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LE ROY Alexandre, Mgr PROPRIÉTÉ
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LA PROPRIETE DES MISSIONS

  • 2F1.2b5
  • file
  • 1891 - 1936

Documents rassemblés par Mgr LEROY :

  • "De quibusdam rebus in ecclesiastico regimine mendandis", Paulus Bernardus a S. Catharina, imprimé, 20 pages.
  • Arrêté local concernant les ventes et concessions de terrains, De CHAVANNES, 26.09.1891, LIBREVILLE (CONGO, GABON).
  • Bulletin Officiel du ministère des colonies, année 1900, n° 6 : Arrêté du Commissaire général du Gouvernement au CONGO français portant régime des concessions rurales de 10.000 hectares et au-dessous (04.04.1900).
  • Documentation Catholique n° 64 du 24.04.1920 :"Syndicats professionnels. Usage que peuvent faire les catholiques de la loi du 13.02.1920", Auguste RIVET.
  • J.O. des territoires occupés de l'ancien TOGO, 01.11.1921 : arrêté du 21.10.1921 remettant au Vicaire apostolique les biens, droits et intérêts des missions allemandes de l'ancien TOGO situés dans la zone française.
  • J.O. de la République française (04.03.1926) : organisation des conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
  • J.O. du 30.07.1935 : admission des Français et des étrangers à la MARTINIQUE, la GUADELOUPE et LA REUNION.
  • "La Dépêche Coloniale" du 21.01.1936 :"La transformation récente du Conseil Supérieur des Colonies", Dr LANCIEN.
  • "La Dépêche coloniale" du 24.03.1905 : "Le régime de la propriété au MAROC, ses origines. Doctrines coraniques", Dr SAMNE.
  • Documents sur les biens des Missions au TOGO (pays à mandat).
  • Lettre du F. Ildefonse ALAGARD (SSCC) à Mgr LEROY (13.03.1913).
  • Note dactylographiée sur "Les associations déclarées (loi du 01.07.1901) et les propriétés des missions dans les colonies françaises d'Afrique".
    Original manuscrit de Mgr LEROY.
  • Note de Mgr LEROY : "Les biens des missions dans les colonies françaises" ( manuscrit et 2 ex. dactylographiés).
  • "Question des propriétés", Mgr LEROY (manuscrit et 1ex. dactylogr.) 25.11.1924.
  • 2 lettres ((30 et 31.12.1924) concernant les associations aux colonies.
  • Projet de décret concernant le régime des associations en A.O.F. ou A.E.F. Projet de décret concernant le régime des associations missionnaires (en A.O.F. ou en A.E.F.).

LE ROY Alexandre, Mgr

SEMINAIRE ET MAISON MERE : PROPRIETE DE L'IMMEUBLE.

  • 5B2.2.6
  • file
  • 1860 - 1916

Notes concernant l'affectation de l'immeuble de la maison-mère :
Note sur le rachat du séminaire (21.12.1819).
Note de M. de Ste COLOMBE (1861).
Note du P. Jérôme SCHWINDENHAMMER au supérieur général (1877), note de Mgr LEROY contestant sa position (c'est la Maison-Mère qui abrite le séminaire colonial et non l'inverse).
Note du P. Frédéric LEVAVASSEUR (1877).
Lettre de la Préfecture de la Seine (14.06.1899).
Note du P. EPINETTE sur l'immeuble de la rue Lhomond.
Note de Mgr LEROY sur la congrégation et le séminaire du Saint-Esprit (15.01.1911).
Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) au sujet d'une éventuelle revendication de l'immeuble de la rue Lhomond par l'Etat.

LE ROY Alexandre, Mgr