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Affaires de testaments, de succession, de legs (suite).
Renseignements divers sur les testaments, legs... (1898), note sur la transmission des ressources mobilières au bénéfice des congrégations (1912).
Documents concernant la taxe sur le revenu et la taxe d'accroissement (dont lois de 1880, 1895 contre les congrégations, note sur la loi de 1901). Exemptions de ces taxes (1943).

Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.

(voir aussi 3L1.22).

• Préparation du rapport à la Maison Mère : notes manuscrites du P. LETOURNEUR.
• Affaire de Benguela : rapport LETOURNEUR (polycopié).
• 1ère partie : Les Spiritains en Angola (1865 - 1958)
• 2e partie : 1931-1955 ("Luc").
• 3e partie : 1956-1957.
• Cahier + 3 feuilles : remarques de Mgr JUNQUEIRA et du P. BELO sur le rapport Letourneur.

Etude sur le Séminaire français :

• Introduction (p.1-4) : Plan et bibliographie.
• Chap. 1 : Fondation d'une communauté à Rome (p. 5-10).
• Chap. 2 : Le provisoire, les Irlandais (p. 11-16).
• Chap. 3 : Achat de Santa Chiara, 1856-1859 (p. 17-23).
• Chap. 4 : L'église Sainte Claire (p. 24-30).
• Chap. 5 : La Bulle In Sublimi, 1859 (p. 31-36).
• Chap. 6 : Le miracle de la Chartreuse, 1865 (p. 37-45).
• Chap. 7 : L'achat de 1869, le Granaro de Barbo (p. 46-51).
• Chap. 8 : Le salut ou la mort, persécution religieuse en Italie (p. 52-60).
• Chap. 9 : Inventaire de 1873 et partage des recettes et dépenses entre Spiritains et Séminaire (p. 61-71).
• Chap. 10 : Le remembrement de Santa Chiara, 1875-1881 (p. 72-80).
• Chap. 11 : Ambroise Emonet et Santa Chiara, fin du remembrement, 1882-1888 (p. 81-88bis).
• Chap. 12 : Le Palazzo de Santa Chiara ou Palazzo Brichet, 1884-1891 (p. 89-94 bis).

• Correspondance financière avec le district de Luanda (1964-1977).
• Correspondance financière avec la Procure de Luanda (1963-1977).
• Correspondance financière avec la P.A. de Landana (surtout) , Benguela, Luanda, Silva Porto (1935-1945).
• Correspondance avec la procure de Luanda, factures etc. (1921-1944)
• Correspondance financière avec le diocèse de Luanda (Mgr Pinho) et procure (1934-1940).
• Correspondance avec le Bas-Congo (Landana, 1926-1932) dont autorisation du C.G. de créer la résidence de San Antonio (17.12.1929).
• Propriétés : Plan de la nouvelle maison de Loanda (mars 1897). Plan de la Mission de Malange. Terrenos concedidos a Missao em Malange. Plan imprimé de la mission de Malange. Lettre du P. ANTUNES (24.08.1914 sur les propriétés de Loanda. Plan de Kanamboa (imprimé). Plan de la propriété de Malange (église non construite). Carte des Missions catholiques du Centre Africain (1901). Mémorandum pour les Pères allant aux colonies portugaises.

