- 5B1.11a4.8.3
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- 1927
Liste d'adresses, surtout de congrégations religieuses, sous le titre "Amicale missionnaire" (février 1927).
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
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Description archivistiqueCONSULTATION SUR LE MODE DE PAIEMENT DU DROIT D'ACCROISSEMENT.
- 5B2.1a5.2
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- 1890
Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
- 5B2.1a6.4
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- 1891
Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
- 4A2.1b2.4
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- 09-40-18
Notes sur le décès du P. Laval.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
DES NOUVEAUX IMPOTS SUR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.
- 5B2.1a5.3
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- 1890
Extrait du "CORRESPONDANT" (1890) : aspect de la lutte religieuse qui se poursuit depuis 11 ans entre l'Eglise et l'Etat.
LE CORRESPONDANT
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
ETUDE COMPARATIVE DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES NON AUTORISEES.
- 5B2.1a3
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- 1861 - 1877
Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
JURISPRUDENCE : CONGREGATIONS RELIGIEUSES, COMMUNAUTES D'HOMMES NON AUTORISEES...
- 5B2.1a1.2
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- 1868
Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).
BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
- 5B2.1a7.4
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- 1896
Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
- 3A1.11.5.7
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- 1801 - 1900
Manuscrit grand format à l'écriture très fine, sans date ni auteur, venu du fonds de Fribourg en Suisse.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
REGISTRE : inventaires, chapitres, retraites, notes semestrielles des Pères.
- 4A2.8.2
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- 1859 - 1863
Registre intitulé "Province de Maurice". Ces documents ont été lus par les juges du procès apostolique.
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