Zone d'identification
Cote
CH-53.3
Titre
ALLEX : GESTION DE LA PROPRIETE (ET DES DEPENDANCES)
Date(s)
- 1920 - 1976 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Allex.- Gestion de la propriété et de ses dépendances.
-
Propriété d'Allex :
- Acte de vente pour M. LEPERCQ, pour la Congrégation (24.04.1920).
- Achat de l'ancien presbytère : 1933-1935.
- Parcelle de terrain vendue à la commune (la commune souhaite y construire un Hôtel des Postes) : 1946-1948.
- Achat d'une parcelle et construction d'un lavoir : 1936-1937.
- Vente du Terrail : 1952.
- Ferme, métayage, factures : 1953-1966.
-
Entretien et curage du canal :
- Gestion des vannes : 1898-1928.
- Construction, entretien : 1922-1948.
- Syndicat des Puès : 1923-1933.
- Garde assermenté : 1933.
- Entretien et curage des berges du canal : 1923-1931
- Entretien et curage : 1949-1966.
- Location du moulin : 1950-1966.
- Rapports des Ponts et Chaussées : 1948-1963.
- Dégâts et vente de parcelle : 1968-1976.
-
Litiges concernant le canal : minutes du tribunal, correspondance, pièces historiques.
- Affaire Virillac au Pontillard, 1922.
- Affaire des Tissages de Livron, 1942-1945 : bail de 1874, mémoire de l'affaire Richard contre Bonsans frères, délibéré du tribunal de 1873, traité entre M. Bontoux et MM. Bonsans de 1895.
- Affaire Dejoux, 1951-1955.
-
Propriété de Recoubeau :
- Entretien et locations : baux de location, correspondance à propos de l'entretien de la propriété, plans (1933-1956).
- Vente : descriptifs de la propriété et du mobilier, plans, correspondance avec le notaire, une photo (1958-1962).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSP