Zone d'identification
Cote
2G1.7a3
Titre
CONSEILS PROVINCIAUX
Date(s)
- 1926 - 1948 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
N.B. Les dossiers 2G1.7a1 et 2G1.7a2 ont été tranférés en 2G1.b1 et 2G1.6b2.
Dossier 2G1.7a3 :
- Conseils provinciaux (feuilles) : 1926 (statistique du personnel), 1927, 1928, 1929.
- Conseil provincial de 1930, 1931, 1932, 1933, 1934, 1935, 1936, 1937, 1938 (polycopiés).
- Conseil des 12 et 13.04.1939 (P. AMAN).
- Conseil des 27-28.03.1940 (P.AMAN).
- Conseil des 05-06.08.1943 (P. AMAN).
- Rapport soumis aux Pères du conseil provincial avant la réunion du mois d'avril 1945.
- Conseil des 05-07.04.1945 (Emile LAURENT, 3 ex.). Cartes postales : Mgr LE HUNSEC et le conseil en 1945. Conseil du 27.08.1945. Conseil restreint (30.12.1945).
- Note du P. LETOURNEUR au Conseil Général à propos du conseil provincial, Pâques 1946.
- Conseil des 25-26.04.1946 (2 ex.). Conseil du 26.08.1946.
- Conseil d'août 1947. Note sur les bréviaires de scolastiques.
- Conseils du 31.03-01.04.1948, du 23.08.1948. Remarques du procureur général, P. LETOURNEUR (18.05.1948).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
441A3 / #104729
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français