Lettres patentes de la Société du Saint Esprit 02 mai 1726,
2e lettre, 1926, 3e lettre juillet 1927.

1. Circulaires officielles :
   • Instruction de la Sacrée Congrégation des sacrements aux Ordinaires des lieux au sujet de l'enquête à mener sur les candidats avant de les promouvoir aux ordres (avril 1931). Nouvelle circulaire en 1955.
   • Admission d'ex-séminaristes (1957) ou d'ex-religieux (1941).
   • Dossier à constituer pour un séculier avant la promotion aux ordres.
2. Lettres dimissoriales, de 1865 à 1935.
3. Décisions du Conseil Général de la congrégation du Saint Esprit (de 1934 à 1963) au sujet de l'admission aux Ordres.

• Demande pour construire un ossuaire à CHEVILLY : lettre au ministre de l'Intérieur (07.06.1864), lettres du maire de CHEVILLY (24.06, 05.07.1864), lettre du P. LEVAVASSEUR (19.10.1864), réponse de la préfecture (17.11.1864), note du P. BURG (10.12.1864).
• Refus d'autoriser l' inhumation d' I. SCHWINDENHAMMER à Chevilly (13.07.1868).
• Procès verbal de l'exhumation et de la translation des restes de l'abbé ROHRBACHER, des P. JANIN, HOLLEY, BERNHARD, de MM. Louis GIBIER et Benoît CAILLOU ((02.01.1869).
• Demande au ministère de l'Intérieur pour un ossuaire dans la propriété de CHEVILLY (27.12.1875). Lettres de la mairie de CHEVILLY (27.11.1875, 11.12.1875).
• Note sur les concessions de terrain au cimetière (09.12.1875).
• Autorisation de la Préfecture, notifiée par la mairie (30.05, 10.06.1876).
• Note sur l'ossuaire à construire (18.10.1876). Lettres du P. GERRER (17.01.1877), du P. BERTSCH (22.01.1877), du P. GRAVIERE (20.11.1877).
  Lettres du maire de CHEVILLY, M. CRETTE (01.07, 11.09).
• Note sur la porte en fer de la chapelle funéraire (20.08.1878)
• Déclaration du P. KLAINE (16.08.1878).
• Procès verbal de l'exhumation et de la translation des restes des membres de la congrégation inhumés au cimetière de CHEVILLY (07.09.78).
• Demande d'inhumation à CHEVILLY du P. Ignace SCHWINDENHAMMER (07.03.1881). Plan de l'ossuaire (01.12.1881). Lettre du Dr LIBERMANN (08.03). Certificat du maire (07.09.1881). Démarches semblables en 1885.
• Demande (25.07.1888) et autorisation (26.07.1888) de transférer 13 corps.
  Procès-verbal du 19.08.1888. Mêmes démarches en 1898 pour 25 corps.
• Lettre du P. EPINETTE (21.05.1922).
• Note du bulletin général : cimetière intérieur autorisé.
• 4 photos de la chapelle du P. LIBERMANN (1881).
• Inventaire des reliques du P. LIBERMANN et d'autres Spiritains.

Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.

Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.

Les difficultés avec le gouvernement HERRIOT, à propos de l'ouverture du séminaire-annexe de MORTAIN, obligent Mgr LEROY à de nouveaux rapports détaillés sur l'existence légale de la congrégation, son but, les maisons restées ouvertes, la congrégation des Soeurs du Saint-Esprit...
Lettre du ministre des affaires étrangères demandant ces explications (12.09.1924).
Note de Mgr LEROY, remise le 17.09.1924 au Ministre des affaires étrangères, en réponse aux objections (brouillon et texte dactylographié).
Récépissé du 16.02.1925 (Préfecture de la Seine).
Lettre du Ministre des affaires étrangères (03.08.1925) faisant état d'informations contradictoires.
Nouvelle réponse de Mgr LEROY (06.08.1925) : 13 pages dactylographiées.

Note envoyée au P. MEILLORAT à BOURBON (1908).
Lettres de demande d'autorisation (copies) pour les maisons de la GUADELOUPE, la MARTINIQUE, La REUNION (avec dossiers annexes et récépissés du Ministère) en date du 08.03.1909.
Lettres de demande d'autorisation pour 3 établissements à SAINT PIERRE ET MIQUELON en date du 12.12.1914, avec récepissé du ministère.
Journal officiel de la république française du 17.12.1913 ordonnant ces demandes d'autorisation.
Extrait indiquant les pièces à fournir.

Dossier personnel du P. Charles TISSERANT (suite) :

• Demande et autorisation d'enseigner en OUBANGUI CHARI (09.05.1932).
• Laisser-passer au CONGO belge (17.06.1942). Inscription aux registres d'immatriculation (CONGO belge). Passeport français (03.06.1929).
• Livret personnel spiritain.
• Notice biographique, notice sur la station botanique de BOUKOKO, correspondance au sujet du prix Général MUTEAU attribué au P. TISSERANT, lettre du Père à M. BOYER, journaliste à la Croix, (05.02.1952), lettre de félicitation pour la légion d'honneur.
• Diplôme du baccalauréat lettres-mathématiques (09.07.1904).
• Diplôme d'Officier d'Académie (20.02.1934) et correspondance.
• Diplôme de chevalier du mérite agricole et correspondance.
• Diplôme de chevalier de la Légion d'honneur et correspondance.
• Décorations (au bureau).
• Acte de baptême, voeux..., ordination à la prêtrise.
• Facultés concédées par Rome.
• Lettre et télégramme de félicitations du Vatican, pour ses noces d'or sacerdotales (50 ans).

Dossier de 10 pièces sur les droits de la Congrégation à CAYENNE, en GUADELOUPE, et à GOREE. Ces droits pouvaient paraître porter atteinte aux prérogatives des évêques, par exemple pour la nomination des professeurs de séminaire.
Ce dossier est accompagné d'un second, touchant également à ce problème de l'existence légale de la congrégation. En 1867-1868, le P. SCHWINDENHAMMER demande au Ministère de faire reconnaître cette légalité à PONDICHERY également.

Autorisation, donnée par l'évêque d'Evreux, aux Soeurs maîtresses des écoles gratuites de s'établir dans le diocèse d'Evreux.