN (04.08, 28.09, 09.10.1962), P. LEMOULAND (13, 27.08.1962 + note du 29.09.1962), Département Politique Fédéral (26.09.1962 + communiqués des 13, 19, 21.09.1962 locaux vacants, 22.03, 28.04, 28.10.1976, 19.01.1977), Fr Cl BERMONT (08.07.1971 + procuration du 25.08.1971 et délibération du C.A. 16.07.1971), Ben Ahmad Mohamed (31.07.1971). Copie des Statuts de l'Association des communautés religieuses catholiques d'Algérie. Décret de nationalisation du 18.09.1975. Note de la S.I.C. (25.11.1975). Lettres du P. BAZIN (05.01, 15.03, 09.04, 28.05.1976, 29.03.1979). Décision du Conseil provincial (22.03.1976). S.I.C. (17.02.1977, 16.02, 23.11.1979). Procuration du 21.04.1979 et Décision de laisser les indemnités à l'Association des Communautés religieuses (25.04.1979).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

ALLEX : GESTION DE LA PROPRIETE (ET DES DEPENDANCES)

  • CH-53.3
  • 1920 - 1976

Allex.- Gestion de la propriété et de ses dépendances.

  1. Propriété d'Allex :

    • Acte de vente pour M. LEPERCQ, pour la Congrégation (24.04.1920).
    • Achat de l'ancien presbytère : 1933-1935.
    • Parcelle de terrain vendue à la commune (la commune souhaite y construire un Hôtel des Postes) : 1946-1948.
    • Achat d'une parcelle et construction d'un lavoir : 1936-1937.
    • Vente du Terrail : 1952.
    • Ferme, métayage, factures : 1953-1966.
  2. Entretien et curage du canal :

    • Gestion des vannes : 1898-1928.
    • Construction, entretien : 1922-1948.
    • Syndicat des Puès : 1923-1933.
    • Garde assermenté : 1933.
    • Entretien et curage des berges du canal : 1923-1931
    • Entretien et curage : 1949-1966.
    • Location du moulin : 1950-1966.
    • Rapports des Ponts et Chaussées : 1948-1963.
    • Dégâts et vente de parcelle : 1968-1976.
  3. Litiges concernant le canal : minutes du tribunal, correspondance, pièces historiques.

    • Affaire Virillac au Pontillard, 1922.
    • Affaire des Tissages de Livron, 1942-1945 : bail de 1874, mémoire de l'affaire Richard contre Bonsans frères, délibéré du tribunal de 1873, traité entre M. Bontoux et MM. Bonsans de 1895.
    • Affaire Dejoux, 1951-1955.
  4. Propriété de Recoubeau :

    • Entretien et locations : baux de location, correspondance à propos de l'entretien de la propriété, plans (1933-1956).
    • Vente : descriptifs de la propriété et du mobilier, plans, correspondance avec le notaire, une photo (1958-1962).

ALLEX

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