Procès DABIRA? OBA-APOUNA contre FX. VERSHAVE (Offense à chef-d'Etat), P. PEAN (Manipulations africaines), Arguments en réponse au général DABIRA contre NOIR SILENCE, Différents papiers du procès, Dépêche de Brazzaville (05.12.2001, 18, 24.01.2002).
Procès BIDALOU : Citation à comparaitre du 05.07.2000, Demande de Mr BIDALOU de témoignages spontanés (25.12.2000), CH. LANCON (Une taupe chez CHIRAC), JP CRUSE (Un corbeau au coeur de l'Etat).
Procès LETHIER : LIBERATION (06.07.1990, 19.09.1999, 18.01.2001), Pièces pour le procès, Les témoins de la défense, Citation devant le tribunal (31.03.2001), Arguments en réponse du procès de P. LETHIER.
Procès GAYDAMAK : Assignation à comparaitre, Arguments en réponse au procès d'A GAYDAMAK, Jugement rendu.
Presse : TELERAMA (19.04.2000, 07, 28.02.2002 - Documents sur les détournements financiers), NOUVEL OBSERVATEUR (25.05.2000), SUD OUEST (03.07.2000), SEMAINE AFRICAINE (06.07.2000), LE MATIN (01.09.2000), LE SOIR (03.11, 23.12.2000), LA CROIX (28.12.2000), L'UMANITE (28.12.2000), PROGRES (03.01, 04.02.2003, FRANCE-INFO (29.01.2002), POLITIS (05.04.2001), EST REPUBLICAIN (22.08.2002), Divers courriers sur le livre, Corrections apportées par FX VERSHAVE.
Cahier établi par Mgr LE HUNSEC, 25 documents concernant l'affaire de Nossi Be, entre 1878 et 1930.
Cahier : "Quelques notes au sujet de la communauité de Nossi Be et des plantations", au sujet des propriétés de Nossi Be (remis à la Propagande en février 1932).
Sommaire des lettres de 1932 (du 03.01 au 08.09).
Lettres de 1932 : P. RAIMBAULT (03.01 (2), 12, 14 (2), 28.03, 11, 27.04, 15.05, 04, 06.06 (3) + note du P. Soul, 17, 22, 24.06 (2), 08, 12, 13 (2), 15, 19, 30.07, télégr. 20.07, 12.08, 09.09, 02.10, 02, 06, 27.11, 21.12), Mgr PICHOT (04 (2), 19.01, 03, 15, 29.02, 08, 12.03 extrait, 14-16.03, 23, 28-30.03, 13, 15, 26.04, 23.05 (2), 21.06, 07.07, 01, 11, 12, 23, 30, 31.08, 08, 23.09, 14, 23.11), Card. van ROSSUM (29.01 la préfecture remise aux Capucins, 24.06 au P. Raimbault), Mgr FORTINEAU (14.02 copie, 10, 21.03, 28.04, 01.06), lettre non signée (du P. Raimbault ?) au P. Lopinot (29.03), P. HURE (09.05, 30.11, 16.12), P. BOURGOIN (19.05), P. LOPINOT (06.10), P. DEFOSSE (17-20, 23, 28.11), Mgr LE HUNSEC (09.12) Discours prononcé par le président de la Chambre de Commerce de Nosy-be, M. BLEUSEZ (16.04). Note de Mgr Pichot sur les biens de Nossi bé + note du P. Raimbault Note sur les biens de Nossi Be (10.11.1932). Note au sujet de Nossi Be et commentaires détaillés du P. RAIMBAULT (11.11). Règlement de la vente des biens en 1927 (copie).
Note : La Préfecture apostolique des Comores, Mayotte et Nossi Be.
Lettres de 1935 : Mgr LOPINOT (20.01, 30.03, 27.04, 11.05, 15.08 copie + memorandum sur la radiation des prénotations du droit de préemption, 06, 23.09, 31.10), Mgr PICHOT (26.01, 16.02 + copie d'une lettre du 21.11.1933, 12, 15, 24, 25.04, 16.06, 11.07, 16.08, 12.09, 06.11 extrait), Mgr LE HUNSEC (02.03 + consultation juridique auprès du ministère des colonies, 12, 23.03, 11, 24.05, 18.07, 10, 28.09 + exposé chronologique des faits et note sur la halte du P. Raimbault à Nossi Bé + brouillons), Sté des PLANTES A PARFUM (29.01, 2 du 14.03 + copie d'une lettre du 20.01.1934, 28.05, 03.06, 04.08 + note sur le memorandum, 08.08, 24.09, 14.10), P. SALOMON (2 du 01.02 + reçu, 22, 24.05, 06.06 + notes diverses manuscrites, 14.10), Mgr FORTINEAU (15.02 + lettre M. Bruelle juriste, 16.08, 19.10), P. LENA (13.03, 08.10), P. BRAULT (28.03, 19.06 (2) + trad., 29.06, 08.07, 10.10 + notes récapitulatives et copies de lettres de la SPPM, 18.11), Procure (08.05), Card. FUMASONI-BIONDI (01.07, 16.09 + trad.), P. LENA (17.12 extrait), Mgr LEROY (01.12), Père Cyprien (capucin 21.12), P. RAIMBAULT (18.12 de la Réunion). Note à propos d'un passage du rapport quinquennal de Mgr Pichot (01.09).
