CONSULTATION SUR LE MODE DE PAIEMENT DU DROIT D'ACCROISSEMENT.
Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
COPIE DES DOCUMENTS OFFICIELS CONCERNANT LA CONGREGATION.
Copie manuscrite des documents concernant la congrégation : lettres patentes, ordonnances, décrets, avis du Conseil d'Etat...
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Notes sur le décès du P. Laval.
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DES NOUVEAUX IMPOTS SUR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.
Extrait du "CORRESPONDANT" (1890) : aspect de la lutte religieuse qui se poursuit depuis 11 ans entre l'Eglise et l'Etat.
LE CORRESPONDANT
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DESSEIN ET BUT DE LA CONGREGATION DES OBLATS ET MISSIONNAIRES APOSTOLIQUES DU SAINT ESPRIT.
Manuscrit (copie) de 11 pages, trouvé dans les papiers de Mgr LUQUET au séminaire français.
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DOCUMENTS CONCERNANT C.F.POULLART DES PLACES ET SES SUCCESSEURS, DE 1705 à 1785.
Actes notariaux passés par POULLART DES PLACES, de 1705 à 1709, par ses successeurs de 1729 à 1785 : achats, ventes, quittance, rentes...
(photocopies)
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JURISPRUDENCE : CONGREGATIONS RELIGIEUSES, COMMUNAUTES D'HOMMES NON AUTORISEES...
Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).
BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES
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LA CONGREGATION DU SAINT ESPRIT.
Emission donnée à Radio Tour Eiffel le dimanche 27 septembre 1927.
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LE VENERABLE PERE LIBERMANN ET MGR MONNET. LA FUSION
L'étude insiste sur la figure de M.MONNET, l'état de la société au moment de son élection comme supérieur général, les négociations pour l'épiscopat de Madagascar, les réunions décisives...
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LES FRERES DES ECOLES CHRETIENNES ET LE CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS.
Imprimé de 20 pages rapportant les séances du tribunal civil de la Seine dans le procès opposant la ville de PARIS à la congrégation des Frères des écoles chrétiennes. Ces derniers voient reconnaître leurs droits.
Extrait de journal (chronique judiciaire) relatant de jugement.
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