- 2C1.3b5
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- 1919 - 1923
Ce dossier contient :
1) le registre des décisions du Conseil Général relatives aux Règles et Constitutions, de novembre 1909 à décembre 1912,
2) les observations sur les constitutions en vue de leur refonte, souvent bien antérieures au chapitre,
3) les modifications à faire pour les mettre en règle avec le nouveau droit canonique (1917),
4) une lettre du P. LITHARD sur certains doutes concernant les constitutions (26.04.1923).
CHAPITRE GÉNÉRAL