EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION.
- 5B2.2.3
- file
- 1901
Lettre de Mgr LEROY à Mgr de CORMONT (23.03.1901).
Note de ROME (Congrégation des évêques et réguliers) à propos des congrégations non autorisées ( 10.07.1901).
Avis du Conseil d'Etat (01.08.1901).
Divers statuts de la congrégation dont ceux admis par le Conseil d'Etat.
Document imprimé : L'existence légale de la Congrégation du Saint-Esprit
à propos de l'avis du Conseil d'Etat du 14.02.1901.
Note sur la reconnaissance légale de la congrégation du Saint-Esprit (Mgr LEROY, 19.01.1901).
Rapport de Mgr LEROY au CONSEIL D'ETAT (30.03.1901).
La Congrégation du Saint-Esprit. Sa situation légale. Ses statuts (y compris le dernier avis du Conseil d'Etat). Imprimé de 6 pages.
Journal officiel de la République française des 16 et 17 août 1901 : décrets d'application de la loi d'association.
LE ROY Alexandre, Mgr