HAUT-CONGO/OUBANGUI/CONCESSIONS DE TERRAINS
- 3J2.1a7
- file
- 1885 - 1900
- Lettres : P. DUPARQUET (17.07.1888, à propos du conflit avec le gouvernement français + extrait de lettre de Mgr Carrie.
Copie de la demande faite pour Mgr CARRIE d'une concession de terrain à Brazzaville (30.07.1888).
Lettre de Mgr AUGOUARD au secrétaire général du Congo français (23.09.1899, terrains dans l'Alima). - Acte général de la Conférence africaine (Berlin 26.02.1885), dispositions relatives à la protection des indigènes, des missionnaires, des voyageurs ainsi qu'à la liberté religieuse.
- Copie du décret du 26.09.1891 concernant les terrains pouvant être concédés.
- Lettre de M. SABATIER , avocat au Conseil d'Etat (09.10.1900) à propos du terrain de Kouilou.
- Projet de décret et de cahier des charges au sujet des concessions au Congo.
CONGO