1. Décrets du gouvernement français ou du gouvernement général de l'A.E.F. : 15.09.1936, 26.01.1937, 09.06.1937 (le Vicariat de Brazzaville est agréé comme société protectrice de l'enfance), 29.07.1943.
   Subventions des internats de métis.
2. Conditions d'admission à l'oeuvre des métis (Brazzaville) :
   • Oeuvre des Soeurs de Brazzaville.
   • Conditions d'admission des enfants mulâtres à la mission catholique.
   • Internat de métis de la mission catholique de Brazzaville.
   • Formulaire de contrat.
3. Réglementation concernant l'oeuvre des métis :
   • Projet de décret ordonnant le recensement des métis.
   • Statut des métis (remarques).
   • Code civil congolais : Titre X, de l'autorité paternelle, titre XI de la tutelle des mineurs, titre XII de l'émancipation.
   • Lettres : Mgr BIECHY (09.03.1944), M. HODISTER (30.09.1944).
   • Ordonnance créant l'Oeuvre nationale de protection des Métis de l'Empire (De GAULLE).
   • Lettres : Inspecteur général de l'Enseignement (11.06.1943), Gouverneur général (24.08.1945), P. LE DUC (30.08.1945), Mme COSTA (19.03.1945).

1. Vie et ministère des prêtres :
   • Schema decreti "De Clericis", 1963, 27 p.
   • Schema decreti "De cura animarum", 1963, 126 p.
   • Schema decreti "De ministerio et vita presbyterorum", Textus emendatus et relationes, 1964, 42 p.
   • Schema decreti "De ministerio et vota presbyterorum", textus recognitus et relationes, 1965, 63 p.
   • Schema decreti "De presbyterorum ministerio et vita" :
     textus emendatus et relationes, 1965, 68 p.
     textus recognitus et modi, 1965, 136 p.
   • Decret "De presbyterorum ministerio et vita" présenté à la session publique du 07.12.1965. 37 p.
2. Formation des prêtres :
   • Textes de 1962 (Card. PIZZARDO) :
   • "De vocationibus ecclesiasticis fovendis", 15 p.
   • De scolis catholicis", 36 p.
   • "De obsequio erga ecclesiae magisterium in tradendis disciplinis sacris", chap. 1 (3 fasc. Notions fondamentales + "De universitatibus catholicis" + "De seminariorum ordinatione generali").
     chap. 2 ( 3 fasc. "De ratione docendi sacram scripturam" + "De studiorum ecclesiasticorum universitatibus" + "De institutione spirituali").
     chap. 3 "De disciplina in seminariis" + "De doctrina S. Thomae servanda".
     chap. 4 "De studiorum ratione in seminariis"
     chap. 5 et 6 "De institutione pastorali in seminariis" et "De formatione post seminarium perficienda".
   • Texte de 1963 : Schema constitutionis "De sacrorum alumnis formandis", 20 p.
   • Textes de 1964 : Schema propositionum de institutione sacerdotali, 43 p. * Schema propositionum "de sacerdotibus", 47 p.
   • Relatio super textum emendatum schematis propositionum "de institutione sacerdotali" 23 p. et "De sacerdotibus" devenu "De vita et ministerio sacerdotali" 23 p.
   • Texte de 1965 : "de institutione sacerdotali", textus emendatus et modi, 123 p. + quaesita + relatio (Mgr MARTY).
   • "De presbyterorum caelibatu libellus", 20 p. par un ensemble de laïcs.
   • Decretum "de institutione sacerdotali", session du 28.10.1965.

• Lettres de 1946 :
  Card. FUMASONI-BIONDI (20.02 (2) démission de Mgr Barrat, 16.07), Mgr LE HUNSEC (06.03, 26.05 + terna, 18.07).
• Nomination de Mgr Joachim de LANGE (décret du 12.07.1946).
• Image-souvenir de Mgr de Lange.
• Décisions du Conseil (10.02.1948), conseil de district.
• Rapport sur la Préfecture apostolique de Teffé, 1936-1950, Mgr de LANGE + Brouillon.

Le MONITEUR :
Réimpression en 1850 de l'ancien Moniteur ("seule histoire scientifique et inaltérée de la Révolution française, depuis les Etats Généraux jusqu'au Consulat") :
Tomes 1 à 29.
Tome 30 : Tables 1
Tome 31 : Tables 2
Tome 32 : Introduction historique.

