Zone d'identification
Cote
6i1.2a5
Titre
INDULTS
Date(s)
- 1921 - 1939 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Indult du 27.11.1921 (jeûne et abstinence).
- Indult du 21.11.1921 (baptême des enfants dont les parents sont de rite oriental).
- Lettres du P. LACAS (13.10.1927) et de Mgr LEROUGE (01.11.1927) à propos de prêtres de rite oriental pour le vicariat et spécialement d'un Syrien qui se dit prêtre.
- Pouvoirs à propos du mariage ("sanatio in radice"), Cardinal VAN ROSSUM, 02.07.1930.
- Lettre du Cardinal FUMASONI BIONDI (problèmes de juridiction), 16.07.1937 (2 ex).
- Lettre du Cardinal FUMASONI-BIONDI à propos d'un tribunal diocésain pour les causes de mariage, 30.11.1939 (2 ex.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
265A5 / #107028
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français