Lettres de 1928 : P. RAIMBAULT (04, 08, 18.01, 10.03, 07.10), P. SALOMON (07.01), Mgr PICHOT (25.01, 27.03, 11.04, 08.08, 19.09), Sté financière française et coloniale (23, 30.01, 07.02, 18.08), P. Paul BENOIT (26.01, 03.02, 04.09), Mgr FORTINEAU (22, 23.03, 04 (2), 18.04, sans date, 28.06, 20, 21.09, 31.10, 19.11). Extraits de lettres de Mgr Fortineau au P. Raimbault, 16.01, 07.09. Note à propos du P. Raimbault membre du conseil d'administration de la société des Plantes à parfum.
Lettres de 1929 : P. RAIMBAULT (22.03, 15.12). Société financière française et coloniale (12.04). P. Paul BENOIT (19.04). P. SALOMON (24.04). Mgr PICHOT (10.11).
Brochure de l'Agence économique de Madagascar : "L'attribution des terres à Madagascar. Comment en obtenir", 1934, 30 p.
Lettres de janvier à septembre 1934 : P. RAIMBAULT (08, 10, 13, 21, 23.01, 07, 10.02 + sommations des contributions, 15, 21.02, 30.03 (2), 26, 23, 30.07 + copie lettre Propagande du 24.06.1932, 31.07, 06 (2), 08.08 (2) + lettres officielles, 09.08, sept., 25.09), Mgr FORTINEAU (09, 19.01, 17.02, 07.06, 18.08, 10, 14.09), Mgr LE HUNSEC (10.01 (2) + note du 17.10.1935 + lettre Mgr Pichot du 18.11.1933, 18, 20.01, 24.02, 16, 24.03, 30.04, rapport du 05.05 sur la question de Nossi Be, 26, 27, 30, 31.07, 08 (2), 10.08), Mgr PICHOT (12.01), Card. FUMASONI-BIONDI (08, 25.01 + trad., 20.04 + trad., 09.05), P. SALOMON (05 (2), 09, 14.02, 31.07 + rencontre avec Mgr Lopinot), M. TANTI (Sté des Plantes à parfums 09, 19.02 copies), Mgr LOPINOT (20.02, 03, 07.03 copie, 09, 23, 27, 29, 31.07 + reçu, 07, 23.09), Sté des PLANTES A PARFUMS (30.04 (2), 04 (2), 10.08), Propagande (16.07), P. LENA (09.08, 19.09 + annexes + note), P. BRAULT (19, 20, 26.08, 07, 28, 29.09), P. DEFOSSE (21.08), P. FREYD (27.09 + trad., 28.09). Convention entre la Sté des Plantes à parfums et le P. Raimbault. Relevé des recettes et dépenses de 1930-1931. 2 procurations données par le P. Raimbault (31.07). Procuration donnée par Mgr LE HUNSEC (26.07). Projet de procuration au nom du P. Léna. Procurations authentiques du P. RAIMBAULT et de Mgr LE HUNSEC (2). Avis du Conseil général (fin sept.).
Note de Mgr LEROY sur "Le Préfecture apostolique de Nossi Be".
Plan d'un mémoire de 1927 à 1935.
Notes sur les îles, note de Mgr LE HUNSEC, projet de Préfecture indépendante.
Comptes d'exploitation (fin décembre 1932), 2 ex.
Mémoire relatif à Nossi Be et à Madagascar (octobre 1932)), 8 p. dactyl.
Extrait de séance de la Chambre de Commerce de Nossi Be (16.04.1932, éloge du P. Raimbault), lettres du Gouverneur général de Madagascar (30.05.1932), de l'administrateur en chef des colonies (04.07.1932).
Sommes mises dans les plantations par le P. Raimbault. Biens laissés aux Capucins. Relevé des sommes données à Mgr Pichot. Extrait du grand livre des communautés (1880-1900). Lettre de Mgr Pichot à la Propagande (23.05.1932).
