CONTRAT

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CONTRATS AVEC LES DIOCESES

  • 3C1.29b
  • file
  • 1962 - 1968

Contrats (ou projets) entre les circonscriptions ecclésiastiques et la congrégation du Saint Esprit :
1) ARECIBO (Puerto Rico) 1966. 2) BANGASSOU (1965).
3) BANGUI et BANGASSOU ( 1956).
4) BATHURST, (correspondance et contrats, 1952-1963).
5) BETHLEHEM (1964).
6) BRAZZAVILLE (correspondance et contrat, de 1952 à 1965).
7) CAYENNE (correspondance et contrats, 1962-1967).
8) DAKAR (1963). 9) DOUME (1963). 10) EDMONTON (1966).
11) ELDORET (1963).
12) ELISABETHVILLE (correspondance et contrat, 1965-1966).
13) FORT-ROUSSET (correspondance et contrat 1963-1965).
14) FREETOWN & BO (1963).
15) GUEDELOUPE (correspondance et contrat, 1962-1967).
16) KINDU (correspondance et contrat, 1962-1968).
17) LIBREVILLE (1963).
18) LOKOJA (correspondance et contrat 1964-1965).
19) MAJUNGA 1964-1965). 20) MARTINIQUE ( 1963).
21) MOMBASA ( correspondance et contrat, 1963).
22) MOROGORO (correspondance et contrat, 1963-1965).
23) MOUILA (1965.) 24) NAIROBI (correspondance et contrat, 1962-1967).
25) ONITSHA (correspondance et contrat 1959-1965).
26) OWERRI (1964). 27) POINTE-NOIRE (1965). 28) PORT-HARCOURT (1965).
29) PORT-LOUIS (1963). 30) REUNION (correspondance et contrat, 1965-67).
31) ZIGUINCHOR (1963).

SUPÉRIEUR GÉNÉRAL

CONTRATS AVEC LES DIOCESES

  • 3C1.30b1-17
  • file
  • 1962 - 1969

Correspondance et documents à propos des contrats :
1) Documents romains, 1965-1969.
2) Documents du supérieur général, 1962-1965.
3) Documents du secrétariat général (situation nouvelle avec la suppression du "jus commissionis", projets de contrats...), 1962-1965.
4) Contrats d'autres instituts (1967).
5) Contrat non signé avec l'évêque d'AGEN .
6) Contrat non signé avec l'ANGOLA, correspondance.
7) Contrat non signé avec CONAKRY, correspondance.
8) Contrat non signé avec DOUALA, correspondance.
9) Contrat non signé avec KONGOLO, correspondance.
10) Contrat non signé avec LEOPOLDVILLE.
11) Contrat non signé avec MANAOS.
12) Contrat non signé avec MAKURDI.
13) Contrat non signé avec MOSHI, correspondance.
14) Contrat non signé avec PORT-OF-SPAIN, correspondance.
15) Contrat non signé avec PUGU (dépendant de DAR-ES-SALAM).
16) Contrat non signé avec TEFE.
17) Contrat non signé avec YAOUNDE, correspondance.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES (suite)

  • 3J3.3b6
  • file
  • 1923 - 1934
  1. Finances, Impôts :
    • Lettres de 1931 : Chef de subdivision (16.07, agent spécial de Kinkala (23.09, 06.10), deux reçus du 07.10.1931 (impôt personnel et impôt sur propriété bâtie), P. SCHAUB (30.09), Administrateur Maire (14.12) réponse (15.12).
    • 1932 : Chef de subdivision (11.01, 08.02 + formulaire), P. FLEURY (21.02), P. SCHAUB (19, 30.03), agent spécial (17, 23.03), Supérieur de la Mission (10.02), Chef de subdivision de Mayama (11.01, 26.02, 03.03, 09.06).
    • 1934 : Administrateur Maire (20.01), Chef de subdivision de Brazzaville (22.01).
  2. Lettres : Administrateur de Kinkala (18.12.1923, 27.09.1924), Administrateur-Adjoint (20.09.1927,sans date), Administrateur Maire (13.12.1927), P. KRANITZ (01.02.1928) P. Procureur (au sujet de M. Evrard 31.03.1931 + note du P. Jaffré.
    Arrêté réglementant le contrat d'apprentissage en A.E.F. (13.09.1926).
    Arrêté relatif à la répression de la préparation de poison (28.05.1927). Liste de personnes qui ont pris le Nkassa (poison d'épreuve).
    Extrait de l'Information Coloniale (01.03.1928) : "Le Bondo" (rite).
  3. Lettres : M. QUASTANA (13.11.1931, 18.01, 30.05.1933), Administrateur FOURNIER (03.02.1932), Médecin Capitaine (10.06.1932), Bureau de vote de Kinkala (note pour les électeurs 08.09, 2 reçus du 29.09.1932), le Sup. de la mission (17.01.1933), Mgr GUICHARD (20.01.1933), Administrateur Maire de Brazzaville (01.02.1934 et brouillon de réponse du 04.02), Cie Atena (11.03.1932 et réponse du P. JAFFRE 08.04).
    Modèle de lettre de demande d'un jugement supplétif (29.01.1931).
  4. Personnel : catéchistes et employés de la mission de Linzolo au 01.01.1932. Lettres du Chef de subdivision de Kinkala (03.01, 24.05.1932), du P. FLEURY (06.01.1932), du P. SCHAUB (12.01, 01.06.1932).
    Liste des catéchistes de Linzolo au 28.05.1933.

