Zone d'identification
Cote
CH-120.6
Titre
FINANCES DE LA PROVINCE
Date(s)
- 1956 - 1986 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Questions financières :
- Décisions du Conseil général : subvention à la Province de Belgique-Hollande, 21.10.1911.
- Location de la maison de Bonsecours, 1927-1936.
- Succession de Melle Mertens, 1935.
- Questions financières des maisons de Belgique.
- Succession du P. Elslander.
- Contribution personnelle, 1945 et 1964.
- Société coopérative "La Fraternité des Missions".
- Comptoir commercial Anversois.
- Correspondance de la Procure générale, 1916-1951.
- Staats wedden, Lier :
- Afschrift te bewaren door de belastingplichtige, année 1964, 1965, 1972, 1973, 1974, 1975.
- Administratie der direce belastingen, Lier, 1956-1957.
- Ministerie van national opvoeding en kultuur, 19.06.1961.
- Staatswedden.
- Economat provincial :
- Réunions du 06.06, 12.12.1977 ; 20.12, 25.09, 11.12.1978 ; 26.02, 11.06.1979 ; 25.04,21.08, 17.11.1980 ; 31.01, 28.04, 18.05.1981 ; 19.01, 23.12.1982 ; 19.02, 09.04, 14.05,25.06, 01.10, 10.12.1983 ; 28.01, 17.03, 12.05, 23.06, 06.10.1984 ; 09.02, 31.08, 02.11.1985 ; 15.03, 26.04.1986.
- Lettre, Blanden 16.08.1982.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#114258
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français