Mostrar 94 resultados

Descrição arquivística
ÉCONOMAT GÉNÉRAL file
Previsualizar a impressão Ver:

FONDATION MERCY

  • 3C1.13c1-6
  • file
  • 1965 - 1983

1) Fondation MERCY : note de l'économe général sur les messes de fondation, extrait du rapport de l'économe général en date du 14.06.1965, extrait du rapport en date du 31.12.1965.
2) Fondation MERCY : documents remis par le P. LEMOULAND au supérieur général, le 16.05.1973.
3) Rapport de Mgr Charles LEFEVBRE (de la Rote romaine) sur la fondation de M. et Mme JOLY (MERCY).
4) Réaction du P. da ROCHA au rapport de Mgr Ch. LEFEBVRE (04.08.1974).
5) Débat et décision du conseil général (20.08.1974).
6) Dossier Lemouland (venu de la maison de Neufgrange) :

  • Le Fonds Joly et la congrégation (manuscrit) juillet 1974.
  • Règlement du "Différent Contentieux, 1966-1976.
  • Lettres ou extraits : P. THIBAULT (19.09.1974), Mgr GAY (28.11.1975), P. MOYSAN (20.09.1976), P. HAAS (04.03.1983).
  • Note sur le décès de Mme Joly (P. LEMOULAND 22.11.1978)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

U.S.A.

  • 3C6.20a
  • file
  • 1919 - 1979
  • Devis descriptif pour le séminaire de Perndale.
  • Plans pour le noviciat de Ridgefield (1936).
  • Relevés annuels des diverses communauté (1937).
  • Devis descriptif pour un Gymnasium à Duquesne.
  • USA. Correspondance financière de 1919 à 1935.
  • Audit sur l'université de Duquesne (rapport de 1946).
  • USA East : correspondance financière de 1959 à 1968.
  • USA East : correspondance financière de 1969 à 1979.
  • USA West : correspondance financière de 1964 à 1978.
  • Procure provinciale, relevés de comptes de 1959 à 1978.
  • Procure provinciale, compte bancaire, de 1959 à 1964.
  • Puerto Rico : correspondance financière de 1957 à 1975.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

AUTEUIL/ESPAGNE/REUNION DES PROVINCIAUX

  • 3C6.20b
  • file
  • 1910 - 1979
  • District d'Auteuil :
  • Correspondance surtout financière (1963-1975).
  • Réunions du Conseil général : 13.11.1923, 22.01.1941, 09.11.1943 (Auteuil et la congrégation), 03.01.1961.
  • Plaquette sur l'Oeuvre des Orphelins-apprentis d'Auteuil et décret d'utilité publique (19.06.1929)
  • Convention entre l'archevêché de Paris et la congrégation (17.01.1942).
  • Note sur le boni d'Auteuil (14.12.1954), avis de l'économe général (31.12.1960).
  • Comptes annuels de 1924. Lettre du P. BROTTIER (sans date)
  • Situation financière de la communauté de Bordeaux (1910).
  • Espagne :
  • Correspondance financière (1966-1979).
  • Réunion des Provinciaux (1971) : Rapport financier (P. Nogueira da ROCHA, 31.03.1971) + tableaux 1 à 9.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

GUYANE

  • 3C6.24a
  • file
  • 1862 - 1979
  • Correspondance financière avec l'évêché de Cayenne (1966-1979).
  • Correspondance financière avec le district de Guyane (19641972).
  • Lettres et factures, Ste Enfance de Cayenne... (1936-1939).
  • Comptes annuels des communautés (1937-1939).
  • Correspondance financière avec la Préfecture apostolique de Guyane (1930-1935).
  • Correspondance financière avec la procure de Cayenne, y compris Ste Enfance, Propagation de la Foi, Ministère des colonies (1936-1946).
  • Propriétés : Achat de propriétés à St Laurent du Maroni par M. Naegel (07.03.1930 + photo + lettre du 22.05.1931), lettres de Mgr DELAVAL P.A. (02.04, 25.06.1931), du P. SALOMON (06.05.1931), de Mgr GOURTAY (11.12.1933). Correspondance de M. PREVOT notaire avec Mgr Le Roy (1910-1914 affaire Fleuriot, Herard, Saccharin, vente de l'école des Frères de Ploërmel + plan). Demande de Mgr Le Roy à la Propagande (vente d'un immeuble (1911), lettre abbé FABRE (12.03.1914).
  • Dossier habitation dite Mondélice : Bail du 15.12.1931 (Mgr Le Hunsec au P. Moëlo). Propriété appartenant aux P. Ignace Swindenhammer, Eugène Schwindenhammer, Delaplace, Barillec, Eugène Lejeune (Acte dans Conservation des hypothèques de Cayenne) : acte d'achat (22 & 26.05.1866). Reçu du 25.05.1867. Quittance du 23.05.1868, du 26.05.1869, des 20 et 25.05.1870, du 06.07.1871, du 13.07.1872.
    Acte notarié du 06.1.1862.
    Ordre Mondelice, Portion Vidal (Bordereau de collocation, certificat de radiation). Notifications aux créanciers inscrits (25.11.1862).
    Quittance du prix de l'habitation Mondélice (Melle Pascaud-Sablon, 14.10.1863, 14.05.1864). Purge des hypothèques locales (17.05.1864).
    Grosse de jugement d'adjudication (11.12.1827).
  • Correspondance : 08.08.1893, 1895-1902. Testament de M. Guyodo P.A. (29.07.1889), de M. Delpuech (15.10.1885), M. Friederich prêtres (07.11.1891).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

