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MESNIERES ORPHELINAT
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AFFAIRES CIVILES ET CONTRATS

  • 2G25.3a2
  • file
  • 1869 - 1898
  1. 1869 : Constitution de la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (02 et 09.12.1869). Manuscrits.
    Copie de l'acte de la Société civile de MESNIERES. Manuscrit.
  2. 1878 : Contrat sous seing privé entre la congrégation du Saint Esprit et la Société civile de MESNIERES. 1er et 2e projets.
    Projet de convention entre la congrégation du Saint Esprit et la Société de MESNIERES (05.10.1878).
    Projet de situation au 08.03.1880.
    Note sur MESNIERES 19.03.1881, P. BESSERAT.
    • 1882 : Note sur la loi du 28.12.1880 spécialement dans son application à la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (17.04.1882).
    • 27.10.1882 : Modification des statuts de la Société civile et particulière de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES.
    • 1893 : nouvelle note financière sur MESNIERES.
    • 1898 : Bail par la Société immobilière de MESNIERES-en- BRAY à la congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, Me G. MAIGNEN, notaire à PARIS (23.03.1898). Manuscrit.

MESNIERES

AFFAIRES LITIGIEUSES

  • 2G25.3a1
  • file
  • 1890 - 1899
  • Copies d'exploits de la Direction générale de l'enregistrement et des domaines (10.07.1890 et 08.12.1891).
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Mémoire pour la société civile de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES contre l'Administration de l'Enregistrement, NIORT, 1891, imprimé, 27 pages. 2 exemplaires.
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Réponse pour la société civile de l'Orphelinat et du pensionnat de MESNIERES à la réplique de l'administration de l'enregistrement, Imprimé, NIORT, 1891, 19 pages. 2 exemplaires.
  • Jugement du 26.07.1893, contre l'Administration de l'Enregistrement. (Manuscrit). 2 exemplaires.
  • Mémoire de l'Enregistrement (manuscrit).
  • Jugement de la cour de Cassation (22.11.1899). Extrait de journal reproduisant cet arrêt.

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HISTORIQUE

  • 2G25.1.3
  • file
  • 1846 - 1898
  1. Notice manuscrite de l'abbé PARIS (ancien orphelin) sur MESNIERES.
    Deux notices sur MESNIERES, par l'abbé PARIS :
    • 1884 : imprimé, ROUEN, 69 pages.
    • 1898 : imprimé, MESNIERES, 69 pages.
  2. Règle de la maison des orphelins par l'abbé EUDE et ses disciples (copié à Paris le 18.12.1878).
  3. Extrait de l'Ami de la Religion, 1846 (tome 129, p. 505) : Visite de l'archevêque de ROUEN.
  4. Image souvenir de la pose de la première pierre de la chapelle Saint Joseph (1861).
  5. Extrait de la semaine religieuse de ROUEN (n° 36, 07.09.1878 : arrivée de la congrégation du Saint Esprit à MESNIERES.
  6. Extrait du Pèlerin (1878) : MESNIERES.

MESNIERES

PROSPECTUS

  • 2G25.1.8
  • file
  • 1879 - 1900
  1. Notice générale : Institution de MESNIERES (manuscrit lithographié et imprimé de juin 1879, imprimé plus récent). 6 exemplaires.
  2. Notice : "Pensionnat primaire et école professionnelle Saint-Joseph" * lithographié (01.11.1883)
    • imprimé (24.06.1884, sept exemplaires)
    • imprimé (01.04.1887, cinq exemplaires)
      Extrait de l'annuaire de l'enseignement libre pour 1896.
      3) Notice sur le collège Saint-Joseph :
      Cours préparatoire à l'enseignement classique et moderne (2 modèles).
      Circulaire pour l'ouverture des vacances.
      Circulaire (08.04.1882) à propos des réformes entraînées par les lois sur l'enseignement libre.
      Notice "Collège St-Joseph" (juillet 1884), 2 exemplaires.
      Notice générale : Institution Saint-Joseph, Château de MESNIERES-en-BRAY (aout 1891), 4 exemplaires.
      Circulaires diverses (1894, prix de pension).
      Nouveau prospectus "Pensionnat Saint-Joseph à MESNIERES", 1900.
      "College of MESNIERES", notice en anglais.
  3. Prospectus sur l'orphelinat : Prospectus lithographié.
    Prospectus imprimé "Orphelinat Saint-Joseph de MESNIERES, sept. 1879.
    Liste des enfants de l'orphelinat en novembre 1880 (128 enfants).
    Prospectus général de décembre 1888 (école primaire, école professionnelle).
  4. Prospectus : "Ecole des Missions d'Afrique", 1891.

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