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TEFFE/ALTO JURUA

  • 3C6.21a
  • file
  • 1916 - 1977
  • Correspondance financière de Teffé (1951-1958).
  • Correspondance financière de Alto Jurua (1935-1969).
  • Correspondance financière du District d'Amazonie (1961-1977).
  • Correspondance surtout financière d'Amazonie (Teffé) : 1916-1945.
  • Correspondance d'Amazonie (Teffé) : factures, lettres (1936-1946).
  • Copie du contrat de vente du terrain à la Sté St Boniface (23.05.1959).
    Avis de l'économe général (terrain de Ste Lagoas, scolasticat d'Itauna). Lettres : P SCHOONAKKER 05.01.1961), Econome général (terrains du grand père du P. Lamerand au Brésil, 07.09.1960).
    Rapport sur la situation des finances et du personnel du Brésil Central (P. Paulo van de ZANDT, principal, 09.10.1961).
    Note de l'Econome général à propos des confrères Brésiliens, Trinidadiens etc. (21.12.1947) et décisions du Conseil général (31.12.1947).
    Correspondance de 1948 à 1954.
  • Statuts de la "Sociedade propagadora Espirito Sante" (extrait de journal)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TITRES DE PROPRIETE

  • 10G1.3b3
  • file
  • 1887 - 1904
  • Police d'assurance contre le feu (15.04.1887).
  • Procuration donnée au P. ANTUNES (1888).
  • Donation faite par Mme FISHER aux Pères SCHURRER, FAXEL et SYLVANO (01.04.1899, collège de Ponta Delgada).
  • Convention définitive entre la congrégation et Dona Maria Thomasia FISHER concernant l'oeuvre de Ponta Delgada (01.04.1899).
  • Achat d'une propriété par le P. SCHURRER (12.08.1892).
  • Inscription de la donation de l'Institut FISHER (22.07.1893).
  • Testament du P. FAXEL en faveur du P CANCELLA ou DA SOUZA (30.07.1904).
  • Documents concernant des héritages de propriétés.

PORTUGAL

TITRES/BOURSE/IMPOTS (anciens)

  • 3C6.12.5
  • file
  • 1726 - 1944

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

  • Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
  • Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
    1. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
    2. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
    3. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
      Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
    4. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
      Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
    5. Bourse. Emissions nouvelles.
    6. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TRADUCTON ANGLAISE DES TEXTES DU CONTENTIEUX

  • 3C6.13.2
  • file
  • 1909 - 1968

Traductions anglaises des textes du contentieux France - Administration générale :

  1. Report n° 1 of the General Bursar. Report n° 2 of the general bursar.
    Appendix to the report. Project for final settlement. Draft Plan. Second draft (07.01.1966). Information for the council. Declaration and retractation to be made by the Gen. Bursar to the General Council. Final settlement of questions in dispute.
    Copies de lettres : P. Lemouland (24, 29.08.1967) et réponse du P. da Rocha. Minutes of the meeting of the Provincial council of France (18.04.1967), correspondance du P. Farrely (1967-1968).
  2. Lettres : P. LEMOULAND (copies manuscrites en anglais, 29.01, 24, manuscrite en français 29.08.1967, texte dactyl. en français du 24.08.1967), P. da ROCHA (27.09.1967 manuscrite + dactyl. en français + dactyl. en anglais).
    Copie de notes de Mgr LEROY (en français) : "A propos du projet d'organisation financière de la Province de France" (11.01.1909) et "Répartition des ressources annuelles. Projet", oct. 1912, adopté au Conseil du 12.11.1912.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.1
  • file
  • 1984 - 2008
  1. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens : correspondance (1986-1995).

  2. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens pour la mission avec le Monastère de la Visitation de LOANGO / POINTE-NOIRE, les Jésuites, et d'autres organismes missionnaires : correspondance (1984-1998).

  3. Procure des Missions. - Avantages fiscaux : demandes d'agréments pour tarifs préférentiels d'expéditions (1992-2003), dispenses de taxes (TVA) accordées et liste de marchandises exportées (2007-2008).

  4. Téléphone par satellite dans les district d'Afrique. - Projet d'acquisition : exposé du projet, devis (1997).

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.2
  • file
  • 1996 - 1998

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens : correspondance, inventaires, factures.

