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Description archivistique
ÉCONOMAT GÉNÉRAL
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MARTINIQUE

  • 3C6.27a
  • file
  • 1860 - 1979
  • Correspondance financière avec le district de Martinique (1967-1979).
  • Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (1962-1976).
  • Correspondance avec le district Guadeloupe/Martinique (1959-1979).
  • Correspondance avec l'évêché de la Martinique (1935-1939).
    District, comptes 1938, 1939, comptes 1948.
  • Correspondance financière avec la procure de l'évêché de Fort - de - France (1935-1946) + rapport de visite du Séminaire-Collège en 1935.
  • Correspondance avec l'évêché de Fort-de-France (procure), 1934-1935.
  • Propriétés : Note au sujet d'une acquisition au Morne-Rouge (1909).
    Statuts de la Mutuelle sacerdotale de la Martinique (1927).
    Vente d'un terrain en date du 15.03.1920 au P. Grimault.
    Vente d'un immeuble à Mgr Carméné.
    Séminaire-collège de la Martinique : modifications à la convention du 08.09.1860 (08.09.1886).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

NIGERIA

  • 3C6.18a
  • file
  • 1935 - 1978
  • Correspondance avec Port-Harcourt (1963-1969), Enugu (1964-1974), Onitsha (1962-1970), Umuahia (1961-1975), Nigeria District (1961-1978)
  • Correspondance du "Bas-Nigeria" : factures, lettres (1935-1946).
  • Plan pour une école.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

NIGERIA/SIERRA LEONE

  • 3C6.25c
  • file
  • 1937 - 1979
  • Correspondance financière avec le district de Kabba (1954-1979).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Lokoja (1967-1979).
  • Correspondance financière avec la Préfecture apost. d'Idah (1968-1974)
  • Correspondance financière avec le district de Makurdi 1963-1979).
  • Correspondance avec la procure de Makurdi + comptes (1962-1977).
  • Correspondance avec la Benue (1937-1940)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

OUBANGUI-CHARI

  • 3C6.21c
  • file
  • 1898 - 1980
  • Correspondance financière avec Bangassou, factures (1963-1980).
  • Correspondance financière avec le district de Bangui (1963-1979).
  • Correspondance financière avec l'archevêché de Bangui (1963-1978).
  • Correspondance de Bangui (1929-1935).
  • Correspondance financière avec le V.A. de Bangui, factures etc. (1933 - 1946 Mgr Grandin).
  • Etat des propriétés de la P.A. de l'Oubangui-Chari (P. SOUL 10.09.1927)
    Carte postale de la cathédrale de Bangui (1936).
    Décret accordant 200 ha pour l'installation de la Mission à Bangui (22.10.1901 + plan approuvé le 02.07.1894 + plan de la concession de la mission St Paul des Rapides à Bangui.
    Décret accordant un terrain pour la mission de Bessou (13.08.1898).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PLANS ET DEVIS POUR TRAVAUX DIVERS

  • 3C6.15a3
  • file
  • 1930 - 1932
  • Terrassement et puits (Ets Marfang 1930-1931), rue Lhomond.
  • Maçonnerie (Ets Rigaud) : surélévation de la procure, rue Lhomond, (1930-1931).
  • Etage des combles, travaux de charpente (1931-1932), rue Lhomond.
  • Couverture, plomberie, raccordements avec St Martial, chauffage au gaz, rue Lhomond (Ets Poulhès, 1931-1932)
  • Serrurerie (1931-1932).
  • Menuiserie (Ets Le Vasseur, 1931-1932).
  • Carrelage de l'entresol et de la galerie (Ets Boulenger, 1931-1932).
  • Electricité (1931-1932, Ets Peyroche).
  • Peinture (1932, Ets Gomard).
  • Honoraires d'architecte (M. Astruc, 1931-1932).
  • Brûleur à mazout et réservoir (1932 Ets Dieny).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

POLOGNE

  • 3C6.18b
  • file
  • 1921 - 1982
  • Correspondance financière (1963-1982).
  • Correspondance de 1922 à 1943.
  • Comptes annuels, rapports de visites (matériel, 1933), facture...
  • Propriétés : achat de Bydgoszcz (1921, 1925), de Puszczkowsko (1932).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PORTUGAL

  • 3C6.19a
  • file
  • 1905 - 1979
  • Santo Amaro : Propriété O'Brien (affaire hypothèque, réunion du 28.06.1920), immeuble loué pour 15 ans (contrat en portugais et en français). Lettres : P. POMPEI (04.10.1912), Manuel ANTUNES (12.11, 23.12.1914, 21.02.1915), P. José-Maria ANTUNES (17.02, 29.10.1916, 07.11.1917), HENRIQUES (08.11.1917),
    Bulletin d'inscription au Jardim Collegio (Palacio O'Brien). Personnel enseignant
  • Propriété de Vianna do Castelo (extrait de lettre 01.11.1922).
  • Comptes-rendus de visite (matériel) et rapport annuel (1905-1909).
  • Correspondance financière (1933-1946).
  • Affaire Eigenmann (problèmes de legs et d'héritage), 1915-1956.
  • Comptes de fin d'année (1937, 1946).
  • Planta do Predio urbano da quinta dos Carmellitas.
  • Projet de Conseil d'administration financière (Portugal).
  • Correspondance financière (factures, lettres, relevés de comptes, de 1962 à 1979).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PREPARATION D'UN SCOLASTICAT A ROME

