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• Tract sur "la situation religieuse des colonies françaises" (après 1905) et projet d'une "Union des missions coloniales, association pour le développement de la civilisation chrétienne aux colonies" (puis : Société des missions coloniales...").
  Lettre de la Ligue coloniale française (21.09.1918), règlement des sections. Citation de M. AULARD (anticlérical) par Mgr LEROY.
  Note sur "Missions coloniales" en faveur de la création d'une association des missions coloniales, Mgr LEROY (vers 1905).
  Circulaire de la Mission laïque française (pour St Pierre et Miquelon, 28.07.1903). Lettre du comte de BEAUREPAIRE à Mgr LEROY (29.01.1908).
• Projets remis à M. Louis MARIN, président au Parlement du "Groupe de Défense des Missions Religieuses à l'étranger, dans nos colonies, nos protectorats et nos pays de mandat", 27.03.1939. Différents aspects de ce projet : écoles, voyages des missionnaires, conseil d'administration des missions, les mariages, la situation sociale de la femme... Liste des députés adhérents à ce groupe.
• Conseils d'administration des missions religieuses :
  Journal officiel n° 16 du 19.01.1939 : décret d'institution du 16.01.1939, signé A. LEBRUN, p.1001. 6 copies.
  Réflexion (manuscrite) sur ce décret : faut-il l'accepter ?
  Rejet d'une taxe instituée par la GUYANE sur les missions (décret du 29.09.1938, J.O. du 05.10.1938).
  2 projets de modifications et "Rectificatifs proposés par les congrégations missionnaires (26.01.1939).
• Débats parlementaires, J.O. du 14.12.1938 à propos du SIAM (la laïcité scolaire aux colonies), intervention de M. Louis MARIN.
• "Les missionnaires et les socialistes", Aux écoutes, février 1939 (M. Pierre BLOCH était vice-président du groupe de défense des missions).
• Entrevue de Mgr CHAPPOULIE avec le Ministre MANDEL (mai 1940).

• Nomenclature des pièces d'archives sur les colonies (questions générales), manuscrit.
• Résumé (manuscrit) de la question des évêchés coloniaux (1850-51).
• Pouvoirs accordés aux supérieurs ecclésiastiques des colonies et aux membres du clergé (1820-1861).
• Translation du service religieux au Ministère des cultes (1848). Retour au Ministère des colonies, lettredu 06.03.1878.
• Notes sur les besoins religieux des colonies. Evêchés, recrutement du clergé etc... (1848-1851), manuscrits.
• Notice imprimée sur l'état et les besoins religieux des colonies françaises.
• Bulles d'érection et décret organique des évêchés coloniaux (1850-1851).
• Décret impérial relatif à l'organisation des évêchés de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION (28.02.1851).
• Mémoire du P. LIBERMANN aux nouveaux évêques coloniaux (27.06.1850).
  Copie (manuscrite) du mémoire.
• Rapport au Ministre pour l'éclaicissement de plusieurs points de constitution non fixés, par rapport aux nouveaux évêques des colonies (15.10.1850).
• Ebauche d'un mémoire aux évêques (05.10.1850).
• Rapport de M. LIBERMANN avec les évêques élus (résumés des lettres).
• Arrêté promulgant le décret du 03.02.1851 à la GUADELOUPE.
• Extrait de CLARTES (journa lde la GUADELOUPE), 19.05.1951 : "Autour du centenaire. La bulle d'érection".
• Lettre circulaire des évêques de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION aux évêques de FRANCE ( 1851). 14 ex.
• Note à propos de la vacance du siège dans les diocèses coloniaux (P.JOLLY).
• "Etude sur le Vénérable LIBERMANN et l'érection des Diocèses coloniaux au XIXe siècle", Revue d'Histoire des Missions (1927 ?).

Publication mensuelle rédigée par les professeurs et des canonistes Français. Ce n°17 du 10.12.1892 traite des lois récentes élaborées en France : l'expulsion des religieux, la loi scolaire, la loi militaire.

JOURNAL DU DROIT CANON ET DE LA JURISPRUDENCE

Ensemble des échanges, décrets et avis sur l'autorisation de la congrégation du Saint-Esprit, après la loi sur les associations.
Cette autorisation a dû être demandée ensuite pour toutes les maisons de la congrégation en France. 4 seulement sont reconnues, en plus de la Maison-Mère : LANGONNET, BORDEAUX, MARSEILLE et CHEVILLY.

