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Règlement de la Société de Marie pour les missions d'Océanie, soumis à l'approbation officieuse de la Propagande.

Traité de la vie sociale et commune, en 8 chapitres (manuscrit) :
Chap. 1 : De la vie sociale ou de société (en général).
Chap. 2 : Des propriétés de la vie sociale appliquées à notre congrégation.
Chap. 3 : De la coopération sociale.
Chap. 4 : De la communion et solidarité sociale.
Chap. 5 : De l'égalité sociale dans les instituts religieux.
Chap. 6 : De la pratique de la vie commune.
Chap. 7 : De la pratique en commun des exercices de règle.
Chap. 8 : De la vie commune quant aux choses temporelles.

Manuscrit de 20 pages relatant le voyage et le séjour à ROME avec le supérieur général (P.EMONET) en 1887.

Compte-rendu de la réunion préparatoire tenue à LOUVAIN du 1er au 3 septembre 1911. Mgr LEROY en est l'animateur principal. Imprimé de 28 pages. Le but final était d'aider les missionnaires à acquérir une bonne formation dans ce domaine de l'ethnologie religieuse. (en double).

Rapport sur la main d'oeuvre au GABON qui semble avoir été écrit par les exploitants européens. Sous-titre : la nécessité d'une solution urgente et nos propositions.

Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).

BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES

Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.

Volume imprimé de 264 pages comprenant toutes les pièces officielles concernant la congrégation de la Mission dite de SAINT-LAZARE, fondée par Saint Vincent de Paul. (3e édition, 1902).
Problème de la reconnaissance légale.

Imprimé de 20 pages rapportant les séances du tribunal civil de la Seine dans le procès opposant la ville de PARIS à la congrégation des Frères des écoles chrétiennes. Ces derniers voient reconnaître leurs droits.
Extrait de journal (chronique judiciaire) relatant de jugement.

Copie manuscrite des documents concernant la congrégation : lettres patentes, ordonnances, décrets, avis du Conseil d'Etat...