CONTRAT

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

CONTRAT

Termes équivalents

CONTRAT

Termes associés

CONTRAT

2 Description archivistique résultats pour CONTRAT

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

ONTARIO/CESSION DU TERRAIN DE LA HIGH SCHOOL

  • 2N1.7b7
  • file
  • 1960
  • Contrat entre le diocèse de Toronto et la congrégation du Saint-Esprit (terrain), 30.09.1960.
  • Décision du Conseil général :
  • 27.10.1960 (acceptation de la cession à titre gracieux du terrain de la High School).
  • Lettre de remerciement du P. GRIFFIN (02.11.1960).
  • Premier plan de la maison des Pères au Neil McNeil High School (17.02.1960).

CANADA

ONTARIO/"INCORPORATION" DE LA CONGREGATION

  • 2N1.7b2
  • file
  • 1954 - 1956
  • Carte de l'Ontario (1956).
  • Contrat au sujet de Sainte-Rita :
  • "The Official Agreement between the Bishop of the diocese of London, Ontario, Canada, and the Superior General of the Fathers of the Holy Ghost, (13, 26.04.1954, Mgr CODY et P. GRIFFIN) + copie.
  • Décision du Conseil général (06.04.1954) pour la prise en charge de la paroisse de Ste Rita.
  • Le problème d'un indult : Lettres du P. MURPHY (24.04.1955 + copie), du P. GRIFFIN (29.04.1955), demande de l'évêque et consultation.
  • Demande à Rome (à cause du passage d'une paroisse à des religieux) :
    Lettre du P. GRIFFIN (05.11.1955 + copie du contrat + brouillon).
    Réponse de Rome (29.11.1955 copie) + nouveau schéma de convention à suivre.
    Lettre du P. MURPHY procureur à Rome (29.11.1955).
  • Délibération du Conseil général (06.12.1955).
  • Incorporation de la congrégation dans l'Ontario :
  • Lettre du P. BROLLY (19.02.1956) + projet de demande et projet d'accord du conseil général.

CANADA