Zone d'identification
Cote
2N1.6a5
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 1956 - 1959 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 1956 :
- Plans, devis et demande d'emprunt pour la construction du grand scolasticat à Ste Foy près Québec (08.12). Avis favorable du P. LETOURNEUR (16.12). Décisions du Conseil général : 18.12.
- 1957 :
- Avis du P. LETOURNEUR (01.03), décisions du C.G. : 07.03 (construction du grand scolasticat)
- Lettre du P. MICHAUD (11.04), avis du P. LETOURNEUR (17.04), plans du petit scolasticat, décision du C.G. 30.04).
- Décisions du C.G. : 04.06 et 09.07 (Nominations), 26.11 (réponses).
- Lettres du P. MICHAUD (05.07, 3 du 05.11).
- 1958 :
- Lettres du P. MICHAUD (01, 14.06, 29.10 + plans de construction).
- Décisions du C.G. : 27.03 (prise de soutane), 12.06 (réponses et transfert du grand scolasticat à Ste Foy, Québec), 21.06 (année pastorale), 25.07 (nominations), 12.08 (voeux), 02.10 (P. GRIMARD conseiller), 10 et 18.11 (constructions), 02.12 (récollection), 23.12 (réponses).
- 1959 :
- Lettre du P. MICHAUD (04.03).
- Décisions du C.G. : 21.03 (constructions à St Alexandre), 25.06 (P. HUGEL supérieur au Lac-au-Saumon)..
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
434A5 / #109785
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français