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QUESTIONS FINANCIERES

  • 2G34.1a5
  • file
  • 1848 - 1883
  1. Lettre du Ministère de l'intérieur (06.12.1848) : réduction des prix de journées (2 copies).
  2. Correspondance avec M. De KERJEGU (1875) : 17.05 (2), 20, 26.05, juin, 03.07, 22.07, 30.08.
  3. Enquête sur le prix des journées dans les orphelinats privés : circulaire imprimée (sans date) en 11 ex.
    Note sur la situation de la colonie pénotentiaire de N.D. de LANGONNET (vers 1873 ?).
    Exposé de M. De POURTALES à la réunion du 01.06.1876 (6 ex).
    Extrait du journal L'Autorité (01.02.1877), (7 ex).
  4. Subventions demandées et accordées à SAINT-ILAN (1869-1883) :
    Conseil général : sessions de 1869, 1872. Lettres du Ministère de l'Intérieur (21.05.1871), du P. LEVAVASSEUR (07.07.1871).
    Correspondance avec le Ministère de l'Agriculture en 1873 : 11.06, 20.06 (M. De CLESIEUX), 23.06, sans date (2), 08.07, 07.08, 22, 27.08, 05.11).
    Prospectus de l'Institut normal agricole de Beauvais.
    Correspondance avec la Préfecture (03.10.1873, 08.01.1874 et réponse du 16.01), avec le Ministère de l'Intérieur (08.09.1874, 02.02.1875, 06.04, 21.05). Lettres du P. LEVAVASSEUR (08.06, 15.09.1875).
    Note du P. LEJEUNE rédigée à Saint-Michel le 08.02.1877.
    Lettre du P. BANGRATZ (07.06.1879, 11.07.1883), lettres de la Préfecture (30.07.1880, 05.07.1883).
    Lettres du Ministère de l'Intérieur (26.10.1877, 21.10.1880).

SAINT-ILAN

QUESTIONS FINANCIERES

  • 5P1.20b3
  • file
  • 1880 - 1918
  • Cahier : "Liste des feuilles de traitement et des ordonnances dues par l'Etat", 1880-1881.
  • Feuille de traitement du Personnel du Petit Séminaire collège Saint-Martial pour le mois de novembre 1902.
  • Relevé des feuilles de passages non ordonnancées par suite de l'épuisement des crédits et dues aux Pères de la Congrégation du Saint Esprit, d'octobre 1904 à janvier 1907.
  • Lettre au P. Saint-Clair (25.03.1908).
  • Registre (abîmé) des comptes de 1910 à 1916 (Saint-Martial) + notes diverses du P. CABON + archives de la Procure générale (comptes en gourdes, en dollars, en francs, note du P. FAUGERE, 10.04.1911) + évaluation des immeubles..
  • Comptes 1916-1918.

HAÏTI

QUESTIONS FINANCIERES

  • 3N1.1b3
  • file
  • 1872 - 1936

1.- Relevé des comptes de procure pour 1872 (P. PAYEN, 05.12.1873).

  • Comptes du pensionnat des Soeurs de St Joseph pour 1873 (12.06.1874)
  • Note du P. BESSERAT sur le budget de Saint-Pierre pour 1874.
  • Estimation de terrains.
  • Plans relatifs au projet de construction d'un collège (1876).
  • Ancien et nouveau plan du rez-de-chaussée et de l'étage (1872-1876).
  • Plan de la propriété du St Esprit (13.04.1887). Propriété Veuve Laveille.
  • Plan du rez-de-chaussée de la nouvelle batisse (1887). Rapport sur l'opportunité et le besoin d'une nouvelle construction + Devis de la reconstruction du bâtiment principal du collège Saint-Pierre (30.01.1888).
  • Lettres de 1893 : M. SALOMON notaire (13.05, 23.09), P. FRECENON (24.11).
  • 1894 : Trésorier de la fabrique (16.03.1894), P. FRECENON (23.10.).
  • 1895 : M. SALOMON (19.10 vente du collège).
    1. Correspondance avec la Procure Générale :
  • 1915-1916 : P. TOUQUET (12.11.1915, 22.12.16), P. DUMONT (09, 16.12.1916).
  • 1917 : P. TOUQUET (03.01, 15.06), P. OSTER (11.01, 10.12), P. DUMONT (25.01, 15.02, 02, 16, 30.04, 20.05, 17, 24.06, 15.07, 31.08, 08, 16, 22.09, 08, 20, 28.10, 10, 17.11, 18.12).
  • 1918 : P. DUMONT (06.01, 04, 17.02, 03, 19.03, 28.04, 14, 30.05, 11, 24.06, 10, 15, 27.07, 04, 18.08, 09, 15.09, 21.10, 25, 26, 29.11, 08, 14, 26.12), P. TOUQUET (12.01, 14.02, 06.06, sept., 21.12), P. OSTER (11.06).
  • 1919 : P. DUMONT (05, 12, 21.01, 03, 17.02, 16.03, 17.04, 01, 11.05, 01, 09, 15, 22.06, 08, 15, 21, 27.07, 12, 22, 31.08, 05, 14.10), Oeuvre de la Sainte - Enfance (03.02).
  • 1920 : Comptes de la paroisse St Pierre, du 01.07.1912 au 01.01.1920, P. OSTER. Décision de Mgr LEROY (excédents des ressources, 30.03).
  • 1926 : P. POISSON (26.02).
  • 1930 : P. HEITZ (13.08).
  • 1936 : P. LETOURNEUR (01, 02.05, 13.06).

