AUTORITÉS CIVILES

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A PROPOS DU CENTENAIRE DE SAVORGNAN DE BRAZZA

  • 1E1.5b6
  • file
  • 1951 - 1980
  • Extrait de Valeurs actuelles, 10.03.1980 : CHAMBRUN sorti du rang (Chambrun est apprenté à Savorgnan de BRAZZA).
  • Journal Officiel du 22.12.1951 : Débats de l'Assemblée de l'Union Française. Proposition de célébrer le centenaire de la naissance de Pierre Savrognan de BRAZZA. Discussion d'urgence de la proposition dans la séance du 21.12.1951, p.1164 à 1179. Polémique sur l'action de BRAZZA : Mgr AUGOUARD est cité, le P. GERVAIN intervient.
  • J.O du 17-18.09.1951.
  • Ministère de la Défense Nationale : rapport du secrétaire d'Etat aux Forces Armées (marine) sur les comptes de travaux de l'année 1948.

JOURNAL OFFICIEL

ABANDON DE L'OEUVRE

  • 2G19.2a6
  • file
  • 1882 - 1883
  1. Délibération du conseil local à propos de l'abandon du collège de LANGOGNE (08.07.1882).
  2. Lettre du P. EMONET à l'évêque de MENDE (13.07.1882).
  3. Lettre de l'évêque de MENDE (17.07.1882) et réponse du P. EMONET (20.07.1882, un an de prolongation).
  4. Supplique du Conseil municipal (02.02.1883).
  5. Lettres du P. GUILMIN (12, 26.02.1883) au sujet de cette démarche.
  6. Supplication de l'évêque (07.03.1883).
  7. Lettre du P. GUILMIN (09.03.1883). Lettre du P. EMONET (12.03.1883).
  8. Lettre du P. EMONET à la municipalité (12.03.1883).
  9. Lettre du P. EMONET à l'évêque de MENDE (13.03.1883).
  10. Lettre de l'évêque de MENDE (20.06.1883).
  11. Lettres du P. GUILMIN, du P. DESSAINT, du P. AYMONIN (20.06.1883).
  12. Lettre de l'évêque de MENDE (03.07.1883).
  13. Lettre de l'évêque de MENDE (07.07.1883).
  14. Extrait de la semaine religieuse du diocèse de MENDE (13.07.1883) :
    Collège de LANGOGNE (départ des Spiritains).
  15. Lettre du P. GUILMIN au Maire (14.07.1883).
  16. Lettre de l'évêque de MENDE au supérieur de la maison (30.07.1883).
  17. Lettre du P. GUILMIN au supérieur général (21 ou 31.07.1883).

LANGOGNE

ACCEPTATION D'UN COLLEGE

  • 2G19.2a1
  • file
  • 1866 - 1878
  1. Acceptation de l'oeuvre :
    • Lettre d'un commerçant (13.02.1871).
    • Lettres de l'évêque de MENDE (15.02, 09.03, 20.04.1875), réponse du 01.04.1875.
    • Lettres du P. HUBERT (26.02, 05.04 (2), 14, 19.04, 04.05.1875), du P. GRIZARD (18.04.1875), P. FAVRES, sup. général des Maristes (26.04).
    • Conseil du 05.06.1975. Lettre du P. SCHWINDENHAMMER (acceptation conditionnelle, 08.06.1875). Réponse de l'évêché (20.06.1875).- Etat du personnel en août 1875. Conseil du 05.09.1875.
      Lettre du P. SCHWINDENHAMMER (acceptation définitive, 06.09.1875).
      Lettre au Maire (et député), 07.09.1875.
      Lettre de l'évêque de MENDE (10, 16.09.1875).
    • Note du P. HUBERT sur le collège du Sacré Coeur (14.09.1875).
    • Lettre du P. LEVAVASSEUR ( (22.09, 12.10.1875), du P. HUBERT (26.09.1875), du Vicaire général (27.09.1875, 10.05.1876).
    • Collège du Sacré Coeur de LANGOGNE : état des bâtiments et inventaire du mobilier (30.09.1875).
  2. Conventions : entre l'évêque et la ville (19.06.1876). Carte de M. De COLOMBET (14.08.1876). Correspondance préalable : janvier-février 1876. Délibération du conseil municipal au 17.02.1876. Lettre du sénateur-maire (11.06.1876).
    Projet de convention entre l'évêque de MENDE et la congrégation.
    Etat des bâtiments et de la clôture du collège de LANGOGNE (01.05.1877), signé les 26 et 27.09.1877.
  3. Plans et croquis de l'établissement (1875-1878). Photo. Extrait de "Géographie de la France. Lozère" et carte du département.
  4. Notes diverses : Rapport sur la situation du collège de LANGOGNE (P. HUBERT, 11.04.1875). Note sur LANGOGNE (31.08.1876 et 14.03.1878).
    Historique (1875-1883).
    Allocution à la distribution des prix du 25.07.1866 (abbé BAZALGETTE, curé de LANGOGNE).