CONGO

BRAZZAVILLE/PROBLEMES DE SANTE

  • 3J3.16b3
  • file
  • 1936 - 1943
  1. Engagement de religieuses hospitalières :
    • Modèles de contrat d'engagement par l'Administration.
    • Lettres de 1936 : 2 du 04.01 (P. Le Duc), copie de la lettre du Ministre des Colonies (23.01), Sr Maria de St Jean, supérieure générale de Cluny (30.01, 22.04), P. LENA (15.02), Mgr LE HUNSEC (2 sans date, brouillons), M. MARCHESSOU (07.03), P. LE DUC (23.10).
    • Décision du Gouverneur général (frais de passage des deux infirmières, 24.11.1936).
    • Lettres de 1937 : Mgr BIECHY (19.02, 2 du 10.11), Sr Catherine de Jésus (25.11), Gouverneur RESTE (05.12).
    • Lettres de 1938 : Mgr BIECHY (06.01, 21.03), P. LE DUC (31.01), Gouverneur général (09.02), Inspection générale du service de santé des colonies (16.02, 27.04), P. LE DUC (brouillon sans date, 11.03), Dr LANCIEN (24.02).
    • 1939 : Sup. générale de Cluny (22.04.1939), Chargeurs Réunis (30.06) (remboursements des voyages des Soeurs), Contrôle financier de l'A.E.F. (30.10).
    • 1940 : Mgr BIECHY (18.01).
  2. Frais d'hospitalisation des missionnaires (1938-1943) :
    Lettres : P. LE DUC (26.02.1938), Médecin-Colonel GILBERT-DESVALLONS (27.02), M. HERAUD (25.02).
    Lettre et Décision du Gouverneur RESTE (18.03.1938).
    Décisions des 27.05.1938, 05.08.1939 (prise en charge des frais d'hospitalisation des missionnaires).
    Lettre du Maire de Brazzaville (22.03.1940).
    • Deux lettres de Mgr BIECHY concernant les cérémonies funèbres (31.05, 27.06.1940).
    • Décisions du 28.06, 22.08.1940, 20.08.1941, 30.11.1943.

CONGO

BRAZZAVILLE/RELATIONS AVEC LA MAISON MERE

  • 3J3.33a5
  • file
  • 1956 - 1963

1.- Lettres de 1956 : P. FOURMONT (26.11, 26.12 + 15.06 ? sans l'année).

  • 1957 : P. FOURMONT (29.01, 20.03).
  • 1958-1959 : P. FOURMONT (31.07, 20.08.1958, 20.08.1959).
  • 1960 : P. MOYSAN (26.02, télégr. 26.02, circulaire du 17.04), P. BROMBECK nouveau sup. principal (29.02, circulaire du 27.05, 14.06, 12.07, 22.08, 20.09, 04.10), P. GRIFFIN (17.05), Mgr BERNARD (06 (2), 07.08), P. NECK (04.08), X (17.12, sans l'année).
  • 1961 : Mgr BERNARD (17.02, note sur les congés, 07.12), P. KAPPS (28.01), P. BROMBECK (circulaire du 24.04, 15.08, circulaire du 14.12).
    Compte rendu du chapitre de district de 1961 (P. BROMBECK).
  • 1962 : P. GRIFFIN (circulaire du 24.02 en vue du chapitre général), P. BROMBECK (26.03 circulaire, 01, 12, 28.08, 28.09, 14.12 circulaire).
  • 1963 : P. BROMBECK (01.01 circulaire, 03, 24.01), P. CHARRIER (27.01).
    Décision du Conseil général (P. Brombeck supérieur religieux 18.02).
    1. Projet de contrat entre congrégation et diocèse :
  • Lettre circulaire de Mgr LEFEBVRE, nouveau supérieur général (20.09.1962) où est évoqué le problème des contrats.
  • Projet de contrat (envoyé le 17.01.1963).
  • Notes manuscrites de Mgr BERNARD.
  • Lettre du P. NAVARRE (13.02.1963) + modifications proposées par la Maison mère au projet de contrat.
  • Lettre de Mgr BERNARD (17.02.1963).

