- 5A3.6b4
- file
- 1703 - 1953
Cette première partie va jusqu'en 1820.
LETOURNEUR Jean
Cette première partie va jusqu'en 1820.
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Texte 2. L'insistance se trouve sur le plan juridique.
Sont joints à ce texte, deux cahiers de notes prises aux archives nationales.
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CONGREGATION DU SAINT ESPRIT ET SEMINAIRE COLONIAL.
L'étude traite des relations entre la Congrégation du Saint Esprit et les diocèses coloniaux (ont-ils des droits sur l'immeuble de la Maison-Mère?), des devoirs de la congrégation envers le séminaire colonial, du droit de l'Etat sur l'immeuble si le séminaire du Saint Esprit cessait d'exister...
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