Affichage de 1 résultats

Description archivistique
ALSACIENS LORRAINS/NATURALISATIONS
Aperçu avant impression Affichage :

ALSACIENS LORRAINS/NATURALISATIONS

  • 2G1.3b2
  • file
  • 1874 - 1898
  • Bulletin des Lois de la République Française. Partie supplémentaire : état n° 391 d'Alsaciens Lorrains ayant opté pour la nationalité française (1874).
  • Note concernant les demandes de casier judiciaire.
  • Registre des demandes de naturalisation (avec observations).
  • Alsaciens Lorrains : naturalisation française et séjour en France. Note du P. EMONET à propos des vacances des sujets Alsaciens (1888).
    Note du P. GERRER sur les demande de permis d'émigration (1880).
    Déclaration à faire par les étudiants Alsaciens (1888).
    Note "Du mode et des conditions de la rentrée en Alsace" (juillet 1891).
    Jugement à propos d'enfants Alsaciens admis à MERVILLE (1893).
    Consultations à propos des passeports (Dr BARTH).
    Correspondance (1893-1898).
    Extraits de journaux : Alsace Lorraine (1892), révision des listes électorales, le rescrit de M. De MANTEUFFEL (1884).
  • Note du Ministère de la Justice : Admission à domicile, naturalisation, réintégration dans la qualité de Français (1889). Liste des pièces à fournir.

PROVINCE DE FRANCE