CONGO

AFFAIRES CIVILES ET CONTRATS

  • 2G25.3a2
  • file
  • 1869 - 1898
  1. 1869 : Constitution de la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (02 et 09.12.1869). Manuscrits.
    Copie de l'acte de la Société civile de MESNIERES. Manuscrit.
  2. 1878 : Contrat sous seing privé entre la congrégation du Saint Esprit et la Société civile de MESNIERES. 1er et 2e projets.
    Projet de convention entre la congrégation du Saint Esprit et la Société de MESNIERES (05.10.1878).
    Projet de situation au 08.03.1880.
    Note sur MESNIERES 19.03.1881, P. BESSERAT.
    • 1882 : Note sur la loi du 28.12.1880 spécialement dans son application à la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (17.04.1882).
    • 27.10.1882 : Modification des statuts de la Société civile et particulière de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES.
    • 1893 : nouvelle note financière sur MESNIERES.
    • 1898 : Bail par la Société immobilière de MESNIERES-en- BRAY à la congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, Me G. MAIGNEN, notaire à PARIS (23.03.1898). Manuscrit.

MESNIERES

CONTRAT D'ENTENTE

  • 2i1.4a2bis
  • file
  • 1844 - 1846

Contrat d'entente entre Gimi NGOMA, chef de l'Ifumba Bayengi Passi ni Pili à Mayumba et le Gouverneur Ramon Rovirosa (1844-1846) :
Reproduction des deux pièces scellant le contrat (photos et dessins).

DEUX-GUINÉES

PRIOR PARK/BATH

  • 4G1.1a1
  • file
  • 1861 - 1907

1.- Notice sur l' "Oeuvre des Etudiants Anglais sous le patronage de Jésus enfant", 4 pages imprimées, 1861, en France.

  • PRIOR PARK : notice cartonnée avec photos "Diocèse of Clifton, The Bishop's School, Prior Park, Bath".
  • Plan de masse du Prior Park estate (1904). 2 ex.
  • Propositions des "Trustee", gardiens légaux de la propriété (1905). Détails à ajouter à la lettre de M. KING en date du 27.06.
  • "Memoranda formant une base de discussion pour un bail à donner aux Pères du Saint Esprit". Réponse aux propositions faites (28.11.1905).
  • Correspondance de 1904 : Mgr BURTON, évêque de Clifton (21.04, 02.05, 18.07), P. Mc DERMOTT , 15, (21.04), M. KING (25.04, 01, 04, 05, 08.05, 27.06, 28.07, 11.08), P. HEALY (27.05, 09, 25.06, 18.07, 05.08), Mgr LEROY (note d'avril, lettres du 01.05, 11, 12.08, note du 02.10), P. DEMAISON (07.05), P. MURPHY (07.11). En 1905, M. KING (08.05).
    1. Formulaire de contrat. Etude sur Prior Park (23.01.1906, 14 p. 2 ex.).
      Explications de certains termes anglais. Notes du P. EPINETTE (janvier 1906). Projet de convention proposée par les Trustees à la congrégation.
      Projet d'une publication en langue anglaise et lettre (P. MURPHY, 24 (2), 25.01.1906). Décision du Conseil général (12.02.1906).
      1907 : Projet de contrat en anglais (indenture).
    2. Prior Park : Memoranda forming a bases for discussion..., Approximate Statement of Income. Projet d'acte entre Mgr BURTON et Mgr LEROY (1907, en français), projet financier. Lettres du P. HUSSER (05.04 (2), 29.07.1907), P. CROAGH (28.01, 15.02, 03.04, 22.05, 30.08, 04.09.1907).

ANGLETERRE

BEBINGTON

  • 4G1.2a2
  • file
  • 1924 - 1925
  • Rapport sur l'acquisition d'une nouvelle école apostolique à Bebington (P. RIMMER sans date).
  • Ouverture du collège "The Oaklands" dans un immeuble offert.
  • Projet de contrat entre l'évêque de SHREWSBURY et la congrégation du Saint Esprit.
  • Contrat du 16.05.1924 entre Joseph ADAMSON et les Pères de Castlehead. Note du P. BYRNE (29.11.1925), copie de la lettre de M. Joseph ADAMSON (17.12.1925).
  • Contrat entre l'évêque de Shrewsbury et Mgr LEROY (sans date).
  • Carte des environs de Liverpool avec Bebington.
  • Compte rendu de visite (P. COFFEY, 1925).
  • Extrait de journal : inauguration du collège par l'évêque de Shrewsbury.
    Lettre du P. O'SHEA, premier directeur (21.09.1924).
  • Extrait du bulletin général : "La nouvelle école apostolique de Bebington"
    (B.G. n° 408, août 1924, T. 31).

ANGLETERRE

ROCKWELL/FONDATION ET CENTENAIRE

  • 7G1.3a1
  • file
  • 1861 - 1964
  • Copie du contrat de Rockwell (juillet 1864). Traduction du contrat.
  • Procès-verbal du contrat de la maison de Rockwell (03.07.1864).
  • Lettre du P. HUVETYS (06.06.1867).
  • Convention relative à l'établissement de N.D. de Rockwell (P. BARILLEC, 07.10.1868).
  • Copie du contrat accepté par nous et par M. THIEBAULT (1868).
  • Acte passé le 16.12.1868 entre M. THIEBAULT, les P. LEMAN et HUVETYS...
  • "Rockwell College Annual : Centenary (1864-1964), imprimé, 212 pages.

IRLANDE

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