Zone d'identification
Cote
2G1.22b8
Titre
DIVERS
Date(s)
- 1914 - 1937 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Coutumier du costume (approuvé par le P. NIQUE en 1933, cf. 2G1.22b3).
2 ex. - Préparation du brevet à MORTAIN (P. BRAULT, 1931). Observations des P. AMAN, BONHOMME, LE POCREAU.
- Chapitre annuel tenu à la suite de la retraite à CHEVILLY, le 27.08.1927, rapport du P. CABON.
- Règlement concernant la province de France, 30.11.1926.
- Note pour tous les provinciaux de la congrégation (17.02.1937).
- Rapport sur le domaine de FRAYNES (Aveyron), P. NIQUE, 21.08.1931.
- Procès-verbal de la commission permanente de l'assemblée des cardinaux et archevêques de France (28.10.1924), concernant l'attitude à adopter devant les projets du gouvernement. 2 ex.
- Questionnaire adressé aux préfets par le Ministre de l'Intérieur au sujet des congrégations.
- Liste de membres sécularisés, entre 1903 et 1923.
- Traitement pour les employés (sur 12 mois).
- Programmes des conférences théologiques (1914-1923).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
251B8 / #104842
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français