Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 : Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances.
Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846.
Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
(Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.
25 documents au sujet de la Société des Plantes à parfum de Madagascar, des conventions, lettres de Mgr Pichot, origine des plantations, attribution des biens...(1927). Lettre du P. VERMEERSCH (24.06.1929).
Note au sujet de la communauté de Nossi-Bé et des plantations.
Confirmation à la note des P. Jésuites faisant la distinction entre biens de mission et biens de congrégation du St Esprit (P. LACOMME).
Relevé des exercices budgétaires de Nossi-Bé (1914 à 1930 inclus).
Relevé des différentes sommes données par Nossi-Bé à Mgr Pichot de 1924 à 1932.
Notes sur la propriété Ampasimena Kely (1922), sur "Le jardin" propriété St Pierre et St Paul à Helleville. Convention.
Biens à Nossi-Bé et droits que nous y avons + historique et origine.
Documents manuscrits divers (1817-1857. Documents manuscrits sur la passation des biens, la vente de propriétés... Note complémentaire.
Brochure imprimée : Nossi-Bé (1879-1932), Mémoire sur le temporel.
Copie d'un extrait de comptes
Copie de journal : Une étrange décision du Vatican (01.12.1932). Extrait de la Dépêche Coloniale (26.12.1932).
Répartition proposée (sup. général, avant 1932). Consultation au sujet d'une somme provenant de la vente de plusieurs terrains (29.06.1929).
Mémoire relatif à Nossi-Be et Madagascar.
Lettres : P. RAIMBAULT (07.10.1928, 14.03, 16.06.1932 + discours du Président de la Chambre de Commerce de Nossi-Bé), Mgr LE HUNSEC (26.03, 16.04.1929 (2), 12, 17.10, 02, 03, 05, 07, 10.11.1932), P. LENA (16.04.1929, 14, 17.11.1932), P. LIAGRE (13.07.1932 copie).
Correspondance du P. Liagre : M. de la MOTTE ST PIERRE (supplique à propos du Sambirano 1929, 28.12.1930, 17.01.1931), PROPAGANDE (08.01.1930) pétition des habitants du Sambirano (07.03.1931) copie de lettre du P. Liagre au Card. van Rossum, P. LIAGRE (20.01.1931 + infos complémentaires du 01.07.1931). Mgr LEROY (17.10, 08.11.1932), Note de Mgr LE HUNSEC (03.06.1931), Mgr PICHOT (14.11.1932).
Correspondance financière avec Diego-Suarez (1963-1967).
Correspondance financière avec le district de Madagascar (avec 16 lettres concernant le district de Nigéria !!), 1963-1979.
Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (Mgr Fortineau), 1936-1946.
Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (1922-1935).
Tableau synoptique des propriétés du V.A. de Madagascar Nord (avec noms des titulaires).
Tableau synoptique des propriétés de la P.A.de Mayotte et Nossi-Bé.
La question des propriétés à Madagascar : rapport sur les propriétés du V.A. de Madagascar Nord,+ note du P. Pichot (30.12.1922).
Plan de la station d'Imerimandroso. Plan de la mission de Fénérive. Tableau synoptique des propriétés au 01.01.1923. Plan de la mission de Diego-Suarez.
Correspondance financière avec la procure de Majunga (1964-1980)
Correspondance financière avec le diocèse de Majunga (1928-1934).
Correspondance financière avec la procure de Majunga, Mgr Wolff, Mgr Pichot (1930-1946).
Correspondance avec Nossi-Bé : Société des Plantes à Parfum de Madagascar (01, 14.05.1929 + pouvoir, rapport du 24.05.1929, 16, 18.10.1930, rapport de l'assemblée générale du 27.10.1930, 02.02 + reçu, 29.06.1931, rapport de l'assemblée générale du 07.07.1931, 08.06.1932, rapport du 06.07.1932, rapport du 03.10.1933, rapport du 25.06.1935, 28.09.1935), P. SALOMON (17.10.1930), P. RAIMBAULT (04.07.1913, 10.10, 23.12.1927, 18.04.1928, 16.06.1929, 18.05, 12.08, 10, 23.11.1930, 24.03, 28.12.1932, 07.02.1933, 10, 11.07.1934, 21.10.1935), P. PEDUX (26.06.1930), P. AUVRAY (relevé de compte 01.01.1929-11.03.1930). Procuration spéciale donnée par le P. Raimbault au P. Bourgoin (29.03.1932). Facture Procure (30.10.1934 trousseaux). Notes Mgr Le Hunsec, P. Salomon.
