FINANCES

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

FINANCES

Termes équivalents

FINANCES

Termes associés

FINANCES

1185 Description archivistique résultats pour FINANCES

Seulement les résultats directement liés

A PROPOS DES MISSIONS CHEZ LES INFIDELES.

  • 5B1.11a5.5
  • file
  • 1909

Tiré à part du "Messager du Coeur de Jésus", août 1909, imprimé de 16 pages.
Sujet : la mission, son financement par la Propagation de la Foi, la Saint Enfance, le rôle de la prière...

MESSAGER DU COEUR DE JESUS

LE ROY Alexandre, Mgr

ACADEMIE DES SCIENCES COLONIALES/PIROGUE/SAINT PIERRE APOTRE

  • SR-25
  • file
  • 1913 - 1993
  • Académie des sciences coloniales (annales) :
  • 1/ Volume 1 à 6
  • 2/ 1922-1935, Volumes 1 à 23
  • Pirogue (1971-1993) :
  • 3/ N° 1 à 45
  • 4/ N° 46 à 88
  • Bulletin de l'Oeuvre de St Pierre Apôtre (quelques exemplaires).
  • Echo de St Pierre Claver (1913).

BULLETINS, REVUES ET JOURNAUX

ACHAT/VENTES PARTIELLES DE LA PROPRIETE/CORRESPONDANCE

  • SF-14.2
  • file
  • 1919 - 1999
  1. Vente à M. BRUNEAU Gérard (22.04.1985), pavillon. Lettres et croquis
  2. Vente à M. Didier DENIS (17.09.1986) : lettres et croquis.
  3. Préparation de la vente au Conseil général (étang, bois, prairies) : lettres de janvier à juillet 1991.
  4. et 4 bis. Vente au département d'Ille et Vilaine : Acte de vente du 27.12.1991. Plan parcellaire figuratif de l'acquisition par le département. Croquis de repérage d'une limite séparative. Honoraires des notaires.
  5. Attestation de vente (07.04.1993. Rectification d'une limite, lettre du P. Y. LE QUERE (08.04.1993). Relevés parcellaires et croquis.
  6. Projet de galerie couverte en façade sud (2 plans).
  7. Projet de modifications (chambre et toilettes) au chateau, 14.05.1919.
  8. Note sur les propriétaires du chateau et du domaine de Piré.
    Note sur l'achat de la propriété de Piré par le Bocage Mortainais et la S.A.F.I.M. Note sur la répartition des terres entre les deux.
    Note sur l'origine d'une rente de 400 F pour les religieuses de Piré.
    Lettres du P. KRAFFT au P. Fouasse économe (30.10, 10, 22.11, 02, 07, 14, 21.12.1928, 27.01, 12.02, 12.04, 17.05, 08.07.1929).
    Lettre du Bocage Mortainais (11.12.1929). Autorisation donnée par le P. LEMOINE à un fermier (12.10.1930) d'utiliser l'étang. Acte notarié de la SAFIM en faveur du P. Fouasse économe de Piré (24.07.1930). Vente du Bocage Mortainais à la SAFIM (29.02.1936). Note de la Caisse d'Allocation sur le total des superficies de l'Ecole des Missions Coloniales (28.05.1949).
    Déclaration d'impôts du 01.09.1954. Attestations de la Sté du Bocage Mortainais (10.11.1971, 19.01.1972).
  9. Lettres : SAFIM (09.10.1953), P. BANIEL (08.11.1962, 21.02.1964), Direction générale des Impôts (19, 26.09, 31.10, 22.11, 15.12.1962, 08.02, 27.06, 16.09.1963, 08, 30.04, 07.12.1963, 03.01, 17.02, 02.05, 19, 22.09.1964)
    Patrick O'DELANT (09.05.1967, 04.11.1972 + image mortuaire d'Anne-Marie CARRON de la CARRIERE), Commandant DROUILHET (02.12.1971), Yves (de Langonnet 28.01.1972), P. KERGUENOU (15.12.1972, 1974, 08.05.1975 + note non signée de fin 1974 ou 1975 sur les travaux), Caisse des Dépôts (23.10.1976, 30.11.1978), M. DESPORTES (12.10.1997, 17.02.1999), P. BRACQUEMOND (25.06.1978), Direction départementale de l'Agriculture (19.02.1990).

