RAPPORT AU CONSEIL GENERAL ELARGI
- 3C2.11.3
- file
- 1982 - 1982
- Février 1982 : I/D "Towards the new Constitutions" (english).
- Idem en français.
- Mars 1982 : Rapport pour Carcavellos (Conseil général élargi), en anglais.
- Idem en français.
- Mai 1982 : Quelques questions pour le Conseil général élargi (en anglais).
- Idem en français.
CONSEIL GÉNÉRAL