PREPARATION DES CONSTITUTIONS DE 1878
- 3C2.3a6-8
- file
- 1878
6) Brouillon des chapitres 2 et 3 "de la clôture active et de la clôture passive", en vue des constitutions de 1878.
7) Brouillon du chapitre 4 "visites", en vue des constitutions de 1878.
8) Brouillon du chapitre 5 "des rapports épistolaires avec les personnes du dehors", en vue des constitutions de 1878.
CONSEIL GÉNÉRAL