DÉCRET

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BRAZZAVILLE/RELATIONS OFFICIELLES

  • 3J3.5.3
  • file
  • 1921 - 1948

1.- 1921 : copie de l'arrêté du 27.05 fixant le régime des cultes en A.E.F.

  • 1928 :
  • Extrait du rapport de M. DUBOSC au conseil de gouvernement (nov.).
  • P JAFFRE, "La réorganisation judiciaire et le mariage chrétien au Moyen-Congo" (25.08). Lettres sur le même sujet : P. JEANJEAN (02.07), P. KRANITZ (08.05), , de Kibouendé (07.05). Note du P. JAFFRE sur l'article 8 de la réorganisation de la justice (09.04.1930).
  • Extrait d'une circulaire du gouverneur de SAINT-FELIX sur la situation démographique du Moyen-Congo (01.06.1931).
  • Lettres de Mgr GUICHARD (13.10.1931 veuves et polygamie, 29.01.1932, 16.03.1933), du Lieutenant gouverneur de SAINT-FELIX (22.01.1932
  • Circulaire de M. de SAINT-FELIX (31.08.1932).
  • Lettre du Patriarchat de Lisbonne (03.11.1933
    2-3. Emploi de deux religieuses à l'hôpital de Brazzaville :
    Gouverneur MARCHESSOU (04.01.1936), P. LE DUC (04.01.1936), Ministre des Colonies (23.01.1936).
  • Déclaration du gouverneur RESTE sur l'Islam (date ?).
  • Lettre du Général TETU (sept. 1941).
  • Lettre du P. ESSWEIN (écoles, 09.09.1941). Dans la France Equatoriale (15.03.1937), "La Gaffe" à propos des écoles des Missions. Lettres de Mgr BIECHY à propos des écoles (07, 08.12.1937, 09.04.1938).
  • Sr Marie André, "La mère et l'enfant en A.O.F." Ethnographie 1939, n° 37.
  • Lettre du Gouverneur général au Ministre des Colonies (venue des missionnaires 16.11.1945, 27.11.1945 rapport sur l'effort social en faveur de la France).
  • Future église de Ouesso, lettre du P. VERHILLE (12.01.1945), images.
  • Memorandum de Mgr BIECHY sur les activités des Missions catholiques sous la France Libre (29.01.1946). Lettre de Mgr BIECHY 11.03.1949. Projet de lettre de Mg BIECHY (non envoyé, 1947).
  • Chef du Territoire (03.01.1948), Mgr BIECHY (06.01.1948), Haut Commissaire de l'A.E.F (22.02.1949).
  • Enseignement pendant le service militaire : circulaire du 05.02.1948, lettre de Mgr BIECHY (22.02.1949), 2 ex. Rapport du P. LE COMTE (enseignement, journal... (déc. 1949 - mars 1950). Rapport sur les subventions (1946).
  • Invitation du Comité Eboué (04.05.1949).

CONGO

BRAZZAVILLE/SEMINAIRE REGIONAL "LIBERMANN" (suite)

  • 3J3.24b2
  • file
  • 1947 - 1959
  • 1947 : Création du Séminaire régional :
  • Lettres : Vicaires apostoliques de Libreville, Loango, Brazzaville et Bangui (à la Propagande 15.02), Mgr LE HUNSEC (à la Propagande, 28.03, 13.05, 14.10), Card. FUMASONI-BIONDI (30.04, 26.06, 26.10), P. BRAULT (06.10).
    Décret d'érection du séminaire (23.10).
  • 1953 : Nomination du P. HIRTZ.
    Conseil général du 04.07.1953 (P. Hirtz remplaçant le P. Laurent).
    Lettre du P. GRIFFIN à la Propagande pour cette nomination ( 06.07.1953).
    Décret du Card. FUMASONI-BIONDI (11.07.1953 + copie) et lettres de notification (P. NAVARRE 18.07.1953). Lettre du P. HIRTZ (04.08.1953).
  • 1956 : Décision du Conseil général (demande de remboursement de l'avance, 16.04) et lettre du P. NAVARRE secrétaire général (16.04).
  • 1959 : Nomination du P. PICARD.
    Lettres : P. HIRTZ (12.01, 2 du 23.04), P. NAVARRE (17.01).
    Décisions du Conseil général (21.01, 28.04).
    Lettre du P. GRIFFIN (04.06) demandant le remplacement du P. Hirtz pour raison de santé.
    Décret de la Propagande (13.07) et lettre de notification (31.07).
    Inscription au Bulletin général (juil.-août 1959).