PIRÉ-SUR-SEICHE

ACHATS ET VENTES DE TERRAINS

  • 2G20.7a4
  • file
  • 1832 - 1878
  • 1832 : vente d'une maison et d'un terrain de M. NAJAC à M.Mme OURVOIS
  • 1848 : vente à M. CARADEC.
  • 1856 : vente, le 29.09, à M. LEVAVASSEUR, sur procuration du P. SCHWINDENHAMMER (en date du 25.07.1856).
  • 1857 : vente de M. CARADEC, OURVOIS et Fr. à M. LEVAVASSEUR (30.11).
    Bon pour 750 francs à M. CARADEC, signé Fr. LEVAVASSEUR (30.11).
  • 1858 : acquisition de la ferme et du bois de Kerlovois (03.03).
    Achat de matériaux (30.06.1858). Correspondance 1858-1860.
  • 1864 : Obligation de 15 F par M. GUYOT (31.12.1864).
  • 1868 : Quittance par la Société de N.D. de LANGONNET aux Soeurs de Cluny (22.01). Prorogation par la Sté N.D. aux Soeurs de CLUNY (22.01).
    Vente de la famille LE SAUX à M. GUYOT (17.06).
  • 1871 : vente d'une portion de pré à M. GUYOT (13.12).
    Vente d'une pièce de terre par M. GOUIC à M. GUYOT (13.12).
  • 1872 : acquisition de Ty er Romine (13.05).
  • 1874 : nouvel achat de M. GUYOT (09.04). Acquisition de la métairie de Kourgant en Plouray (02.07). Echange entre M. Alfred de SOUSSAY et M. GUYOT (07.09). Echange entre M. GALLO et M. GUYOT (07.07). Quittance de 1114,90 F de M. TALHOUARN à M. GUYOT (17.09).
  • 1876 : Vente de maison à Plouray (19.09).
  • 1878 : Vente d'immeubles à Kourgant-Plouray (15.03). Note sur l'enclave Richard GALLO à KEROURGAN (mars), conseils des 16.01 et 07.03.1877, informations, correspondance , note du P. LEVAVASSEUR, croquis...
    Acquisition de la parcelle n° 51 de LANGUEUX (20.09).

LANGONNET

ACHATS/VENTES DE TERRAINS ET D'IMMEUBLES/PIECES COMPTABLES

  • SF-140.2.3
  • file
  • 1877 - 1881
  • Vente à la Société civile de Langonnet (08.03.1877). Echange du 04.04.1877.
  • Vente du Moulin Hodio à la Société Civile (07.03.1881). Pièces relatives au Moulin Hodio antérieures à l'achat par la Sté Civile : Extrait des minutes du Greffe du Tribunal civil de Pontivy (06.11.1860). Etat des inscriptions au 28.06.1867. Vente aux enchères du Moulin Hodio (14.11.1872). Quittance du 29.03.1873.
  • Cloche "Ave Maria" (1859), "Saint Joseph" (1878) et inscriptions. Lettres de la Fonderie de cloches Viel-Tetrel (14.11, 02.12.1877, 25.02, 30.03.1887). Deux contrats du 27.11.1877.
  • Société Civile de la Colonie agricole de Langonnet : acte notarié du 18.11.1881.

LANGONNET

ACQUISITION DE L'ABBAYE

  • 2G20.7a5
  • file
  • 1854 - 1861
  1. Procès-verbal de l'estimation de l'établissement impérial des haras de LANGONNET (sept.-oct. 1854).
  2. Correspondance avec le maire d'HENNEBONT (8 lettres de 1857 à 1860).
  3. Correspondance au sujet de la construction des haras de Hennebont : association QUERO - HALOUIS pour la construction des haras de HENNEBONT (1853). Note du P. LEVAVASSEUR. Convention entre l'abbé MAUPIED et M. QUERO. Lettre de l'abbé MAUPIED ((23.11.1856). Copies de lettres au ministre (04.12.1856), à M. HALOUIS (12.12.1856). Engagement de M. HALOUIS (23.02.1856). Lettre de la Préfecture sur l'échange (24.06, 31.07, 13.12.1858), facture de M. HALOUIS (05.08, 03.12.1858, 21.06.1859, 22.11, 15.12.1860). Note du P. LEVAVASSEUR (1861). 4 lettres de 1861.
  4. Livraison de LANGONNET à la congrégation, réception du haras d'HENNEBONT en échange :
    Loi permettant l'échange (19.05.1857). 3 lettres de 1857. Lettres de la préfecture (14.02, 20.05, 24.06), lettre du receveur des domaines (16.07.1859).
  5. Enquêtes diverses sur les dispositions des communes par rapport à la congrégation (enquête de commodo et incommodo) : avis du sous-préfet de GOURIN, du préfet du Morbihan, du conseil municipal d'HENNEBONT, du maire de la commune de PLOURAY, du recteur de LANGONNET, du maire de la commune de LANGONNET.
  6. Affaire de la prise d'eau du moulin (1857-1860) : correspondance avec la sous-préfecture de GOURIN (NAPOLEONVILLE) et la préfecture du Morbihan. Autorisation du 28.02.1859. Arrêtés des 19.06.1860 et 14.11.1860.
  7. Extrait de "Les haras nationaux", éd. Lavauzelle, Gérard GUILLOTEL : historique du haras de LANGONNET.