• Ordonnance du roi concernant les missions dans les colonies françaises de l'Amérique (24.11.1781).
• Extraits de lettres du P. LIBERMANN (1842-1844) relatifs au Ministère des colonies, lettre du P. KIEFFER (30.06.1941), extrait de circulaire du P. SCHWINDENHAMMER (19.03.1863). Extrait de la vie de Mgr d'HULST, par Mgr BAUDRILLART sur le rôle pastoral des religieux.
• Lettre de Mgr De CORMONT au gouverneur de la MARTINIQUE (02.07.1905)
  et à la commission sur les congrégations.
• Mémoire (imprimé) de M. De CORMONT, évêque de la MARTINIQUE, au nom des diocèses des colonies françaises, au sujet du règlement spécial d'administration publique de la loi de séparation applicable aux colonies. (février 1906, 11 pages, 2 ex.).
• Note manuscrite sur l'application aux colonies de la loi sur les associations (1908 ?).
• Note manuscrite : "Colonies. Organisation ecclésiastique", 11 pages.
• Projet de mémoire (manuscrit) : Le supérieur de la congrégation et du séminaire du Saint Esprit et le clergé des colonies françaises. 8 pages.
• Note manuscrite sur les pouvoirs des Préfets apostoliques, des supérieurs ecclésiastiques, des évêques coloniaux dans leurs rapports avec l'autorité civile. Note manuscrite sur les droits respectifs concernant la nomination des prêtres.
• Lettres du Ministère de la Marine et des colonies au gouverneur de la GUADELOUPE sur les droits civils de la congrégation du Saint Esprit (18.04 et 08.06.1856).
• Décision du Conseil d'Etat (n°89148 du 14.01.1898) annulant la décision du Ministère des colonies déplaçant l'abbé LANCELOT sans l'accord de l'évêque de la MARTINIQUE.
• Extrait de "Le Journal" du 01.06.1902, "Le clergé des Colonies".
• Note manuscrite de Mgr LEROY sur l'enseignement libre aux colonies en 1907.
• Imprimés : La situation religieuse des colonies françaises, prospectus présentant "L'Union des missions coloniales, association pour le développement de la civilisation chrétienne aux colonies". Association Montmorency-Laval.
• Lettre des Affaires Etrangères demandant des renseignements sur les évêchés coloniaux (tribunaus d'appel, rattachement à BORDEAUX ?) 29.04.1926.

Bulletin général : " L'existence légale de la congrégation dans les colonies".
A propos du décès du P. KLEIN, le ministère des cultes est amené à rappeler que la congrégation du Saint Esprit est légalement autorisée dans les colonies comme en France (dépêche du 14.04.1856).
B.G. 1928 : la "réconciliation" de M. DISLERE avec Mgr LEROY. M. DISLERE a été l'un des partisans actifs de la suppression des Spiritains.
LE MATIN, 1901 : les papiers personnels de WALDECK-ROUSSEAU.
LE PETIT TEMPS, 29.11.1902 : refus d'autorisation pour 56 congrégations.
LE PETIT TEMPS, 11.12.1902 : Les projets de loi sur les congrégations (Pères Blancs).
L'UNIVERS ET LE MONDE, 16.12.1902 : les projets de loi sur les congrégations (Trappistes et Cisterciens).
L'UNIVERS ET LE MONDE, 13.01.1903 : les congrégations enseignantes.
L'UNIVERS ET LE MONDE : la loi supprimant l'enseignement congrégationniste (07.07.1904).
Extrait de journal à propos du petit séminaire d'AUXERRE.
COURRIER COLONIAL, 02.11.1928 : situation juridique des Frères des Ecoles chrétiennes à MADAGASCAR.

DIVERS

• Décret MANDEL (lettre au Président de la République et décret, 15.06.1939) pour la réglementation des mariages entre indigènes en A.O.F. et A.E.F (2 copies).
• "Pour le relèvement social de la femme en Afrique française", Mgr LEROY, vers 1933.
• "Les oeuvres sociales de Mgr THEVENOUD à OUAGADOUGOU (A.O.F.)", P. PATERNOT, P.B. 1944. Extraits.
• Projet de loi concernant la liberté des veuves en A.O.F. (3 p. dactyl. 2 ex.).
• Extrait de lettre de Mgr BIECHY concernant le remboursement de la dot au mari polygame.
• Pour le relèvement social de la femme noire en A.O.F. et en A.E.F. : projet de loi abolissant les mariages forcés, repris par le groupe parlementaire des Missions, Président MARIN. Cela aboutit au décret MANDEL du 15.06.1939, publié dans le J. O. du 16.06.1939. (8 ex.).
• "L'évolution sociale de l'Afrique Noire", Dr AUJOULAT (Ad Lucem).
• Extrait du bulletin général, novembre 1930 : "CAMEROUN. L'état civil indigène obligatoire".
• "Le Hachisch et le chanvre indien", Mgr LEROY (manuscrit).
• Projet de loi concernant la liberté des jeunes filles en A.O.F. et A.E.F.
• "Pour une collaboration scolaire entre le gouvernement et les missions dans les colonies françaises" (projet, suivi d'annexes :
  1) dans les colonies anglaises, 2) au CONGO Belge, 3) au CAMEROUN.
  3 ex.

1. Les Cahiers d'Outre-Mer (suite) :
   • 1969 (suite) : n° 3, 4.
   • 1970 : n° 1, 2, 3, 4.
   • 1971 : n° 1, 2, 3, 4.
   • 1972 : n° 1, 2, 3, 4.
   • 1973 : n° 1, 2, 3, 4.
2. Chroniques d'Outre-Mer (La Documentaion française, Ministère de la France d'Outre-Mer) :
   • Première boîte : de mars 1953 à mai 1957.
   • Deuxième boîte : de juillet 1957 à décembre 1958.
3. Anthropos : Revue internationale d'Ethnologie et de Linguistique.
   • Boîte 1 : Einladung zu Mitarbeit (1905, lancement de la revue), biographie du P. Wilhelm SCHMIDT (1869-1954), P. Schmidts Bedeutung für die Theologie.
     Revues de 1906 : n° 2, 3 (en double), 4-5, 6.
   • Boîte 2 :
     1907 n° 1, 2, 3, 4-5, 6
     1908 n° 1, 2, 3, 4, 5-6.
   • Boîte 3 :
     1909 n° 1, 2, 3-4, 5-6.
     1910 n° 1, 2-3 + tiré à part Sacleux, 4, 5-6.
   • Boîte 4 :
     1911 n° 1, 2, 3-4, 5, 6.
     1912 n° 1-2, 3, 4-5, 6.