  • 3C6.9a3
  • file
  • 1926 - 1964

1.- Résumés des séances du Conseil d'Administration de l'IMSAF (Institut des Missions, Fribourg) à propos de la propriété du Séminaire Français (30.10.1926, 13.11.1926, 19.05.1927, 13.10.1928), pour le terrain de St Pancrace (26.02.1939).

  • Décision du Conseil Général (terrain en vue du scolasticat international, 06.12.1938). Plan du terrain, le long de la Via Aurelia.
  • St Pancrace :
  • Lettres de 1938 : P. LETOURNEUR (08.01, 20.12), P. DUVAL (10.12), A. VILLA (20.12).
  • Télégr. de 1939 : P. SALOMON (07.01), P. LETOURNEUR (07.01), A. VILLA (télégr.07.01).
  • Lettres de 1939 : P. LETOURNEUR (08.01, 15.01 + copie du compromis d'achat entre Piccolomini et l'IMSAF, 26.01, 06, 11.02, 19.02 sur San Valentino + notes du P. Salomon, 19.02 extrait, note du 27.02, 07.03, sans date, août), Mgr LE HUNSEC (10.01), A. VILLA (19.01 + papiers à prévoir pour le permis de construire pour justifier l'ascendance aryenne !), de l'IMSAF Fribourg (24.01, 25.02), P. DUVAL Paris 08, 17.02, 31.08 + directives pour les propriétés de l'IMSAF à Rome en cas de conflit), de Paris (09.03), P. GUHMANN de Fribourg, sans date).
    Reçu signé Piccolomini (13.03.1939), "bonne main" pour l'avocat (13.03.1939), relevé des dépenses (11.03.1939, signé Villa). Frais de légalisation des pièces. Versements déjà effectués au 26.01.1939.
  • Projet de contrat. Projet de Conseil d'administration. Projet de procuration pour A. Villa. Projet de nommer P. KENNEDY procureur spécial. Projet d'extrait de rapport du Conseil d'administration. Projet de contrat préparé par le notaire Buttaoni.
  • Contrat signé Piccolomini - Kennedy (13.03.1939).
    1. Etudes du P. LETOURNEUR : Le problème (16 p. manuscrites).
      Les propriétaires du Séminaire français de Rome (56 p. dactyl.). Le Séminaire Pontifical Français et la Congrégation du Saint-Esprit (résumé du rapport du P. Letourneur en 1964) + plan des différentes parties du séminaire. Résumé de 14 p. dactyl. du P. LETOURNEUR + lettre du 12.11.1962 au P. Fr Rocha.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROCURES DE MARSEILLE ET DE BORDEAUX

  • 3C6.15b
  • file
  • 1920 - 1947
  • Procure de Marseille :
  • Achat d'un immeuble pour procure, rue Consolat, par le P. Mintier de la Motte-Basse (06.04.1922). Lettres des 16, 17, 28.11.1921, 12, 19.01 tél., 20, 27.01.1922. Décision du Conseil Général (07.05.1921 réparations de la maison de la Traverse des Bons Voisins).
  • Testament du P. Le Mintier (24.08.1922). Lettres du P. AUVRAY (14, 16.12.1927), de M. FINE (14.12.1927).
  • Correspondance avec la procure de Marseille : concerne les arrivées et départs en mission, de 1930 à 1946, les comptes, des travaux de réparation (1935), d'agrandissement (1930), problèmes de comptabilité (1930), relations avec la S.A.F.I.M., difficultés dues à la guerre...
  • Relevés des comptes des Missions, de 1918 à 1934.
  • Relevés des comptes missions de 1935 à 1946.
  • Comptes annuels de la Procure de Marseille (1922-1935, 1941).
  • Procure de Bordeaux :
  • Procuration donnée au P. Borteyrou (11.02.1941).
    Correspondance avec la procure générale (24.03.1925, 1931-1947), départs, arrivées. Relevés des comptes de Missions. Décision du Conseil Général (04.04.1933, travaux), accord pour achat de terrain (11.02.1947).
  • Relevés des comptes Missions (1922-1926).
  • Allex : Purge d'hypothèques légales (château et parc, 24.04.1920). Lettres à sujet financier, de 1932 à 1942.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DES MISSIONS

  • 3C6.12.3
  • file
  • 1856 - 1939
  • Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
  • Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
  • Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
  • Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
  • Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
  • Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
  • Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
  • Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
  • Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

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