LANGONNET

ACTES DE PROPRIETES

  • 7i1.1a4
  • file
  • 1884 - 1905
  • Actes de propriété :
  • TIKA :
    Lettres du Commissaire général du gouvernement dans le Congo français à Mgr Adam (24.01.1901, 31.10.1902).
    Don d'un terrain par les chefs de Tika (17.07.1900).
    Enregistrement de cet acte de donation (15.11.1902).
    Croquis du terrain concédé à la Mission, signé JM ADAM (27.06.1900) + copie de ce plan.
  • BATA :
    Trois actes d'achats de terrain (30.03.1889).
    Copie de l'arrêté accordant à Mgr LE BERRE un terrain de 100 ha à Bata (30.09.1890). Plan du terrain de Bata (30.06.1890).
    Accusé de réception (Administrateur de Bata au P. FERRE, 16.09.1899).
    Plan de la concession nouvelle "Moganda".
    Deux copies de l'arrêté accordant ce terrain à la Mission, (05.08.1899).
    Plan annexé à l'arrêté précédent.
    Lettre de la Compagnie Woermann (12.12.1899).
    Note et plan concernant un terrain cédé à la compagnie Woermann (10.08.1901).
    Extrait du rapport de M. DUPUY, sénateur, sur les propriétés françaises, après cession à l'Espagne (08.03.1901) + traduction en espagnol.
    Plan du terrain de la mission catholique de Bata (10.04.1905).
  • BENITO :
    Trois actes d'achat (20.09.1884 (2), 12.03.1886).
    Acte d'enregistrement (17.09.1884, 09.12.1884, 13.04.1886).
    Lettre du Commandant des Etablissements français du Golfe de Guinée (18.12.1884).

GUINÉE ÉQUATORIALE

ACTES NOTARIES CONCERNANT LES TERRAINS

  • 2G29.1b
  • file
  • 1902 - 1984
  • Achats et ventes de terrains, en lien avec l'évêché de Metz, pour l'Institut Saint Joseph de Neufgrange :
  • Actes du 25.04.1902 (2),
  • Acte du 29.04.1904,
  • Acte du 23.04.1906, Actes du 01.06.1906 (2),
  • Acte du 05.04.1907, Acte du 18.06.1907,
  • Acte du 20.02.1908, Acte du 20.05.1908, Acte du 09.06.0908, Acte du 11.11.1908, Acte du 28.10.1908, Acte du 11.11.1908,
  • Actes du 14.05.1909 (2), Acte du 22.06.1909, Acte du 28.10.1909,
    Acte du 06.11.1909,
  • Acte du 01.03.1910, Acte du 29.04.1910, Acte du 12.08.1910,
  • Acte du 28.11.1913,
  • Acte du 01.05.1914,
  • Acte du 16.04.1915,
  • Acte du 24.10.1918,
  • Actes du 30.06.1920 (4), 07.10.1920 (3), 18.11.1920,
  • Actes du 14.06.1921 (3), Actes du 20.06.1921 (2), Acte du 24.08.1921, Actes du 13.10.1921 (2), Acte du 14.10.1921, Acte du 25.11.1921,
  • Acte du 05.05.1922, Acte du 10.07.1922, Actes du 22.08.1922 (2), Acte du 22.12.1922,
  • Acte du 12.02.1923, Acte du 09.04.1923, Acte du 29.05.1923,
  • Acte du 17.03.1924,
  • Actes du 02.08.1927 (2),
  • Acte du 15.11.1935,
  • Acte du 21.10.1952,
  • Acte du 29.05.1962,
  • Correspondance de mai 1967 en lien avec l'acte du 13.01.1913,
  • Acte du 29.09.1967.
  • Extraits du Service du Cadastre (08.06.1948).
  • Plaquette "Neufgrange à vendre" (plans des bâtiments et du terrain mis en vente), après 1984.