• Correspondance financière avec la procure de Majunga (1964-1980)
• Correspondance financière avec le diocèse de Majunga (1928-1934).
• Correspondance financière avec la procure de Majunga, Mgr Wolff, Mgr Pichot (1930-1946).
• Correspondance avec Nossi-Bé : Société des Plantes à Parfum de Madagascar (01, 14.05.1929 + pouvoir, rapport du 24.05.1929, 16, 18.10.1930, rapport de l'assemblée générale du 27.10.1930, 02.02 + reçu, 29.06.1931, rapport de l'assemblée générale du 07.07.1931, 08.06.1932, rapport du 06.07.1932, rapport du 03.10.1933, rapport du 25.06.1935, 28.09.1935), P. SALOMON (17.10.1930), P. RAIMBAULT (04.07.1913, 10.10, 23.12.1927, 18.04.1928, 16.06.1929, 18.05, 12.08, 10, 23.11.1930, 24.03, 28.12.1932, 07.02.1933, 10, 11.07.1934, 21.10.1935), P. PEDUX (26.06.1930), P. AUVRAY (relevé de compte 01.01.1929-11.03.1930). Procuration spéciale donnée par le P. Raimbault au P. Bourgoin (29.03.1932). Facture Procure (30.10.1934 trousseaux). Notes Mgr Le Hunsec, P. Salomon.
• Achat d'un immeuble aux Soeurs Missionnairs du St Esprit : décisions du C.G. 18.10, 20.11.1956. Lettres de l'économe général P. Letourneur (17.10, 16.11.1956), du P. GAILLARD (28.07.1972), du P. Nogueira da ROCHA (05 (2), 25.10.1972), P. NOËL (10.10.1972), P. MULLER (19.1.1972 + fiches de comptes).
  Conseil d'Administration des Soeurs : acte de vente à Sr Théophile Sommen d'un terrain à Majunga (Mairie, 09.02.1952 + plan. Transfert de propriété au Conseil d'Administration des Soeurs (20.10.1951, 23.01, 17.09.1952). Certificat du 18.09.1952. Lettre du Maire (17.02.1956). Constatation de non-mise en valeur (19.06.1956).
  Titre foncier de la propriété "Szito". Titre foncier de la propriété "La Déception" + plans.

• Correspondance financière avec Diego-Suarez (1963-1967).
• Correspondance financière avec le district de Madagascar (avec 16 lettres concernant le district de Nigéria !!), 1963-1979.
• Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (Mgr Fortineau), 1936-1946.
• Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (1922-1935).
• Tableau synoptique des propriétés du V.A. de Madagascar Nord (avec noms des titulaires).
• Tableau synoptique des propriétés de la P.A.de Mayotte et Nossi-Bé.
• La question des propriétés à Madagascar : rapport sur les propriétés du V.A. de Madagascar Nord,+ note du P. Pichot (30.12.1922).
• Plan de la station d'Imerimandroso. Plan de la mission de Fénérive. Tableau synoptique des propriétés au 01.01.1923. Plan de la mission de Diego-Suarez.

• Correspondance financière avec le district de Martinique (1967-1979).
• Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (1962-1976).
• Correspondance avec le district Guadeloupe/Martinique (1959-1979).
• Correspondance avec l'évêché de la Martinique (1935-1939).
  District, comptes 1938, 1939, comptes 1948.
• Correspondance financière avec la procure de l'évêché de Fort - de - France (1935-1946) + rapport de visite du Séminaire-Collège en 1935.
• Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (procure), 1934-1935.
• Propriétés : Note au sujet d'une acquisition au Morne-Rouge (1909).
  Statuts de la Mutuelle sacerdotale de la Martinique (1927).
  Vente d'un terrain en date du 15.03.1920 au P. Grimault.
  Vente d'un immeuble à Mgr Carméné.
  Séminaire-collège de la Martinique : modifications à la convention du 08.09.1860 (08.09.1886).

• Correspondance avec Port-Harcourt (1963-1969), Enugu (1964-1974), Onitsha (1962-1970), Umuahia (1961-1975), Nigeria District (1961-1978)
• Correspondance du "Bas-Nigeria" : factures, lettres (1935-1946).
• Plan pour une école.

• Correspondance financière avec le district de Kabba (1954-1979).
• Correspondance financière avec le diocèse de Lokoja (1967-1979).
• Correspondance financière avec la Préfecture apost. d'Idah (1968-1974)
• Correspondance financière avec le district de Makurdi 1963-1979).
• Correspondance avec la procure de Makurdi + comptes (1962-1977).
• Correspondance avec la Benue (1937-1940)