Zone d'identification
Cote
2C1.9.8b
Titre
DOCUMENTS CAPITULAIRES DE LA 2e SESSION (1968-1969).
Date(s)
- 1969 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier contient les mêmes documents que précédemment, mais en français :
- Classeur 1 : sur papier blanc, les n° 108C, 108D, 108E, 108F, 113A, 113B, 114, 116, 117C, 119, 128, 130, 131, 140C (2 textes), 141, 141B, 141 B bis, 142, S (motions de la commission centrale), S2 (droits et obligations des membres de la congrégation).
- Classeur 2 : sur papier jaune, les n° 104A, 104bis, 104 Abis, 104 A ter, 106, 108G, 112A, (2 textes), 113C, 114A, 115A, 116, 117B1, 117D, 118A, 118B, 118C, 119A, 141C, 141D, 3, motion AZEGUE.
- Classeur 3 : sur papier vert, les n° 104B, 107A, 107B, 108H, 111A, 112B, 113D, 114B, 116A, 117B2, 117E, 118D, 119B, 120A, 120B, 141 E.
- Classeur 4 : tirage à l'alcool, discours d'ouverture (P. LECUYER), règlement, listes, textes des différents documents.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
O / #101947
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français