Mémoire établi en octobre 1932 par le P. Raimbault : notes financières, notes sur les diverses propriétés, extraits de correspondance : Domaine de la Tsimarimar (dit de la mission), villa Lacomme, biens laissés par les Jésuites, propriété "Le jardin". Note sur ces propriétés. Relevé des exercices budgétaires (1914-1925). Extraits de correspondance, 1932 (Mgr Lopinot, P. Bourgoin, Mgr Pichot). Mise en valeur des propriétés de Nossi Be et de Nossi Komba par ordre chronologique (17.04.1934). Situation financière de Nossi Bé au début de 1903, vente de 1927, achat de la villa Paula (1931). Propriété d'Ankiabé.... Extraits des lettres de Mgr Pichot (1925-1932). Note sur la propriété d'Ampasimène Kèly, sur les propriétés inscrites au nom de la congrégation à Nossi Bé et Nossi Komba. "Notes très succinctes sur la Mission de Nossi Be" (origine, biens... 21 p. manuscrites). Pièce relative aux versements faits à Mgr Pichot (de 1924 à 1932). Liste des documents envoyés à la Procure de Paris. Note de Mgr Leroy (1905 sur une lettre du 21.05.1905) etc... Comptes de Nossi Be (venus de la Procure de Fribourg), 1928-1933.
Solutions proposées par les pères KUENTZMANN et LITHARD (1929) : 1ère et 2e solutions. Réponse à certaines raisons de la 2e solution. Notes du P. Kuentzmann.
Copies de décrets de la Propagande. (14.06.1923).
Consultation au sujet de l'attribution d'une somme provenant de la vente de plusieurs terrains, en mission (10 p. dactylographiées) avec notes venant du P. Vermeersch.
Adnotationes ad casum propositum (6 p. dactylographiées).
1932 : Mgr PICHOT (consignes au P. Huré 07.02, 29.03, 26.04, Aide-mémoire pour la Préfecture, 09, 22.09, 14.11 à la Propagande au sujet des biens de la congrégation), Mgr LOPINOT (capucin 26.02, 27.04, 16.05, 01.09, télégr. 14.09, 21.09), Fr François (28.03).
Documents : Décret de Pie XI annexant à la Préfecture les missions de Sambirano et de Maromandia. Note sur les biens de Nossi-Bé. Note au sujet de Nossi-Be (finances, Mgr Pichot). Note sur la répartition de territoires de Madagasacar, de l'archipel des Comores et des îles malgaches, en trois juridictions (Mgr Pichot). Règlement de la vente des biens en 1927. Note au sujet des biens de Nossi-Be (23.11.1932).
1933 : Card. FUMASONI-BIONDI (10.07 copie), Mgr LOPINOT (13.09, 04.10, 13, 29.11, 26.12), M. TANTI (Sté des Plantes à Parfum 25.09, 01.12), M. BORGHI (28.10), Mgr PICHOT (2 du 04.11 à M. Borghi et à Mgr Lopinot, 18, 21.11), extraits d'une lettre du Directeur de la Société des parfums à Nossi-Be au sujet des propriétés du P. Raimbault, Mgr FORTINEAU (09.12).
1934 : M. TANTI (20.01, 30.04, 04.08), Mgr LOPINOT (17.02 contre un éventuel voyage du P. Raimbault, 20.02, 07, 20.03, 11.05), Mgr PICHOT (23.02, 09, 29, 30.03, 30.05, 22.06 à la Propagande, 28.09, 02 (2), 05, 16 (2), 17.10 (3), 10, 12, 13, 21.11, sans date à Mgr Le Hunsec, 22.11, 09, 12.12), Mgr LE HUNSEC (08.08 (2), 15.12), Mgr FORTINEAU (10.09, 07, 27.10, 23.11, 07, 08, 21.12), Fr Adolphe cap. (10.09, 31.10, 12.11), P. François (20.09), M. BORGHI (2 du 10.10), Fr Hippolyte (30.10), Mgr LOPINOT (23.09, 23.10), P. LENA (23.10, 19.11).
Documents : Extrait des conventions entre la Société des Plantes à Parfums de Madagascar et le P. Raimbault (31.07.1934). Extrait des stipulations faites avec la Société des Plantes à Parfums lors de la vente des propriétés de Nossi-Bé en 1927. Procuration de Mgr Le Hunsec à Mgr Fortineau ou Pichot (02.08.1934). Procuration du P. Raimbault à Mgr Fortineau et Mgr Pichot (31.07.1934). 2 procurations (en blanc) de Mgr Pichot (16.10.1934).