Réunion préliminaire du chapitre de 1950, prestation de serment, allocution de Mgr LE HUNSEC.
Rapport du supérieur général sur l' "Etat général de la congrégation".
Liste des participants par ordre de dignité.
Première séance plénière : rapport financier du P. LETOURNEUR (qui ne se trouve pas ici), élection des membres du secrétariat et des commissions.
Comptes-rendus en anglais :

• "Decrees of the general chapter 1950 and report of most reverend Louis LE HUNSEC on the state of the congregation" (imprimé, petit format, 40 pages). (2 ex.)
• Bulletin de la province d'IRLANDE, n° 19, mars 1951, avec la lettre du P. GRIFFIN et le compte-rendu des commissions.

• Lettres du Saint Esprit, écrites après la révolution française, concernent les colonies.
• Liste des archives non microfilmées de la Propagande (P.Brasio).
• Catalogue des archives de la Propagande (avec résumé des lettres et des decrets), de 1763 à 1877.

• Projet de modifications aux règles de 1848 (nouvelles constitutions).
• Dossier de l'approbation des règles de 1855. Lettre du P. ESCHBACH. Réponse de ROME (avril 1855). Constitutions provisoires.
• Constitutions de 1855 (1ère, 2e, 3e parties).

• Lettre synodale des Pères du concile provincial de BORDEAUX aux clergé et aux fidèles (1851, le concile s'est tenu en 1850).
• Concile de LA ROCHELLE (1853) : extension des décrets du concile de BORDEAUX aux trois nouveaux diocèses (manuscrit).
• Résumé des différentes pièces aux conciles de LA ROCHELLE (1853), PERIGUEUX (1856), AGEN (1859), POITIERS (1868),.
• Note sur les statuts diocésains (en latin).

• Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
• La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
• La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
• J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
• J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
• J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.

• Décret concernant les vertus de L.M. GRIGNON De MONTFORT(1869). Lettre de remerciement pour l'appui du supérieur général (08.02.1884).
• Mémoire sur la cause de béatification et de canonisation du Vénérable P. HONORE DE PARIS, capucin. Imprimé 24 pages (1868-1870).
• Divers décrets concernant Benoît Joseph LABRE (1859-1867).
• Notice sur Charles LAMBERT (diocèse de NANCY), mort le 28.01.1710.
• Note concernant la cause de Jean-Baptiste De LA SALLE (1873).
• Demande (du 02.02.1940) et lettre postulatoire de Mgr LE HUNSEC (06.03.1940), en faveur du P. J.J. LATASTE, fondateur des Dominicaines de BETHANIE.
• Demande et lettre postulatoire en faveur de Jean Marie Robert De La MENNAIS (1901-1902). Image de J.M. De La MENNAIS.
• Notice sommaire sur Michel LE NOBLETZ. Extrait de la Semaine Religieuse de QUIMPER (19.06.1890).
• Document imprimé de 14 p. sur St Jean LEONARDI, 1950.
• Demande et lettre postulatoire pour Pierre MONNEREAU (1936), fondateur de la congr. des S. Coeurs de Jésus et Marie (Mormaison).
• Introduction de la cause de Jean Martin MOYE (1703-1793), fondateur des Soeurs de la Providence de PORTIEUX (Vosges).
• Lettre au sujet de J.B. MUARD, fondateur des Bénédictins de la PIERRE QUI VIRE (janvier 1878). Note confidentielle manuscrite.
• Mandement du Cardinal RICHARD demandant de rassembler les écrits de Jean Martin MOYE (Srs de la Providence), Etienne CUENOT, Jean NEEL et leurs compagnons martyrs de Cochinchine, et Jean Jacques OLIER fondateur de St Sulpice (PARIS, 1891).
• Interrogatoire remis au P. LEVAVASSEUR au sujet de M. OLIER (1866), extrait de L'Univers (07.02.1868) sur les procédures de sa béatification.
• Imprimé de 16 p. pour obtenir le titre de Docteur à St ANTOINE de PADOUE (Postulatio generalis Ordinis Fratrum Minorum, ROMA, 1933).
• Cause de béatification et canonisation du serviteur de Dieu P. Etienne PERNET fondateur des Petites Srs de l'Assomption (Articles), 1931, 57 p.
• Lettre au sujet de la cause de Oliver PLUNKET (12.03.1937).
• Correspondance (1872-1876) et décret d'introduction de la cause du Fr. REGINALD. Notice, texte de la messe propre.
• Extrait de La Croix (26.10.1972) : béatification du P. RUA, successeur de St Jean BOSCO.
• Décret de béatification du martyr Jean SARCANDER (ROME, 1859).
• Correspondance en faveur de la cause de Mgr Henri VERJUS (1941).
• Extrait de L'Univers (26.11.1868) : cause de Vincent PALLOTI.