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Description archivistique
SCHWINDENHAMMER Ignace LEGS
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AFFAIRE BRASSEL.

  • 2B1.7b5.1-2
  • file
  • 1858 - 1861

La réclamation d'un reliquat de solde après le décès de l'abbé BRASSEL relance le problème de la reconnaissance légale des statuts de la congrégation. Echange de correspondance, présentation des pièces officielles de 1816 à 1848. L'affaire n'est terminée qu'en 1877.

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AFFAIRES DIVERSES.

  • 2B1.7b7.1-2
  • file
  • 1872 - 1880

Emprunt hypothécaire sur LANGONNET (1872).
Reliquat de solde DURET (1876).
Arrêt concernant la PROVIDENCE (LA REUNION) (1879).
Legs et donations FOURDINIER, LORIDAN, MARGERIS, BRUYAS (1877-1880).

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LEGS BERTRAND.

  • 2B1.7b1.2
  • file
  • 1853

Dossier de 8 pièces concernant le legs BERTRAND, en 1853. Ce legs donne l'occasion de démarches officielles qui vérifient l'existence légale de la Congrégation du Saint Esprit.

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SUCCESSION DES PERES KLEIN ET MIGNON.

  • 2B1.7b1.4
  • file
  • 1856 - 1858

Correspondance avec le ministère de la marine et des colonies à propos de cette succession de Pères morts, le premier à la Guadeloupe, le second en Guyane.

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SUCCESSION LE SAOUT.

  • 2B1.7b1.3
  • file
  • 1853 - 1856

Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.

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