Achat d'un immeuble aux Soeurs Missionnairs du St Esprit : décisions du C.G. 18.10, 20.11.1956. Lettres de l'économe général P. Letourneur (17.10, 16.11.1956), du P. GAILLARD (28.07.1972), du P. Nogueira da ROCHA (05 (2), 25.10.1972), P. NOËL (10.10.1972), P. MULLER (19.1.1972 + fiches de comptes). Conseil d'Administration des Soeurs : acte de vente à Sr Théophile Sommen d'un terrain à Majunga (Mairie, 09.02.1952 + plan. Transfert de propriété au Conseil d'Administration des Soeurs (20.10.1951, 23.01, 17.09.1952). Certificat du 18.09.1952. Lettre du Maire (17.02.1956). Constatation de non-mise en valeur (19.06.1956). Titre foncier de la propriété "Szito". Titre foncier de la propriété "La Déception" + plans.
Note : La Préfecture apostolique des Comores, Mayotte et Nossi Be.
Lettres de 1935 : Mgr LOPINOT (20.01, 30.03, 27.04, 11.05, 15.08 copie + memorandum sur la radiation des prénotations du droit de préemption, 06, 23.09, 31.10), Mgr PICHOT (26.01, 16.02 + copie d'une lettre du 21.11.1933, 12, 15, 24, 25.04, 16.06, 11.07, 16.08, 12.09, 06.11 extrait), Mgr LE HUNSEC (02.03 + consultation juridique auprès du ministère des colonies, 12, 23.03, 11, 24.05, 18.07, 10, 28.09 + exposé chronologique des faits et note sur la halte du P. Raimbault à Nossi Bé + brouillons), Sté des PLANTES A PARFUM (29.01, 2 du 14.03 + copie d'une lettre du 20.01.1934, 28.05, 03.06, 04.08 + note sur le memorandum, 08.08, 24.09, 14.10), P. SALOMON (2 du 01.02 + reçu, 22, 24.05, 06.06 + notes diverses manuscrites, 14.10), Mgr FORTINEAU (15.02 + lettre M. Bruelle juriste, 16.08, 19.10), P. LENA (13.03, 08.10), P. BRAULT (28.03, 19.06 (2) + trad., 29.06, 08.07, 10.10 + notes récapitulatives et copies de lettres de la SPPM, 18.11), Procure (08.05), Card. FUMASONI-BIONDI (01.07, 16.09 + trad.), P. LENA (17.12 extrait), Mgr LEROY (01.12), Père Cyprien (capucin 21.12), P. RAIMBAULT (18.12 de la Réunion). Note à propos d'un passage du rapport quinquennal de Mgr Pichot (01.09).
Brochure de l'Agence économique de Madagascar : "L'attribution des terres à Madagascar. Comment en obtenir", 1934, 30 p.
Lettres de janvier à septembre 1934 : P. RAIMBAULT (08, 10, 13, 21, 23.01, 07, 10.02 + sommations des contributions, 15, 21.02, 30.03 (2), 26, 23, 30.07 + copie lettre Propagande du 24.06.1932, 31.07, 06 (2), 08.08 (2) + lettres officielles, 09.08, sept., 25.09), Mgr FORTINEAU (09, 19.01, 17.02, 07.06, 18.08, 10, 14.09), Mgr LE HUNSEC (10.01 (2) + note du 17.10.1935 + lettre Mgr Pichot du 18.11.1933, 18, 20.01, 24.02, 16, 24.03, 30.04, rapport du 05.05 sur la question de Nossi Be, 26, 27, 30, 31.07, 08 (2), 10.08), Mgr PICHOT (12.01), Card. FUMASONI-BIONDI (08, 25.01 + trad., 20.04 + trad., 09.05), P. SALOMON (05 (2), 09, 14.02, 31.07 + rencontre avec Mgr Lopinot), M. TANTI (Sté des Plantes à parfums 09, 19.02 copies), Mgr LOPINOT (20.02, 03, 07.03 copie, 09, 23, 27, 29, 31.07 + reçu, 07, 23.09), Sté des PLANTES A PARFUMS (30.04 (2), 04 (2), 10.08), Propagande (16.07), P. LENA (09.08, 19.09 + annexes + note), P. BRAULT (19, 20, 26.08, 07, 28, 29.09), P. DEFOSSE (21.08), P. FREYD (27.09 + trad., 28.09). Convention entre la Sté des Plantes à parfums et le P. Raimbault. Relevé des recettes et dépenses de 1930-1931. 2 procurations données par le P. Raimbault (31.07). Procuration donnée par Mgr LE HUNSEC (26.07). Projet de procuration au nom du P. Léna. Procurations authentiques du P. RAIMBAULT et de Mgr LE HUNSEC (2). Avis du Conseil général (fin sept.).
