- 10B1.2a
- file
- 1976
L'ensemble des documents concernant le Conseil Général Elargi de 1976 se trouve dans trois boîtes (A,B,C).
Contenu de la boîte A :
A. Travail préparatoire.
B. Réponses aux circulaires S.G. 42/75.
C. Réponses aux circulaires S/106/76.
D. Synthèse des réponses à S/106/76.
E. Décisions concernant le C.G.E.
F. Documents de discussion (originaux).
G. Documents de discussion (français).
TIMMERMANS Frans