- SD-K8
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- 1827 - 1896
- Dossier: Ordonnances royales.
- Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
- Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
- Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 :
Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances. - Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
- Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
- Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
- Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
- Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
- Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
- Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
- Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
- Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction
des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846. - Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
- Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
- Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
- Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
- Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
- Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
- Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
- Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
- Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
- Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
- Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
- L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
- (Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
- Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
- La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
- Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
- Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
- Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
- La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
- Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
- Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.
DOCUMENTATION