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1)- Décrets, facultés, réponses données pour les missions d'OCEANIE (1833-1838), copie faite par le P. LOGIER pour le P. SCHWINDENHAMMER en 1853 (texte latin). Traduction en français.

• Brochure de 32 pages sur les censures "latae sententiae", 1870.
• Brochure de 41 pages sur les droits des Protonotaires apostoliques "ad instar participantium" (1869).
• Réponses du Saint-Siège "circa lucrum ex mutuo" (1873).
  2) Consultations de Mgr BESSIEUX et de Mgr KOBES (Problèmes de baptêmes et de mariages, 1852-1853). Réponses de la Propagande.

• Nomenclature des pièces d'archives sur les colonies (questions générales), manuscrit.
• Résumé (manuscrit) de la question des évêchés coloniaux (1850-51).
• Pouvoirs accordés aux supérieurs ecclésiastiques des colonies et aux membres du clergé (1820-1861).
• Translation du service religieux au Ministère des cultes (1848). Retour au Ministère des colonies, lettredu 06.03.1878.
• Notes sur les besoins religieux des colonies. Evêchés, recrutement du clergé etc... (1848-1851), manuscrits.
• Notice imprimée sur l'état et les besoins religieux des colonies françaises.
• Bulles d'érection et décret organique des évêchés coloniaux (1850-1851).
• Décret impérial relatif à l'organisation des évêchés de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION (28.02.1851).
• Mémoire du P. LIBERMANN aux nouveaux évêques coloniaux (27.06.1850).
  Copie (manuscrite) du mémoire.
• Rapport au Ministre pour l'éclaicissement de plusieurs points de constitution non fixés, par rapport aux nouveaux évêques des colonies (15.10.1850).
• Ebauche d'un mémoire aux évêques (05.10.1850).
• Rapport de M. LIBERMANN avec les évêques élus (résumés des lettres).
• Arrêté promulgant le décret du 03.02.1851 à la GUADELOUPE.
• Extrait de CLARTES (journa lde la GUADELOUPE), 19.05.1951 : "Autour du centenaire. La bulle d'érection".
• Lettre circulaire des évêques de la MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de LA REUNION aux évêques de FRANCE ( 1851). 14 ex.
• Note à propos de la vacance du siège dans les diocèses coloniaux (P.JOLLY).
• "Etude sur le Vénérable LIBERMANN et l'érection des Diocèses coloniaux au XIXe siècle", Revue d'Histoire des Missions (1927 ?).

• Notices sur les colonies françaises (géographie, législation, culte, 1849) : MARTINIQUE, GUADELOUPE, LA REUNION, GUYANE, SENEGAL, INDE, SAINT PIERRE ET MIQUELON.
• Notice (imprimée) sur les besoins religieux des colonies françaises (vers 1850-51), 8 pages. 2 ex.
• Notes au sujet de la nomination des Préfets apostoliques.
  1. De la part que le Supérieur du Saint Esprit a à la nomination des préfets apostoliques,
  2. Le gouvernement ne peut avoir aucune part dans cette nomination (10.08.1941). Correspondance avec la Propagande (04.07.1846).
• Projet de décret pour les préfectures apostoliques des colonies.
• Note sur les Préfets apostoliques dans les colonies françaises, De BERTY, PARIS, (25.02.1854).
• Lettres et notes du Ministère des Cultes sur la nomination des Préfets apostoliques à l'occasion de la nomination de M. LE HELLOCO à St Pierre et Miquelon (08.02.1854).
• Organisation ecclesiastique dans les colonies : préfectures, clergé (extrait d'un traité de VUILLEFROY, 1842).
• Note sur la nomination des Préfets apostoliques (1859). Projet et texte.
• Correspondance avec le ministère à propos des pouvoirs des Préfets apostoliques : lettre du Ministère des cultes au supérieur du Saint Esprit (06.02.1856), lettres du P SCHWINDENHAMMER au Ministre ( mai 1856, 27.03.1859), divers projets d'ordonnance, notes sur la question de la nomination des Préfets (et difficultés à ce sujet entre gouvernement et Saint Siège).
• Projet de décret pour les Préfectures de CAYENNE, PONDICHERY, ST LOUIS et ST PIERRE.
• Question de la nomination des Préfets apostoliques des petites colonies (04.12.1872).
• Etat actuel de la question de la nomination des Préfets des colonies (01.10.1875).
• Rescrit accordant au Préfet apostolique de CAYENNE les insignes de Protonotaire. Observations à cette occasion sur sa position administrative (21.12.1875). Projet de décret du 15.11.1875. Note du P. EMONET sur ses pouvoirs (03.11.1875). Note sur ce qu'il y aurait à déterminer par rapport aux Préfets apostoliques (05 et 21.12.1875).
• Extraits de DUVERGIER, Collection des lois et décrets (1848, 1854, 1866, 1882).
• Conférence du 02.02.1950 : "L'institution des évêchés coloniaux".
• "Les diocèses coloniaux", Revue d'histoire des missions, mars 1939.

• Ordonnance du roi concernant les missions dans les colonies françaises de l'Amérique (24.11.1781).
• Extraits de lettres du P. LIBERMANN (1842-1844) relatifs au Ministère des colonies, lettre du P. KIEFFER (30.06.1941), extrait de circulaire du P. SCHWINDENHAMMER (19.03.1863). Extrait de la vie de Mgr d'HULST, par Mgr BAUDRILLART sur le rôle pastoral des religieux.
• Lettre de Mgr De CORMONT au gouverneur de la MARTINIQUE (02.07.1905)
  et à la commission sur les congrégations.
• Mémoire (imprimé) de M. De CORMONT, évêque de la MARTINIQUE, au nom des diocèses des colonies françaises, au sujet du règlement spécial d'administration publique de la loi de séparation applicable aux colonies. (février 1906, 11 pages, 2 ex.).
• Note manuscrite sur l'application aux colonies de la loi sur les associations (1908 ?).
• Note manuscrite : "Colonies. Organisation ecclésiastique", 11 pages.
• Projet de mémoire (manuscrit) : Le supérieur de la congrégation et du séminaire du Saint Esprit et le clergé des colonies françaises. 8 pages.
• Note manuscrite sur les pouvoirs des Préfets apostoliques, des supérieurs ecclésiastiques, des évêques coloniaux dans leurs rapports avec l'autorité civile. Note manuscrite sur les droits respectifs concernant la nomination des prêtres.
• Lettres du Ministère de la Marine et des colonies au gouverneur de la GUADELOUPE sur les droits civils de la congrégation du Saint Esprit (18.04 et 08.06.1856).
• Décision du Conseil d'Etat (n°89148 du 14.01.1898) annulant la décision du Ministère des colonies déplaçant l'abbé LANCELOT sans l'accord de l'évêque de la MARTINIQUE.
• Extrait de "Le Journal" du 01.06.1902, "Le clergé des Colonies".
• Note manuscrite de Mgr LEROY sur l'enseignement libre aux colonies en 1907.
• Imprimés : La situation religieuse des colonies françaises, prospectus présentant "L'Union des missions coloniales, association pour le développement de la civilisation chrétienne aux colonies". Association Montmorency-Laval.
• Lettre des Affaires Etrangères demandant des renseignements sur les évêchés coloniaux (tribunaus d'appel, rattachement à BORDEAUX ?) 29.04.1926.