LANGOGNE

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

ACHAT/VENTES PARTIELLES DE LA PROPRIETE/CORRESPONDANCE

  • SF-14.2
  • file
  • 1919 - 1999
  1. Vente à M. BRUNEAU Gérard (22.04.1985), pavillon. Lettres et croquis
  2. Vente à M. Didier DENIS (17.09.1986) : lettres et croquis.
  3. Préparation de la vente au Conseil général (étang, bois, prairies) : lettres de janvier à juillet 1991.
  4. et 4 bis. Vente au département d'Ille et Vilaine : Acte de vente du 27.12.1991. Plan parcellaire figuratif de l'acquisition par le département. Croquis de repérage d'une limite séparative. Honoraires des notaires.
  5. Attestation de vente (07.04.1993. Rectification d'une limite, lettre du P. Y. LE QUERE (08.04.1993). Relevés parcellaires et croquis.
  6. Projet de galerie couverte en façade sud (2 plans).
  7. Projet de modifications (chambre et toilettes) au chateau, 14.05.1919.
  8. Note sur les propriétaires du chateau et du domaine de Piré.
    Note sur l'achat de la propriété de Piré par le Bocage Mortainais et la S.A.F.I.M. Note sur la répartition des terres entre les deux.
    Note sur l'origine d'une rente de 400 F pour les religieuses de Piré.
    Lettres du P. KRAFFT au P. Fouasse économe (30.10, 10, 22.11, 02, 07, 14, 21.12.1928, 27.01, 12.02, 12.04, 17.05, 08.07.1929).
    Lettre du Bocage Mortainais (11.12.1929). Autorisation donnée par le P. LEMOINE à un fermier (12.10.1930) d'utiliser l'étang. Acte notarié de la SAFIM en faveur du P. Fouasse économe de Piré (24.07.1930). Vente du Bocage Mortainais à la SAFIM (29.02.1936). Note de la Caisse d'Allocation sur le total des superficies de l'Ecole des Missions Coloniales (28.05.1949).
    Déclaration d'impôts du 01.09.1954. Attestations de la Sté du Bocage Mortainais (10.11.1971, 19.01.1972).
  9. Lettres : SAFIM (09.10.1953), P. BANIEL (08.11.1962, 21.02.1964), Direction générale des Impôts (19, 26.09, 31.10, 22.11, 15.12.1962, 08.02, 27.06, 16.09.1963, 08, 30.04, 07.12.1963, 03.01, 17.02, 02.05, 19, 22.09.1964)
    Patrick O'DELANT (09.05.1967, 04.11.1972 + image mortuaire d'Anne-Marie CARRON de la CARRIERE), Commandant DROUILHET (02.12.1971), Yves (de Langonnet 28.01.1972), P. KERGUENOU (15.12.1972, 1974, 08.05.1975 + note non signée de fin 1974 ou 1975 sur les travaux), Caisse des Dépôts (23.10.1976, 30.11.1978), M. DESPORTES (12.10.1997, 17.02.1999), P. BRACQUEMOND (25.06.1978), Direction départementale de l'Agriculture (19.02.1990).

PIRÉ-SUR-SEICHE

ACHATS/VENTES DE TERRAINS ET D'IMMEUBLES/PIECES COMPTABLES

  • SF-140.2.3
  • file
  • 1877 - 1881
  • Vente à la Société civile de Langonnet (08.03.1877). Echange du 04.04.1877.
  • Vente du Moulin Hodio à la Société Civile (07.03.1881). Pièces relatives au Moulin Hodio antérieures à l'achat par la Sté Civile : Extrait des minutes du Greffe du Tribunal civil de Pontivy (06.11.1860). Etat des inscriptions au 28.06.1867. Vente aux enchères du Moulin Hodio (14.11.1872). Quittance du 29.03.1873.
  • Cloche "Ave Maria" (1859), "Saint Joseph" (1878) et inscriptions. Lettres de la Fonderie de cloches Viel-Tetrel (14.11, 02.12.1877, 25.02, 30.03.1887). Deux contrats du 27.11.1877.
  • Société Civile de la Colonie agricole de Langonnet : acte notarié du 18.11.1881.

LANGONNET

ACQUISITION D'HENNEBONT, de CELLULE.

