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- 1927
Liste d'adresses, surtout de congrégations religieuses, sous le titre "Amicale missionnaire" (février 1927).
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
Liste d'adresses, surtout de congrégations religieuses, sous le titre "Amicale missionnaire" (février 1927).
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CONSULTATION SUR LE MODE DE PAIEMENT DU DROIT D'ACCROISSEMENT.
Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.
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DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.
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Notes sur le décès du P. Laval.
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DES NOUVEAUX IMPOTS SUR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.
Extrait du "CORRESPONDANT" (1890) : aspect de la lutte religieuse qui se poursuit depuis 11 ans entre l'Eglise et l'Etat.
LE CORRESPONDANT
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ETUDE COMPARATIVE DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES NON AUTORISEES.
Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).
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JURISPRUDENCE : CONGREGATIONS RELIGIEUSES, COMMUNAUTES D'HOMMES NON AUTORISEES...
Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).
BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES
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Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.
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Manuscrit grand format à l'écriture très fine, sans date ni auteur, venu du fonds de Fribourg en Suisse.
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REGISTRE : inventaires, chapitres, retraites, notes semestrielles des Pères.
Registre intitulé "Province de Maurice". Ces documents ont été lus par les juges du procès apostolique.
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