  • Septembre-décembre 1996.
  • Janvier-mai 1997.
  • Septembre-décembre 1998.

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.3
  • file
  • 1999 - 1999

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens de l'année 1999.

  1. Correspondance et relevés bancaires, janvier-avril 1999.
  2. Correspondance et relevés bancaires, mai-décembre 1999.
  3. Dons pour les oeuvres missionnaires : réception de chèques et accusés de réception, année 1999.

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.4
  • file
  • 2000 - 2015

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens : correspondance, accusés de réception de fonds, relevés bancaires.

  • Sept.- déc. 2000.
  • 2001 (peu de documents).
  • 2002.
  • 2003.
  • 2004 (peu de documents).
  • 2005 (peu de documents).
  • 2006-2015 (peu de documents).

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE LA MAISON GENERALICE

  • 3C6.3
  • file
  • 1962 - 1970
  1. Aménagement de la rue des Pyrénées :
    • Préfabriqué (plans, devis, factures 1963-1964).
    • Maçonnerie (devis, factures... 1963-1964).
    • Aménagement du chauffage (1963-1964).
    • Plan de masse et coupe. Factures (1962).
    • Téléphone (lettre du 25.11.1966).
    • Aménagement d'un bâtiment préfabriqué, devis, factures (1962-1963).
    • Electricité (devis, factures (1963). Plomberie (1963-1964). Peinture (1962-1963)
  2. Déménagement de la rue des Pyrénées à Rome (1966) :
    • Attestation du Nonce de Paris (07.06.1966), du Secrétariat de la S.C. des Religieux (22.06.1966)
    • Brefs inventaires en français (assurance) et en italien. Listes diverses.
      Listes des objets à emporter à Rome, mobilier du secrétariat.
    • Tract avec la nouvelle adresse de la curie généralice.
    • Lettres de 1966 : P. LACROIX (Corso 29.05, 04.08), Econome général (12.06), P. GIROLLET (06.08.1966), Ets MORY (05.07, 16.09, 04, 08.11 facture), P. AVERY (11.07, 25.10).
    • Dispositions à prendre pour le transfert de la communauté. Départ des camions le 29.07. Dispositions douanières.
    • Bordereau de situation (Contributions directes 21.06.1966).
    • Ministère des Finances Italien + liste.
    • Déclaration du P. CONNORS (14.01.1967). Droits de douane (17.01.1967).
  3. Déménagement du Centre de Documentation du P. BOUCHAUD, de Paris à Rome :
    • Autorisation du Ministère des Finances Italien (14.12.1966) + liste.
    • Demande de franchise douanière (08.09.1969).
    • Attestation de la S.C. des Religieux (29.01.1970). Attestation du P. FARRELLY pour ce nouveau transport (sans date).
    • Lettres de 1970 : P. BOUCHAUD (05, 12, 21, 23, 27.01, 17.02), P. da ROCHA (14, 17.01), P. GALIEGUE (26.01, 03, 11, 14, 16 (2), 21.02).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TRAVAUX

  • SF-141.1
  • file
  • 1928 - 2006
  1. Château :
    • Travaux de 1991 (rénovation de la façade).
    • Travaux de 2006 :
      Etudes et estimation, déclaration de début de travaux et permis de construire, maçonnerie, charpente, couverture, menuiserie, décors, électricité, déclaration de fin de travaux.
  2. Travaux divers:
    • Travaux d'agrandissement de l'infirmerie (1954-1958).
    • Hangar Trictin : raccord au tout à l'égoût, électricité. Hangar Kergourlay.
    • Ligne électrique traversant la communauté.
    • Projet d'aménégement du CD 60 (projet abandonné), fév. 1985.
    • Réfection du mur de clôture (1982).
    • Construction de la chapelle (1er août 1928).
    • Divers travaux sous l'économat de Cl. Bermont (1993-1995).
    • Projet d'aménagement des chambres (surtout au 3e).
    • Vente à la commune de Chevilly (1992). Numérotzage du 16 rue du P. Mazurié.
    • D.A.S.S et maison des anciens (projet de 1978).
    • Redevances T.V. et radio (1968).
    • Terres cultivées et besoin de carburants détaxés (1958-1977).

CHEVILLY

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