  • 2B1.7b3.1-2
  • file
  • 1856 - 1857

L'acquisition d'HENNEBONT (les Haras) en 1856 et celle de CELLULE en 1857 obligent à chaque fois le Supérieur général à entreprendre des démarches officielles qui manifestent l'existence légale de la congrégation.
Les Haras d'HENNEBONT (ancienne abbaye de la Joye) seront échangés en 1857 contre ceux de LANGONNET (Abbaye).
Le 29.12.1857, Napoléon signe le décret autorisant la congrégation à établir un petit séminaire colonial à CELLULE.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ACTES DU GOUVERNEMENT FRANÇAIS CONCERNANT LES LAZARISTES.

  • 5B2.1b4
  • file
  • 1902

Volume imprimé de 264 pages comprenant toutes les pièces officielles concernant la congrégation de la Mission dite de SAINT-LAZARE, fondée par Saint Vincent de Paul. (3e édition, 1902).
Problème de la reconnaissance légale.

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

ACTES NOTARIES CONCERNANT L'ANGOLA/AFFAIRE BENGUELA

  • 3C6.5b2
  • file
  • 1936 - 1961

Actes notariés :

  • Acte notarié du 04.08.1936 (donation par la Sté Sousa Lara).
  • Acte notarié du 19.05.1942 (certificat).
  • Acte notarié du 03.02.1945 (certificat).
  • Déclaration des différents noms de la Congrégation et de la Province du Portugal (03.08.1949).
  • Copie de l'acte fait devant Azeredo à Benguela (procuration de 1941).
  • Acte notarié du 03.12.1953 (augmentation du capital, la société reste à Paraiso Antonio et Scherring).
  • Copie d'acte notarié du 01.06.1954 (Mgr de Pinho donne procuration).
  • Acte notarié du 05.02.1955 à Lisbonne (terrain du collège à Huambo).
  • Acte notarié du 06.09.1956 (cession de la part de Paraiso).
  • Acte notarié du 07.09.1956 (hypothèque sur 2 bâteaux) + traduction.
  • Acte notarié du 07.12.1956 (hypothèque, Sousa Machado).
  • Acte notarié du 25.10.1958 (personnalité civile de la congrégation).
  • Copie d'Acte notarié concernant la Casa dos Rapazes à Luanda (trad.)
  • Actes notariés du 28.01.1959 à Benguela (2 procurations).
  • Acte notarié du 07.03.1959 (procuration donnée au P. Belo).
  • Copie d'acte notarié du 23.05.1961 à Moçamédes (reconnaisance de dette).
  • Copies légales de diverses pièces : hypothèque des navires (p. 1-7), session du 05.09.1956 (p. 7-10), session du Gremio, élections du 14.01.1956 (p. 10-13), procuration de la firme Figuereido et subdélégation (p. 13-16 bis), constitution de la pêcherie Mondego (p. 17), copies du 20.09.1956.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ACTES NOTARIES DE LA REVOLUTION AUX HARAS

  • SF-140.2.1
  • file
  • 1792 - 1859
  • Inventaire des propriétés Quelennec, Parc Alix...
  • 1790 : Bail de ferme à Quélennec (28.10.1790). Copie de procès-verbal de bail d'estimation de la métairie de Quellennec (13.12.1790). Copie du procès-verbal d'estimation de la métairie de parc alix (07.12.1790).
  • 1791 : Bail concernant la métairie du Parc Alix (28.10.1791).
  • 1792 : Description de la Métairie du Quelenec. Descriptilon de la métairie de Parc-Alix.
  • 1793 : Copie du procès-verbal d'estimation de l'abbaye de Langonnet.
    Résumé des pièces concernant les Haras, de 1793 à 1859.
  • 1804 : Bail sous Napoléon Empereur (29.09.1804). Adjudication à M. Jean Roullau (14.09, 29 Fructidor) + copie.
  • 1806 : Devis des ouvrages relatifs à l'établissement d'un Hara ou dépôt d'étalons dans l'ancienne abbaye. Lettre du Ministre de l'Intérieur (19.04.1806), décret de Napoléon (09.04.1806). Arrêté du Directeur des Domaines (06.05.1806). Lettre du Préfet de Vannes (10.05.1806). Lettre de Gourin (16.05.1806). Note sur les causes qui firent choisir l'abbaye de Langonnet pour l'établissement d'un haras.
  • Lettre du Faouet (15.04.1813).
  • Arrêté de Louis XVIII (27.11.1816 concernant Kermainguy)
  • Bail du 29.09.1817 (Kermainguy) copie du 30.06.1818. Fermage de Kerlmainguy (26.09.1818).
  • Jugement dans le procès de Najac contre Pasquiou (23.02, 20.03., 12.04, 23.10, 11.11.1819.
  • Fermage de Kermainguy (29.09.1824,18.11.1828, 29.09.1830, 27.11.1838). Bail de Quellenec (16.12.1829, 27.11.1838, 30.05.1847), Bail de Parc Alix (14.11.1830, 27.11.1838, 01.07.1847), Bail de Harlay (30.11.1841, 31.12.1849).

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