CONGO

CARREFOUR/PROJET ET FONDATION

  • 5P1.12b4
  • file
  • 1948 - 1949
  • Projet d'un orphelinat à Carrefour, demandé par le Président de la République d'Haïti (1948) :
  • Résumé du projet et résumé des lettres (notes du P. Navarre).
  • Note au sujet d'un orphelinat en Haïti, signée de Mgr LE HUNSEC avec brouillon du P. CABON.
  • Lettres : Mgr LE GOUAZE (01.05), M. Love LEGER Chef du Cabinet particulier du Président (28.04), P. LE BIHAN (02 (2), 26.05).
  • 1949 :
  • Lettres : P. LE BIHAN (05.07 + projet de contrat avec l'Education nationale d'Haïti, télégr. du 13.07 + réponse de Mgr Le Hunsec du 14), P. KRANITZ (28.09), P. LE RETRAITE (28.09).
  • Loi du Président DUMARSAIS Estimé, Président de la République, confirmant le contrat passé entre le P. LE BIHAN et M. Antonio VIEUX, Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale, le 17.08.1949.
  • Le Moniteur (Journal Officiel) du 29.09.1949 contenant cette Loi aux pages 841-842. + deux copies.
  • Mémoire concernant la Maison centrale, 7 p. dactyl., copie envoyée le 28.01.1949)

HAÏTI

CENTENAIRE DE LA NAISSANCE DE Mgr AUGOUARD

  • 1T1.4b4
  • file
  • 1852 - 1952
  • Décret du Ministère de la Justice et des Cultes (22.11.1890) recevant le bref du pape LEON XIII nommant l'abbé Augouard évêque titulaire de Sédina + 2 reproductions photographiques.
  • Original du testament de Mgr AUGOUARD (08.12.1914 sous plastique) + deux reproductions photographiques de ce testament + négatif.
  • Bref de Léon XIII adressé à Prosper Augouard (14.10.1890) le nommant évêque de Sédina. Photographie (en négatif) du décret de Leon XIII.
  • Lettre du Sous-Secrétaire d'Etat des Colonies à Mgr Augouard (06.12.1890) lui envoyant le décret du 22.11 + reproduction photographique + réponse du P. EMONET et deux reproductions photographiques de celle-ci (+ deux négatifs).

MAISON-MÈRE

CESSION DE TERRITOIRE

  • 5J1.1a3
  • file
  • 1911 - 1914
  • 1911 :
  • Déclaration du P. COTEL pour la cession d'une partie de la Préfecture aux Prêtres du Coeur de Jésus (sans date, non signée).
  • Déclaration de Mgr LEROY et de Mgr AUGOUARD (25.11.1911) en faveur de la cession d'une partie de la Préfecture à la mission de l'Adamaoua confiée aux Prêtres du Sacré-Coeur de Saint-Quentin.
  • Lettres : P. DEHON (supérieur général des prêtres du Sacré-Coeur, 28.11), Card. GOTTI (Propagande 30.12 + traduction), Mgr LEROY (brouillon).
  • 1912 :
    Lettres : P. DEHON (20.05), Mgr LEROY (sans date).
  • 1914 :
  • Lettres : Card. GOTTI (14.02 + traduction), Mgr LEROY (27.02).
    Deux cartes : de l'embouchure du Congo jusqu'au bassin du Chari, de l'Oubangui-Chari au Tchad.
  • Décret de la Propagande créant la Préfecture apostolique de l'Adamaoua (28.04.1914).

OUBANGUI-CHARI

CHAPITRE GENERAL DE 1950.