KILIMANDJARO

  • 3C6.25a
  • file
  • 1924 - 1974
  • Correspondance financière avec la procure d'Arusha (1962-1974).
  • Correspondance financière avec la procure du diocèse de Kilimandjaro (1924-1946).
  • Correspondance et factures (Kilimandjaro (1925-1935).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MADAGASCAR

  • 3C6.26b
  • file
  • 1922 - 1979
  • Correspondance financière avec Diego-Suarez (1963-1967).
  • Correspondance financière avec le district de Madagascar (avec 16 lettres concernant le district de Nigéria !!), 1963-1979.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (Mgr Fortineau), 1936-1946.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (1922-1935).
  • Tableau synoptique des propriétés du V.A. de Madagascar Nord (avec noms des titulaires).
  • Tableau synoptique des propriétés de la P.A.de Mayotte et Nossi-Bé.
  • La question des propriétés à Madagascar : rapport sur les propriétés du V.A. de Madagascar Nord,+ note du P. Pichot (30.12.1922).
  • Plan de la station d'Imerimandroso. Plan de la mission de Fénérive. Tableau synoptique des propriétés au 01.01.1923. Plan de la mission de Diego-Suarez.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MARTINIQUE

  • 3C6.27a
  • file
  • 1860 - 1979
  • Correspondance financière avec le district de Martinique (1967-1979).
  • Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (1962-1976).
  • Correspondance avec le district Guadeloupe/Martinique (1959-1979).
  • Correspondance avec l'évêché de la Martinique (1935-1939).
    District, comptes 1938, 1939, comptes 1948.
  • Correspondance financière avec la procure de l'évêché de Fort - de - France (1935-1946) + rapport de visite du Séminaire-Collège en 1935.
  • Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (procure), 1934-1935.
  • Propriétés : Note au sujet d'une acquisition au Morne-Rouge (1909).
    Statuts de la Mutuelle sacerdotale de la Martinique (1927).
    Vente d'un terrain en date du 15.03.1920 au P. Grimault.
    Vente d'un immeuble à Mgr Carméné.
    Séminaire-collège de la Martinique : modifications à la convention du 08.09.1860 (08.09.1886).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LA REUNION/MAURICE

  • 3C6.28a
  • file
  • 1866 - 1979
  • Correspondance financière avec la Réunion et Maurice (1963-1978).
  • Correspondance financière avec la Réunion (1963-1979).
  • Correspondance financière avec l'évêché de la Réunion (1932-1939).- - Ciomptes annuels (1937, 1938, 1947).
  • Correspondance financière avec la Réunion (1937-1946).
  • Propriétés : correspondance concernant la Rivière des Pluies (1963, propriété donnée autrefois au St Coeur de Marie).
    Acte de vente d'un terrain aux P. Duboin, Pineau, Moricet et Limbour (05.06.1866) .
    Arrêt du Conseil d'Etat concernant la Providence (06 & 13.06.1879) et condamnant la colonie.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TITRES/BOURSE/IMPOTS (anciens)

  • 3C6.12.5
  • file
  • 1726 - 1944

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

  • Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
  • Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
    1. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
    2. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
    3. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
      Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
    4. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
      Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
    5. Bourse. Emissions nouvelles.
    6. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

Resultados 51 a 60 de 94