Ce dossier contient :
1) le registre des décisions du Conseil Général relatives aux Règles et Constitutions, de novembre 1909 à décembre 1912,
2) les observations sur les constitutions en vue de leur refonte, souvent bien antérieures au chapitre,
3) les modifications à faire pour les mettre en règle avec le nouveau droit canonique (1917),
4) une lettre du P. LITHARD sur certains doutes concernant les constitutions (26.04.1923).
CHAPITRE GÉNÉRAL
Ce dossier contient :
1) le projet de constitutions à soumettre au chapitre général de 1875, observations et notes diverses, question de la réunion triennale...
2) annonce du prochain chapitre, notes de l'archiviste de la Propagande sur la composition du chapitre et sur la question des voeux, la liste des dépenses occasionnées par les voyages des Pères appelés au chapitre...
3) la liste des membres délégués, notes diverses sur le choix des délégués, note sur le P. BERTHET : celui-ci (de CHANDERNAGOR) avait envoyé ses observations sur les constitutions, rapport envoyé à la Propagande. Il avait critiqué la façon de gouverner la congrégation, en particulier en ce qui concerne CHANDERNAGOR, et s'était fait exclure du chapitre... Il devra ensuite se rétracter.
CHAPITRE GÉNÉRAL
Circulaire n°21, signée Mgr LEROY, de mars 1920, sur le chapitre général de 1919.
Constitutions de 1906, imprimées.
Questions et réponses, voeux et motions, concernant la révision des constitutions.
Le nouveau droit canonique et la congrégation.
Changements à faire dans les Règles et Constitutions.
Erection canonique des provinces.
Notes diverses de Mgr LEROY.
Réponses de la commission pontificale pour l'interprétation du code canonique.
Dépendance de la congrégation : de la Propagande ou de la S.C. des religieux ?
Changement des supérieurs.
Vie de communauté.
Confession aux supérieurs des communautés.
Suffrages pour les défunts.
Ordre de présidence et préséance dans la congrégation.
CHAPITRE GÉNÉRAL