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

QUESTIONS FINANCIERES

  • 3D5.3.4
  • file
  • 1856 - 1930
  • Questions des bourses :
  • Demande du P. FREYD au supérieur général au sujet des fondations de bourses (04.06.1868).
  • Imprimé : souscription de bourses au séminaire français de ROME... (avec la bénédiction de LEON XIII), 1879.
  • 1901 : lettre du P. du PLESSIS au supérieur général (30.04).
    réunion du conseil de la communauté de ROME (15.05.1901), rapport signé par les P. ESCHBACH et FRAISSE.
    Projet de prospectus pour les élèves boursiers.
    Rescrit accordant de garder pour les élèves peu fortunés le surplus d'une lire des messes distribuées (04.04.1901).
  • Fondation de bourse de Soeur Henriette de Jésus (14.10.1915).
  • Lettre du P. MAITREJEAN et compte-rendu des travaux pour l'église adressés au supérieur général (sans date).
  • Rapport au supérieur général sur la situation financière du séminaire français au 01.08.1875, par le P. BRICHET.
  • Note sur la propriété du séminaire, avec une note de la société liquidatrice des biens ecclésiastiques du 28.05.1875.
  • Note sur la fondation à ROME d'un grand scolasticat, P. ESCHBACH, 20.08.1897. Sur ce même sujet : lettre du P. LE FLOCH à Mgr LEROY (24.04.1910) avec le compte-rendu du conseil du même jour, et réponse du 04.05.1910 (P. BENOIT, au nom du conseil).
  • Situation financière du séminaire français au 30.07.1909.
  • Dette du séminaire français à la Maison mère (21.02.1911). Pension des scolastiques.
  • Diverses décisions concernant la communauté de ROME ou le séminaire français (1913-1930). 2 ex.
  • Comptes-rendus financiers annuels, de 1898 à 1902.
  • Note du P. FAUGERE (02.04.1906) : valeurs à vendre ?

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

QUESTIONS FINANCIERES

  • 4N1.12b1
  • file
  • 1942 - 1949
  • Memorandum du P. BYRNE après sa visite aux Etats Unis (appel de fonds, intentions de messes).
  • Correspondance financière :
    P. GUTHRIE procureur (06.08.1942, 18.03.1945 intentions de messes), P. FITZGERALD (23.07.1947), P. COLLINS (25.07.1947 intentions de messes).
  • Cas de conscience à propos d'intentions de messes non dites (1947).
  • Academic and financial reports of Duquesne University from february 1946 to june 1949, P. SMITH, président de D.U.
  • Correspondance à propos de la maison de retraite de New Canaan :
    présentation de la maison (photos), lettres du P. DONAHUE (30.03.1948 copie), du P. COLLINS (03.01.1948) + estimation de l'emprunt à faire, télégramme d'accord de Mgr LE HUNSEC (13.04)
  • Memorandum de la procure de Washington (20.07.1948).
  • Pentecost Appeal and remittance 1948.