NEUFGRANGE

ACTES NOTARIES DE LA REVOLUTION AUX HARAS

  • SF-140.2.1
  • file
  • 1792 - 1859
  • Inventaire des propriétés Quelennec, Parc Alix...
  • 1790 : Bail de ferme à Quélennec (28.10.1790). Copie de procès-verbal de bail d'estimation de la métairie de Quellennec (13.12.1790). Copie du procès-verbal d'estimation de la métairie de parc alix (07.12.1790).
  • 1791 : Bail concernant la métairie du Parc Alix (28.10.1791).
  • 1792 : Description de la Métairie du Quelenec. Descriptilon de la métairie de Parc-Alix.
  • 1793 : Copie du procès-verbal d'estimation de l'abbaye de Langonnet.
    Résumé des pièces concernant les Haras, de 1793 à 1859.
  • 1804 : Bail sous Napoléon Empereur (29.09.1804). Adjudication à M. Jean Roullau (14.09, 29 Fructidor) + copie.
  • 1806 : Devis des ouvrages relatifs à l'établissement d'un Hara ou dépôt d'étalons dans l'ancienne abbaye. Lettre du Ministre de l'Intérieur (19.04.1806), décret de Napoléon (09.04.1806). Arrêté du Directeur des Domaines (06.05.1806). Lettre du Préfet de Vannes (10.05.1806). Lettre de Gourin (16.05.1806). Note sur les causes qui firent choisir l'abbaye de Langonnet pour l'établissement d'un haras.
  • Lettre du Faouet (15.04.1813).
  • Arrêté de Louis XVIII (27.11.1816 concernant Kermainguy)
  • Bail du 29.09.1817 (Kermainguy) copie du 30.06.1818. Fermage de Kerlmainguy (26.09.1818).
  • Jugement dans le procès de Najac contre Pasquiou (23.02, 20.03., 12.04, 23.10, 11.11.1819.
  • Fermage de Kermainguy (29.09.1824,18.11.1828, 29.09.1830, 27.11.1838). Bail de Quellenec (16.12.1829, 27.11.1838, 30.05.1847), Bail de Parc Alix (14.11.1830, 27.11.1838, 01.07.1847), Bail de Harlay (30.11.1841, 31.12.1849).

LANGONNET

ACTES NOTARIES DE LA SOCIETE CIVILE DE LANGONNET

  • SF-140.2.4
  • file
  • 1881 - 1905
  • Reçus de la Sté Civile de la colonie agricole de Langonnet (impôts et droits divers) : 1881-1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896, 1897, 1898-1899.
  • Bail par la Sté Civile à la Congrégation du Saint-Esprit (04.03.1898).
  • Problèmes liés à la loi de 1901 :
  • Lettre du Ministère de l'Intérieur 01.10.1901, récépissé de dossier).
    Lettres du Préfet du Morbihan (31.12.1901, 13.01.1902) et réponses du P. PRONO (08, 17.01.1902).
    Etat des pièces fournies pour Langonnet :
  • Etat du personnel.
  • Juridiction de l'Ordinaire sur l'établissement (26.12.1901).
  • Déclaration de l'évêque de Vannes s'engageant à prendre sous sa juridiction l'établissement de Langonnet (01.01.1902).
  • Etat des biens fonds consacrés à la fondation de l'établissement et des ressources destinées à son fonctionnement.
  • Etat des biens meubles et immeubles et du passif (01.01.1901).
  • Etat descriptif et estimatif des meubles et autres objets mobiliers corporels (+ copie) au 01.06.1905.
  • Notes du Comité de Jurisconsultes des congrégations :
    Note concernant la loi du 01.07.1901 (registres à tenir, listes du personnel, Droit de vérification, d'Enquête et d'expertise.
    note n° 8 (01.10.1901), note n° 13 (13.01.1902)

LANGONNET

Résultats 1 à 10 sur 1185