- 2B1.7b1.3
- file
- 1853 - 1856
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
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SUCCESSION DES PERES KLEIN ET MIGNON.
Correspondance avec le ministère de la marine et des colonies à propos de cette succession de Pères morts, le premier à la Guadeloupe, le second en Guyane.
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NOTE SUR LES DIFFICULTES SOULEVEES AU SUJET DES REGLES DE LA CONGREGATION DU SAINT ESPRIT.
Reprise (calligraphiée) de tous les éléments de discussion avec le ministère de la Marine et des colonies concernant l'existence légale de la congrégation.
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Dossier de 8 pièces concernant le legs BERTRAND, en 1853. Ce legs donne l'occasion de démarches officielles qui vérifient l'existence légale de la Congrégation du Saint Esprit.
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Emprunt hypothécaire sur LANGONNET (1872).
Reliquat de solde DURET (1876).
Arrêt concernant la PROVIDENCE (LA REUNION) (1879).
Legs et donations FOURDINIER, LORIDAN, MARGERIS, BRUYAS (1877-1880).
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La réclamation d'un reliquat de solde après le décès de l'abbé BRASSEL relance le problème de la reconnaissance légale des statuts de la congrégation. Echange de correspondance, présentation des pièces officielles de 1816 à 1848. L'affaire n'est terminée qu'en 1877.
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