USA

QUESTIONS FINANCIERES

  • 9J1.2b4
  • file
  • 2009 - 2010
  • Questions financières, 2009-2010

PROVINCE D'AFRIQUE CENTRALE (FAC, PAC)

QUESTIONS DIVERSES, SURTOUT MATERIELLES ET FINANCIERES

  • 5P1.12b5
  • file
  • 1920 - 1947
  1. Questions financières :
    • Construction d'une chapelle (25.09.1922) + 4 photographies de la chapelle (2 intérieur, 2 extérieur) + billets de la loterie St Martial.
      . Note sur la contribution personnelle (12.06.1925, P. LANORE).
    • Convention entre la congrégation des Soeurs de St Joseph de Cluny et la congrégation du Saint-Esprit (31.12.1925).
    • Situation financière du Petit-séminaire collège St Martial au 31.12.1925, P. REMY, visiteur.
    • Dépenses pour les frères Cyr et Thomas (sans date, P. CHRIST).
    • Lettre du P. BALTENWECK (20.07.1933) et devis pour la restauration du bâtiment principal (17.07.1932).
    • Devis estimatif pour le parachèvement des travaux (12.02.1934).
    • Avis du P. SALOMON sur une demande de fonds pour St Martial (10.03.1934) et rapport du P. SALOMON sur la chronique des missions d'Haïti, 06.05.1935.
  2. Relations avec la Procure :
    • Facture d'imprimerie des O.A.A. (22.07.1933).
    • Reconstitution du fonds de réserve, P. BALTENWECK, note du 07.04.1934.
    • Note au sujet des versements à la province de France (01.01.1939).
  3. A propos du service militaire :
    • Copie du décret du 20.10.1923 et commentaire du P. CABON.
    • Lettre de la Légation d'Haïti à Paris (19.01.1924).
  4. Projet de reconstruction des bâtiments de St Martial :
    • Projet présenté par le P. GORE (30.09.1946) et résumé par le P. Navarre, projet d'une oeuvre de Postulants-Frères (30.09.1946) et avis favorable donné par Mgr LE HUNSEC (01.04.1947).
    • Huit cartes postales des bâtiments de Saint-Martial.
  5. Pétionville :
    • Administration spirituelle de la paroisse pour 1930 (P. HUCK).
    • Situation de la paroisse de Pétionville, 10 p. dactyl., + lettre du P. HUCK du 04.11 (sans indication d'année). Plan de la paroisse (P. STRAESSLE, 1920).

HAÏTI

QUESTIONS DIVERSES

  • 4P1.6a6
  • file
  • 1852 - 1859
  • Régime des écoles publiques : arrêté du 21.11.1852, circulaire aux maires (21.11.1853), circulaire du Vicaire général, M. PORCHEZ, aux curés (21.112.1853).
  • P. Bernard DAVID "Le grand tournant de l'école en 1853. Documents officiels et correspondance privée", tiré-à-part de la Société d'Histoire de la Martinique, annales n° 28.
  • Note confidentielle sur le gouverneur de la Martinique et ses rapports avec l'évêché (23.08.1854).
  • Projet de lettre à Mme Bruat (24.08.1854).
  • De l'évangélisation des coolies (indiens) des colonies :
    Lettres : Gouverneur des Etablissements français de l'Inde (22.03.1858, copie), Ministère de l'Instruction publique et des cultes (11.01.1858 des prêtres indiens pour les coolies + résumé de la réponse du 19.01, 21.06.1858 + résumé de réponse).
  • Correspondance avec Rome (projet de "tontine" pour la retraite des prêtres), 01, 13, 19.07.1859.

MARTINIQUE

PROVINCIALE RAAD (suite)

  • CH-119.2
  • file
  • 1970 - 1991
  • Provincial raad, 1970 (= conseil provincial).
  • Provincial raad, 1971.
  • Provincial raad, 1972.
  • Provincial raad, 1973.
  • Provincial raad, 1974-1976.
  • Provincial raad, 1986-1991.

BELGIQUE

PROVINCIALE RAAD = CONSEIL PROVINCIAL

  • CH-119.1
  • file
  • 1907 - 1969
  • Provincial raad, 1907-1938.
  • Provincial raad, 1932-1959.
  • Provincial raad, 1960-1967.
  • Provincial raad, 1968.
  • Provincial raad, 1969.

BELGIQUE

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