Négociations entre M. BERTOUT, la Grande Aumônerie, les ministres de l'Intérieur et de la Marine, au sujet de la récupération du séminaire occupé par l'Ecole Normale.
Ordonnance du 03 février 1816 qui permet à la Congrégation du Saint Esprit de réintégrer l'immeuble de la rue des Postes.