- 5B1.11a4.8.3
- file
- 1927
Liste d'adresses, surtout de congrégations religieuses, sous le titre "Amicale missionnaire" (février 1927).
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
Mostrar 14 resultados
Descrição arquivística- 3C2.9.6
- file
Traité des états et des sociétés religieuses en général (manuscrit).
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
JURISPRUDENCE : CONGREGATIONS RELIGIEUSES, COMMUNAUTES D'HOMMES NON AUTORISEES...
- 5B2.1a1.2
- file
- 1868
Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).
BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
- 5B2.1a6.4
- file
- 1891
Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.
XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS
Resultados 11 a 14 de 14
- « Anterior
- 1
- 2