  • 2C1.7a1
  • file
  • 1950 - 1951

Réunion préliminaire du chapitre de 1950, prestation de serment, allocution de Mgr LE HUNSEC.
Rapport du supérieur général sur l' "Etat général de la congrégation".
Liste des participants par ordre de dignité.
Première séance plénière : rapport financier du P. LETOURNEUR (qui ne se trouve pas ici), élection des membres du secrétariat et des commissions.
Comptes-rendus en anglais :

  • "Decrees of the general chapter 1950 and report of most reverend Louis LE HUNSEC on the state of the congregation" (imprimé, petit format, 40 pages). (2 ex.)
  • Bulletin de la province d'IRLANDE, n° 19, mars 1951, avec la lettre du P. GRIFFIN et le compte-rendu des commissions.

LE HUNSEC Louis, Mgr

COLLEGE SAINT-CHRISTOPHE

  • 3N1.3.10
  • file
  • 1915 - 1925

1.- Lettre du P. DUMONT (29.05.1915) pour le maintien du collège.

  • Lettres de 1916 : P. OSTER (extrait 11.04 acquisition de l'immeuble, 02.09), Mgr LEGASSE (extrait 22.06.1916), Mgr LEROY (28.09 copie).
  • 1917 : Mgr LEROY (note du 04.10).
  • 1918 : P. OSTER (06.01 extrait, 18.01), M. A. LEGASSE (Société La Morue française, 09.01 copie), Mgr LEGASSE (05, 10, 11.09.1918. Télégr. du P. OSTER et note de Mgr LEROY (29.12).
  • 1919 : Mgr LEGASSE (11, 22, 26.01, 21.04), M. LE HORS (15.03 copie), P. OSTER (15.03 + note sur le collège, copies).
    Note du P. LAVOLE (sans date).
    Note de Mgr LEROY: "La législation scolaire aux îles St-Pierre et Miquelon" (sans date).
    2.- 1920 : Note de Mgr OSTER au sujet de la réouverture du collège Saint-Christophe (18.06).
    Avis pour l'envoi éventuel de professeurs (oct. 1920).
  • 1924 : Arrêté de M. BENSCH (12.01) remplaçant celui de 1909 au sujet de l'enseignement secondaire aux îles St Pierre et Miquelon.
  • 1925 : P. POISSON (15.05), M. MORGEN (06.06), P. LEMOINE (26, 28.11).
    Projet de contrat avec M. Morgen.
    (voir aussi dossier abbé HOUEE 3N1.4a9).

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

COLONIES ET POUVOIRS CIVILS

  • 2F1.2b2
  • file
  • 1883 - 1912
  • Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
  • La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
  • La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
  • J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
  • J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
  • J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.

GOUVERNEMENT FRANÇAIS

COLONISATION

  • SD-K8
  • file
  • 1827 - 1896
  • Dossier: Ordonnances royales.
  • Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
  • Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
  • Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 :
    Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances.
  • Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
  • Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
  • Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
  • Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
  • Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
  • Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
  • Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
  • Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
  • Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction
    des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846.
  • Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
  • Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
  • Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
  • Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
  • Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
  • Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
  • Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
  • Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
  • Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
  • Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
  • Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
  • L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
  • (Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
  • Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
  • La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
  • Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
  • Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
  • Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
  • La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
  • Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
  • Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.

DOCUMENTATION

COMORES/MAYOTTE/NOSSI BE

  • 2M1.1a2
  • file
  • 1800 - 1868
  1. Décret de la Propagande (27.11.1858 Comores unies à Mayotte et Nossi bé). Lettre de M. de LUSTRAC (industriel, 1858). Faculté de donner la confirmation (11.03.1866). Rapports de la Préfecture de Mayotte à la Propagation de la Foi (15.12.1859) et à la Sainte Enfance (28.10.1859), manuscrits non signés.
  2. Rapport du P. FINAZ (copie, 20.02.1860). Propositions de remplacer les Jésuites à Mayotte : lettres du P. DUBOIN (19.04.1867), P. LEVAVASSEUR (extrait 07.06.1867), M. MAZARE (12.09.1867), P. CAZET S.J. (08.02.1868).
  3. Notice de Mgr DALMOND (1800-1847), par le P. Bernard NOËL
    • Georges GOYAU "Les derniers jours de M. de Solages à Madagascar", dans Revue d'histoire des missions, mars 1939.
  4. Travail du P. Arsène AUBERT : relevé de la correspondance avec M. Dalmond et à propos de M. Dalmond (P. Libermann, Mère Javouhey, P. Levavasseur...)

MADAGASCAR

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