Zone d'identification
Cote
2G29.1b
Titre
ACTES NOTARIES CONCERNANT LES TERRAINS
Date(s)
- 1902 - 1984 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Achats et ventes de terrains, en lien avec l'évêché de Metz, pour l'Institut Saint Joseph de Neufgrange :
- Actes du 25.04.1902 (2),
- Acte du 29.04.1904,
- Acte du 23.04.1906, Actes du 01.06.1906 (2),
- Acte du 05.04.1907, Acte du 18.06.1907,
- Acte du 20.02.1908, Acte du 20.05.1908, Acte du 09.06.0908, Acte du 11.11.1908, Acte du 28.10.1908, Acte du 11.11.1908,
- Actes du 14.05.1909 (2), Acte du 22.06.1909, Acte du 28.10.1909,
Acte du 06.11.1909, - Acte du 01.03.1910, Acte du 29.04.1910, Acte du 12.08.1910,
- Acte du 28.11.1913,
- Acte du 01.05.1914,
- Acte du 16.04.1915,
- Acte du 24.10.1918,
- Actes du 30.06.1920 (4), 07.10.1920 (3), 18.11.1920,
- Actes du 14.06.1921 (3), Actes du 20.06.1921 (2), Acte du 24.08.1921, Actes du 13.10.1921 (2), Acte du 14.10.1921, Acte du 25.11.1921,
- Acte du 05.05.1922, Acte du 10.07.1922, Actes du 22.08.1922 (2), Acte du 22.12.1922,
- Acte du 12.02.1923, Acte du 09.04.1923, Acte du 29.05.1923,
- Acte du 17.03.1924,
- Actes du 02.08.1927 (2),
- Acte du 15.11.1935,
- Acte du 21.10.1952,
- Acte du 29.05.1962,
- Correspondance de mai 1967 en lien avec l'acte du 13.01.1913,
- Acte du 29.09.1967.
- Extraits du Service du Cadastre (08.06.1948).
- Plaquette "Neufgrange à vendre" (plans des bâtiments et du terrain mis en vente), après 1984.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#111524
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français