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PROVINCE DE FRANCE SERVICE MILITAIRE
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AFFAIRES MILITAIRES

  • 2G1.22b5
  • file
  • 1912 - 1933
  1. Sursis militaires : scolastiques portugais et la loi militaire (janvier 1914).
    Sursis d'incorporation (France, 1905, 1913).
    Renseignements concernant les jeunes Frères envoyés en mission avant leur service militaire (1923). Lettre du ministre des colonies (25.05.1923).
    Service militaire et noviciat (août 1922). Correspondance et note sur le service militaire des étudiants Alsaciens-Lorrains (1921-1922).
    Loi du 01.04.1923 sur le recrutement militaire.
    Décret sur le service militaire (20.10.1923), article dans la Dépêche coloniale du 27.10.1923 sur le "recrutement des Français à l'étranger, dans les colonies et pays de protectorat" (Colonel DEBON).
    Documentation Catholique n° 194 (14.04.1923) : Lois nouvelles. Recrutement de l'armée. Réduction à 18 mois du service dans l'armée active.
    Lettre du Ministre de la guerre au P. NIQUE (16.01.1933).
  2. Nos soldats : listes diverses de 1912 à 1927. Liste des défunts à la
    guerre (1914-1916).

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SERVICE MILITAIRE AVANT 1872

  • 2G1.2.1
  • file
  • 1853 - 1873
  • Avant 1872, les clercs sont dispensés du service (lettre au supérieur du Saint Esprit, 09.11.1855). Correspondance avec le ministère (17.01.1862). Certificat d'études ecclésiastiques.
  • Frères : non dispensés du service, mais demandes de congés de 6 mois renouvelables (04.06.1853, 04.11.1858, 28.06.1860, 17.09.1860, 03.11.1860, 16.06.1861, 19.07.1861, 24.03.1862, 06.05.1863, 04.06.1863, 27.05.1867, 01.06.1867, 04.10.1867, etc...

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