Cahier établi par Mgr LE HUNSEC, 25 documents concernant l'affaire de Nossi Be, entre 1878 et 1930.
Cahier : "Quelques notes au sujet de la communauité de Nossi Be et des plantations", au sujet des propriétés de Nossi Be (remis à la Propagande en février 1932).
Sommaire des lettres de 1932 (du 03.01 au 08.09).
Lettres de 1932 : P. RAIMBAULT (03.01 (2), 12, 14 (2), 28.03, 11, 27.04, 15.05, 04, 06.06 (3) + note du P. Soul, 17, 22, 24.06 (2), 08, 12, 13 (2), 15, 19, 30.07, télégr. 20.07, 12.08, 09.09, 02.10, 02, 06, 27.11, 21.12), Mgr PICHOT (04 (2), 19.01, 03, 15, 29.02, 08, 12.03 extrait, 14-16.03, 23, 28-30.03, 13, 15, 26.04, 23.05 (2), 21.06, 07.07, 01, 11, 12, 23, 30, 31.08, 08, 23.09, 14, 23.11), Card. van ROSSUM (29.01 la préfecture remise aux Capucins, 24.06 au P. Raimbault), Mgr FORTINEAU (14.02 copie, 10, 21.03, 28.04, 01.06), lettre non signée (du P. Raimbault ?) au P. Lopinot (29.03), P. HURE (09.05, 30.11, 16.12), P. BOURGOIN (19.05), P. LOPINOT (06.10), P. DEFOSSE (17-20, 23, 28.11), Mgr LE HUNSEC (09.12) Discours prononcé par le président de la Chambre de Commerce de Nosy-be, M. BLEUSEZ (16.04). Note de Mgr Pichot sur les biens de Nossi bé + note du P. Raimbault Note sur les biens de Nossi Be (10.11.1932). Note au sujet de Nossi Be et commentaires détaillés du P. RAIMBAULT (11.11). Règlement de la vente des biens en 1927 (copie).
Note de Mgr LEROY sur "Le Préfecture apostolique de Nossi Be".
Plan d'un mémoire de 1927 à 1935.
Notes sur les îles, note de Mgr LE HUNSEC, projet de Préfecture indépendante.
Comptes d'exploitation (fin décembre 1932), 2 ex.
Mémoire relatif à Nossi Be et à Madagascar (octobre 1932)), 8 p. dactyl.
Extrait de séance de la Chambre de Commerce de Nossi Be (16.04.1932, éloge du P. Raimbault), lettres du Gouverneur général de Madagascar (30.05.1932), de l'administrateur en chef des colonies (04.07.1932).
Sommes mises dans les plantations par le P. Raimbault. Biens laissés aux Capucins. Relevé des sommes données à Mgr Pichot. Extrait du grand livre des communautés (1880-1900). Lettre de Mgr Pichot à la Propagande (23.05.1932).
Mémoire établi en octobre 1932 par le P. Raimbault : notes financières, notes sur les diverses propriétés, extraits de correspondance : Domaine de la Tsimarimar (dit de la mission), villa Lacomme, biens laissés par les Jésuites, propriété "Le jardin". Note sur ces propriétés. Relevé des exercices budgétaires (1914-1925). Extraits de correspondance, 1932 (Mgr Lopinot, P. Bourgoin, Mgr Pichot). Mise en valeur des propriétés de Nossi Be et de Nossi Komba par ordre chronologique (17.04.1934). Situation financière de Nossi Bé au début de 1903, vente de 1927, achat de la villa Paula (1931). Propriété d'Ankiabé.... Extraits des lettres de Mgr Pichot (1925-1932). Note sur la propriété d'Ampasimène Kèly, sur les propriétés inscrites au nom de la congrégation à Nossi Bé et Nossi Komba. "Notes très succinctes sur la Mission de Nossi Be" (origine, biens... 21 p. manuscrites). Pièce relative aux versements faits à Mgr Pichot (de 1924 à 1932). Liste des documents envoyés à la Procure de Paris. Note de Mgr Leroy (1905 sur une lettre du 21.05.1905) etc... Comptes de Nossi Be (venus de la Procure de Fribourg), 1928-1933.
Lettres de 1929 : P. RAIMBAULT (22.03, 15.12). Société financière française et coloniale (12.04). P. Paul BENOIT (19.04). P. SALOMON (24.04). Mgr PICHOT (10.11).
