Zone d'identification
Cote
2D62.2a2
Titre
ACTES NOTARIES, TITRES DE PROPRIETE/NOSSI BE
Date(s)
- 1879 - 1924 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Actes notariés officiels concernant les propriétés de NOSSI BE :
Projet d'acte de vente.
Procuration du 04.04.1879 (donnée par le P. LUCOMME, Préfet apost.).
Cession à la congrégation du Saint Esprit (1904).
Conventions, extraits d'actes notariés (1923-1924).
Copie de titres de propriété (Abbaye de THELEME, 14.06.1909).
Actes de ventes de propriétés, (1928-1933).
Lettres, relevés de comptes (Mme BARBE).
Relevés de compte chez M. BORGHI (1935).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
322A2 / #103055
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français