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Archives de la Congrégation du Saint-Esprit
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ACTES OFFICIELS : ARRET DU PARLEMENT ORDONNANT L'ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES (19.03.1731). NOUVELLES LETTRES PATENTES (14.04.1733).
ARRET DE LA CHAMBRE DES COMPTES (30.07.1734) : ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES. LETTRES PATENTES POUR LE LEGS DE MGR DE QUEBEC (1761)
LETTRES PATENTES DES 02.05.1726, 17.12.1726 ET JUILLET 1727 ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA CHYPERIE (1737). LA MAISON DE CAMPAGNE DE GENTILLY.
RECONNAISSANCE LEGALE ET CANONIQUE.
AUTORITE CIVILE
Notice d'autorité
AUTORITE CIVILE
Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
AUTORITE CIVILE
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
Historique
Lieux
Statut légal
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
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