CONSULTATION SUR LE MODE DE PAIEMENT DU DROIT D'ACCROISSEMENT.
Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
JURISPRUDENCE : CONGREGATIONS RELIGIEUSES, COMMUNAUTES D'HOMMES NON AUTORISEES...
Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).
BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS